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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.6 (145)
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Analyse des fondements historiques de la territorialité exclusive, pour en déduire ensuite un système futur de territorialité sélective du droit des biens.![]()
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Régime des sûretés mobilières à l'intérieur des ordres juridiques suisse, allemand, français et américain; Différences entre les droits internes et problématique des conflits de lois; Propositions de modification du système traditionnel.![]()
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Cet ouvrage nous donne un historique sur les traités depuis le Moyen Age jusqu'à nos jours et une analyse des violations des traités tout au long de l'histoire![]()
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Denis Alland, Auteur ; Catherine Teitgen-Colly, Auteur | Paris : PUF | Traités, ISSN 1761-8428 | 2002Aborde l'histoire de l'asile et les grandes conceptions de ce droit puis traite des différents moments de l'asile : la demande, l'élection des bénéficiaires (craintes de persécution, motifs et imputations, autres critères d'élection), la fin de [...]![]()
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Le droit français de la nationalité et de la condition des étrangers, avec les modifications qui lui ont été apportées par les lois controversées des 22 juillet, 10 et 24 août 1993.![]()
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COMITE EUROPEEN LEX INFORMATICA MERCATORIAQUE (1986), Auteur | Paris : Litec | Droit de l'informatique | 1987Elaboré à partir des travaux du premier congrès CELIM qui s'est déroulé à Bruxelles les 17 et 18 mars 1986.