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A pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, prêt, contrats cadre de distribution, bail, mandat, contrat d'entreprise, contrats de crédit, contrats aléatoires comme l[...]texte imprimé
Une introduction développée et critique au droit administratif qui dégage clairement les buts et les moyens de l'action et du contrôle administratifs, en en faisant ressortir la philosophie, la logique, la construction, mais aussi les limites et[...]texte imprimé
Une introduction développée et critique au droit administratif qui dégage clairement les buts et les moyens de l'action et du contrôle administratifs, en en faisant ressortir la philosophie, la logique, la construction, mais aussi les limites e[...]texte imprimé
Pierre Constantinho, Auteur ; Marianne Dony, Auteur | Paris : Armand Colin | Cursus, ISSN 0991-4498 | 1995Une initiation au droit communautaire, c'est-à-dire au droit de l'Union européenne. Cet ouvrage décrit son fonctionnement, ses institutions, ses moyens d'action et ses politiques. Il englobe l'ensemble des notions nécessaires pour comprendre la [...]texte imprimé
Traite du droit commun appliqué aux affaires, puis du droit pénal des sociétés commerciales, pendant leur création, leur fonctionnement et leur dissolution. En dernier lieu, les principales infractions (banqueroute, usure, infractions boursières[...]texte imprimé
Les principes de base et des références jurisprudentielles nécessaires à une bonne compréhension de la mise en place (recrutement, apprentissage, formation professionnelle, continue, contrat de travail proprement dit) et de l'extinction de la re[...]texte imprimé
Une description et une mise en perspective des institutions européennes depuis 1945, ainsi qu'une explication de toutes les innovations introduites par la mise en place de l'Union européenne le 1er octobre 1993 et la signature du traité d'Amsterdam.