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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Décrit les différents foyers fiscaux, explicite les méthodes permettant d'éliminer la double imposition par la répartition concrète des éléments imposables et expose les voies ouvertes pour contester des décisions ou actes jugés contraires à la [...]![]()
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Commente 150 arrêts de la Cour de justice des communautés européennes ou de juridictions françaises touchant à la fiscalité et aux normes, libertés et politiques communautaires ainsi qu'à l'harmonisation des législations fiscales.![]()
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Exposé théorique et pratique du droit de la défiscalisation dans les DOM-TOM, at analyse critique, juridique, fiscale, économique et politique.![]()
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2006Exposé méthodique des origines du droit douanier, de son évolution et de ses règles actuelles qui permet d'en comprendre les mécanismes fondamentaux et de découvrir les possibilités qu'il offre aux acteurs de l'économie.![]()
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2004Décrit l'état actuel de la réglementation douanière communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques.![]()
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Christian de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur ; Lucile de Mellis, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Présentation générale de la fiscalité française à travers les techniques générales de l'impôt, le système fiscal (les différents impôts) et le droit fiscal (procédures, contentieux, sanctions). Comprend l'historique du système fiscal français et[...]![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Dalloz | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2005Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux.![]()
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Jean-Jacques Bienvenu, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 2003Analyse exclusivement juridique de la fiscalité qui montre un développement des prérogatives de puissance publique derrière l'apparente rigueur de la hiérarchie des normes et une adaptation constante des catégories juridiques à l'évolution des t[...]![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux.![]()
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François Deruel, Auteur ; Christian de Lauzainghein, Auteur ; Lucile de Mellis, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2002Présentation générale de la fiscalité française : technique générale de l'impôt, système fiscal (les différents impôts) et droit fiscal (procédures, contentieux, sanctions). Aborde le droit fiscal international.![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Dalloz | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2001Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]![]()
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Elisabeth Porcher, Auteur ; Martine Klee, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Expertise comptable | 1987Correspond au programme de l'épreuve n°6 du DECS.![]()
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]![]()
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Jean-Marie Cotteret, Auteur ; Louis Trotabas, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1996Un volume théorique embrassant l'ensemble du droit fiscal : problèmes généraux du droit fiscal, les systèmes fiscaux étrangers et français, le contentieux fiscal et le pouvoir fiscal.