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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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L'imposition des revenus provenant de la location d'équipement industriel, commercial ou scientifique, de la location de conteneurs, les problèmes fiscaux liés aux activités internationales de main-d'oeuvre.![]()
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Bruxelles : Larcier 1999En passant en revue tous les régimes d'imposition, l'ouvrage expose les principes généraux du droit fiscal belge.![]()
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En passant en revue tous les régimes d'imposition, l'ouvrage expose les principes généraux du droit fiscal belge. Chacune des parties a été actualisée entre le 1er septembre 2005 et le 1er avril 2006.![]()
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Patrick Serlooten, Auteur ; Georges Ripert, Metteur en scène, réalisateur ; René Roblot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1997Le droit fiscal des affaires est d'une importance considérable dans la vie commerciale. Des considérations fiscales déterminent souvent le choix d'une forme de société, l'organisation d'un réseau de distribution, la politique financière d'une en[...]![]()
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Jean-Pierre Fradin, Auteur ; Jean-Baptiste Geffroy, Auteur | Paris : PUF | Traités, ISSN 1761-8428 | 2003Aborde de nombreux points sur la législation en matière de fiscalité des entreprises. Présente notamment la création de l'entreprise individuelle, l'imposition sur les moyens des entreprises, la fiscalité sur la cession de l'entreprise, l'imposi[...]![]()
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Le régime de la preuve en droit fiscal, s'il fait l'objet d'une réglementation spécifique peu abondante, se révèle en définitive complexe. L'auteur, qui allie une étude rigoureuse du droit à une expérience de praticien, propose des solutions ori[...]![]()
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Le principe, les modalités et les limites de la déductibilité des charges financières supportées par l'entreprise.![]()
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Analyse les règles complexes de la TVA dans les opérations internationales. Décrit également les législations locales applicables dans les 25 Etats membres de l'Union européenne et donne des solutions aux entreprises qui commercent avec ces Etat[...]![]()
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Françoise Baltus, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2007Description des mécanismes, principes et fondements de la TVA.![]()
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Au travers d'exemples concrets, une analyse du régime général et des régimes particuliers, avec les obligations qui en découlent pour chaque partenaire commercial et une présentation des nouvelles procédures de contrôle fiscales et douanières mi[...]![]()
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En Belgique, les immeubles sont soumis à une réglementation TVA d'exonération assortie de multiples exceptions. L'auteur présente le régime de mise à disposition d'un bien immobilier en tant que livraison de bien et en tant que prestation de ser[...]![]()
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Jean-Raphaël Pellas, Auteur | Colombelles (Calvados) : Management et société | Pratiques d'entreprises | 2002Propose une grille méthodologique d'interprétation des relations fiscales internationales. Expose notamment les enjeux des conventions fiscales bilatérales, les flux financiers internationaux et la fiscalité internationale des particuliers.![]()
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