GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Etude des procédures d'imposition mises en oeuvre à l'occasion d'un contrôle fiscal.![]()
texte imprimé
Charles de Croisset, Éditeur scientifique ; Baudouin Prot, Éditeur scientifique ; Michel de Rosen, Éditeur scientifique | Evreux : Atlas | 1985Etude de la politique budgétaire et fiscale conduite depuis une dizaine d'années dans six pays industrialisés (Etats-Unis, Japon, R.F.A., Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas) où la réduction de l'impôt est obtenue par une réduction des dépenses pu[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Un outil de référence pour tous ceux qui s'intéressent à la fiscalité des personnes physiques, notamment les économistes, les sociologues, les diverses entreprises et titulaires de professions libérales concernés par les compensations budgétaires.![]()
texte imprimé
Les véritables questions qui se posent sur le rôle de la fiscalité dans le financement du développement économique tournent autour de quatre concepts fondamentaux : le rendement financier, l'efficacité économique, la justice sociale et la simpli[...]![]()
texte imprimé
Gérard Mestrallet, Auteur ; Michel Taly, Auteur ; Julien Samson, Auteur | Paris : LGDJ | Fiscalité | 2005Présentation professionnelle des différents aspects de l'évolution de la gouvernance fiscale en deux parties : Le labyrinthe de la décision fiscale ; Les dysfonctionnements du droit fiscal français.![]()
texte imprimé
Paris : Defrénois 2004La loi de finances 2004 a modifié le régime d'imposition des plus-values immobilières des particuliers : elle confie au notaire l'établissement de la déclaration et le paiement de l'impôt. Cet ouvrage comprend un commentaire de cette réforme ai[...]![]()
texte imprimé
Contient l'ensemble des modifications apportées aux différents codes fiscaux par ces lois ainsi que le premier commentaire approfondi des nouvelles dispositions applicables au contentieux fiscal.![]()
texte imprimé
Banggui Jin, Auteur ; INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Traite successivement l'efficacité des procédures fiscales (modes d'établissement de l'impôt, contrôle fiscal, recouvrement fiscal, administration fiscale, le contribuable), les garanties du contribuable (gérer l'impôt par le droit, l'étendue de[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cet ouvrage, composé en l'honneur d'un spécialiste de la fiscalité des instruments financiers, présente des études regroupées thématiquement : regards sur la norme fiscale interne, sur les droits du contribuable, sur le droit fiscal internationa[...]![]()
texte imprimé
Commentaire détaillé des changements introduits dans le code des impôts ou dans d'autres législations fiscales, établi par d'éminents spécialistes.![]()
texte imprimé
Loïc Cadiet, Éditeur scientifique ; Erik Neveu, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Travaux et recherches | 1986Aspects et facteurs de la fraude fiscale en France. Traitements possibles ou souhaitables.![]()
texte imprimé
Robert Saint-Marcoux, Auteur ; Jean-Pierre Hermant, Auteur ; Patrick Mollet Vieville, Auteur ; Christian Patat, Auteur | Paris : Litec | 1977