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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Bruxelles : Bruylant 2006Ensemble de textes écrits par des amis et collègues de Jacques Malherbe, professeur de droit fiscal et de droit commercial, portant sur le droit fiscal, commercial, des sociétés, sur l'histoire, les religions, etc.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2003Recueil de contributions en l'honneur du professeur Luc Hinnekens, spécialiste du droit fiscal international.![]()
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Elisa Annicchiarico, Auteur ; Cam Van Helmholtz, Auteur ; Jean-Baptiste Mareuil, Auteur | Paris : EFE | Référence première | 1995Le rôle de la commission dans le cadre des impôts directs d'Etat et dans le cadre des impôts directs locaux.![]()
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Contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant le contentieux fiscal, et, sous forme d'annotations, l'ensemble de la jurisprudence, tant administrative que judiciaire, qui applique ces dispositions.![]()
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Après une large introduction générale, traite de l'obtention des renseignements et de la collection des impositions en l'absence de convention ou dans le cadre conventionnel.![]()
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Etudie les principes généraux du système fiscal français, les obligations des redevables, la TVA. Pour les étudiants en droit, AES et BTS compta et gestion.![]()
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Rassemble l'essentiel de la législation fiscale, interne et communautaire, ainsi que d'importantes annotations jurisprudentielles en matière fiscale.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2004Avec au sommaire notamment : Ouvertures à cassation des décisions judiciaires et causes d'annulation des sentences arbitrales : brèves comparaisons sur le contrôle des deux catégories d'actes juridictionnels (H. Boularbah) ; Les ordres professio[...]![]()
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Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]![]()
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Indique, pour toutes les catégories d'actes ou de formalités relatifs à la mutation d'un immeuble, les droits perçus à la conservation des hypothèques et les conditions juridiques de leur perception. Reliure cartonnée à vis, en feuillets interch[...]![]()
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Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 15 juillet 2005 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieu[...]![]()
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Ce modèle constitue un compromis entre le principe de la source et le principe de la résidence. Il a pour objectif de faciliter la conclusion d'un nombre croissant de conventions fiscales bilatérales pouvant lier un pays développé et un pays en [...]![]()
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Jacques-Sylvain Klein, Auteur | Paris : EconomicaS'efforce de définir les axes d'une refonte de la fiscalité locale française : taxe professionnelle, taxe d'habitation, taxe foncière...