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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Ce guide a été repensé dans l'esprit des bouleversements de 1993.![]()
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Donne au notaire et à ses collaborateurs les moyens d'éclairer et de conseiller leurs clients sur les modalités de mise en place de leur stratégie fiscale.![]()
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Vise à retracer, de manière chronologique, les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes et droits indirects aux redevables des droits de douane, taxes et autres impositions que cette administration financ[...]![]()
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Permet de faire le point sur les règles spécifiques à suivre dans le domaine du contentieux fiscal et réunit des modèles de lettres, les imprimés utilisés par l'administration fiscale, la jurisprudence et les principaux textes fiscaux applicables.![]()
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Pour garder un maximum d'argent par-devers soi, sans le léguer au fisc, grâce à des procédures pas très catholiques. Un ouvrage complémentaire du dictionnaire anti-impôts de Bertrand Deveaud.![]()
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Michelle Kosa, Auteur ; Malik Tine, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 1999Passe en revue toutes les questions sur la nouvelle instruction fiscale : votre gestion est-elle désintéressée ? Concurrence-t-elle le secteur marchand ? Quelles exonérations ? Les conséquences d'une fiscalisation.![]()
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Traite des recours administratifs, juridictionnels et gracieux en matière fiscale.![]()
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Elli Assimacopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2000Les législations des Etats membres en matière d'imposition au capital : bénéfices des sociétés, dividendes. Des solutions à la diversité des systèmes fiscaux nationaux d'imposition des revenus du capital : solutions de droit fiscal international[...]![]()
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Henri Isaia, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Spindler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1987Vise à dégager les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat, présentée selon la distinction traditionnelle : impôt sur le revenu, impôt sur la dépense, impôt sur le capital, en y ajoutant l'organisation de l'administration fiscale et[...]![]()
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Examen des fondements de la comptabilité belge et des normes IAS/IFRS et de ses orientations futures. La comptabilité doit-elle être dissociée de la fiscalité ? Les normes IAS/IFRS doivent-elles être étendues ?![]()
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Une analyse du système fiscal en vigueur sur le plan fédéral et en droit vaudois, et une réflexion sur des améliorations susceptibles d'y être apportées.![]()
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Ouvrage consacré à l'imposition du revenu des personnes physiques non-résidentes conformément aux règles de droit interne luxembourgeois. Fait également référence aux principales règles découlant du droit fiscal international et, plus particuliè[...]![]()
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Ce rapport décrit les impôts auxquels sont assujettis les successions, les donations, l'actif net et les gains en capital dans les pays membres de l'OCDE.