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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998A la lumière des particularités du système fiscal français, ce rapport s'attache à rechercher les voies suivant lesquelles la fiscalité pourrait être aménagée en vue d'une plus grande équité du prélèvement au titre de l'impôt de solidarité sur l[...]![]()
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A jour des dernières dispositions votées dans la loi de finances 2005, cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fis[...]![]()
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Cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fiscale.![]()
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Ce guide fiscal permet à chacun, quel que soit son niveau de revenu, de minimiser ses prélèvements fiscaux. Rappelle les éléments fondamentaux en matière d'imposition des personnes et analyse les dernières dispositions fiscales pour en extraire [...]![]()
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Toute la fiscalité est développée dans cette nouvelle édition.![]()
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Dans un souci de clarté, l'analyse est présentée par nature d'impôt : impôt sur les sociétés, prélèvement et retenue à la source et taxe sur la valeur ajoutée.![]()
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Jean-Louis Fonters, Auteur ; Didier Maillot, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 1992![]()
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Hervé Louveaux, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Le secteur non marchand s'étend à des domaines aussi variés que la santé, la culture, l'enseignement ou les activités sociales. La frontière entre les secteurs marchand et non marchand n'est pas toujours précise. Sous l'angle de l'impôt sur les [...]![]()
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Analyse de la fiscalité des pays de l'Union européenne. En annexes, sont présentées les différentes directives européennes ainsi que les conventions que la France a signées avec les autres pays membres de l'Union sur ce sujet.![]()
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Traite successivement du régime fiscal des organisations sportives (associations), celui des activités sportives (TVA, impôt sur les spectacles) et des sportifs eux-mêmes (salariés et indépendants).![]()
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L'attitude des entreprises à l'égard de la fiscalité évolue. Un comportement dynamique se substitue à la traditionnelle passivité devant l'impôt-contrainte. Aujourd'hui, le nouvel enjeu est de gérer la fiscalité.![]()
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Etudie les fondements constitutionnels du droit budgétaire et les fondements constitutionnels du droit fiscal.