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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Les stratégies modernes qui permettent de gérer au mieux son patrimoine, grand ou petit. Texte complété par la jurisprudence correspondante.![]()
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Présente une synthèse des multiples problèmes fiscaux posés par les activités hippiques. Aux traditionnels activités d'élevage, se sont ajoutées des activités de loisirs.![]()
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Synthèse sur le droit fiscal des sociétés, illustrée d'exemples chiffrés, présentant les méthodes de détermination des impôts sur le bénéfice et de la TVA, les règles en matière de fiscalité des entreprises, le contrôle fiscal des entreprises co[...]![]()
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Paris : Economica 1986Principes généraux du système fiscal américain : imposition des revenus des personnes physiques et des personnes morales.![]()
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Le point sur la fiscalité des associations.![]()
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Aborde le régime fiscal et parafiscal des associations sans but lucratif et en présente les textes officiels et les dispositions essentielles.![]()
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Examine les limites de la notion de non-lucrativité et les conditions qui s'imposent aux associations dans les activités qu'elles mettent en place pour recueillir des ressources, et répond concrètement aux questions que se posent les responsable[...]![]()
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Les responsables des associations trouveront tous les éléments concernant les mécanismes d'imposition : conséquences fiscales des activités habituelles des associations, obligations fiscales liées aux moyens utilisés, impôts sur les revenus ou s[...]![]()
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Cet ouvrage reprend les différentes obligations par grands types d'impôts et permet au gestionnaire d'association ou de fondation d'être en conformité avec les dispositions légales belges.![]()
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Eric Boigelot, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Examen minutieux des modes de rémunérations des dirigeants d'entreprise qui obéissent à un régime propre aux incidences particulières et complexes.![]()
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En deux parties : Qui peut imposer ? la répartition internationale du droit d'imposer ; Comment imposer ? le régime fiscal des échanges électroniques.![]()
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A partir de la réflexion et du terrain, vise deux objectifs : défricher le maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales, en fonction de l'objet du contrat et de ses caractéristiques, et mettre en évidence les conséquences douaniè[...]![]()
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Ludovic Julié, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit culture | 2005Cette étude de droit fiscal met en lumière les rapports difficiles qui existent entre fiscalité et culture. L'auteur distingue une fiscalité de l'investissement culturel et une fiscalité des activités culturelles. Il examine les formes que peuve[...]