GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Propose 160 questions classées par thème, pour réviser les notions au programme de droit fiscal général : sources du droit fiscal, impôt sur les sociétés, etc.![]()
texte imprimé
Présente et analyse les règles du droit fiscal international applicables aux revenus des non-résidents réalisés au Luxembourg et à ceux d'origine étrangère des résidents luxembourgeois. Cette nouvelle édition prend en compte les nouveautés de la[...]![]()
texte imprimé
Se consacre à l'examen des aspects internationaux du droit fiscal français. Englobe, dans cette perspective, l'ensemble de la réglementation interne et les conventions fiscales conclues par la France.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cet ouvrage répond à deux préoccupations : celle des praticiens et celle des chercheurs. Il fait le point des conventions contre la double imposition et la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales.![]()
texte imprimé
Les auteurs guidés par leurs expériences tentent de mettre l'accent dans cet ouvrage sur l'impôt des sociétés, la fiscalité internationale et la procédure fiscale. Une attention particulière est accordée sur la fiscalité des opérations financièr[...]![]()
texte imprimé
Déclaration, enrôlement, impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, droit international et impôt des cadres sont présentés.![]()
texte imprimé
Traite des problèmes concrets de fiscalité liés aux personnes physiques et aux entreprises ou sociétés. Un complément à $$Fiscalité, manuel pratique$$. S'adresse en particulier aux élèves des écoles de commerce, aux étudiants de 1er cycle univer[...]![]()
texte imprimé
Gilbert Tixier, Auteur ; Jean-Marie Robert, Auteur | Paris : Dalloz | Manuel Dalloz de droit usuel | 1980![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Etude sur le droit de contestation des contribuables face aux prérogatives fiscales de l'Etat.![]()
texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; Bernard Hatoux, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Entreprise et perspectives économiques | 2002Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, retrace l'évolution, tant dans les textes que dans la pratique, des garanties accordées aux contribuables depuis 15 ans. Il fait le point sur les avancé[...]![]()
texte imprimé
Dresse un panorama des erreurs substantielles susceptibles d'être avancées par le contribuable pour obtenir une décharge de l'imposition. Explique également que le principe d'indépendance des procédures s'oppose à la sanction de certaines irrégu[...]![]()
texte imprimé
Panorama des erreurs substantielles susceptibles d'être avancées par le contribuable pour obtenir une décharge de l'imposition. Explique également que le principe d'indépendance des procédures s'oppose à la sanction de certaines irrégularités. D[...]![]()
texte imprimé
Au sommaire : L'Evolution générale des garanties du contribuable; Une politique de prévention; L'Information du contribuable vérifié; Les Procédures de redressement; Les Organes de médiation; Les Voies de recours; Procédures exceptionnelles et d[...]