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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Ce guide a été repensé dans l'esprit des bouleversements de 1993.![]()
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Donne au notaire et à ses collaborateurs les moyens d'éclairer et de conseiller leurs clients sur les modalités de mise en place de leur stratégie fiscale.![]()
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Vise à retracer, de manière chronologique, les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes et droits indirects aux redevables des droits de douane, taxes et autres impositions que cette administration financ[...]![]()
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Permet de faire le point sur les règles spécifiques à suivre dans le domaine du contentieux fiscal et réunit des modèles de lettres, les imprimés utilisés par l'administration fiscale, la jurisprudence et les principaux textes fiscaux applicables.![]()
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Pour garder un maximum d'argent par-devers soi, sans le léguer au fisc, grâce à des procédures pas très catholiques. Un ouvrage complémentaire du dictionnaire anti-impôts de Bertrand Deveaud.![]()
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Michelle Kosa, Auteur ; Malik Tine, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 1999Passe en revue toutes les questions sur la nouvelle instruction fiscale : votre gestion est-elle désintéressée ? Concurrence-t-elle le secteur marchand ? Quelles exonérations ? Les conséquences d'une fiscalisation.![]()
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Traite des recours administratifs, juridictionnels et gracieux en matière fiscale.![]()
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Elli Assimacopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2000Les législations des Etats membres en matière d'imposition au capital : bénéfices des sociétés, dividendes. Des solutions à la diversité des systèmes fiscaux nationaux d'imposition des revenus du capital : solutions de droit fiscal international[...]![]()
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Henri Isaia, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Spindler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1987Vise à dégager les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat, présentée selon la distinction traditionnelle : impôt sur le revenu, impôt sur la dépense, impôt sur le capital, en y ajoutant l'organisation de l'administration fiscale et[...]![]()
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Examen des fondements de la comptabilité belge et des normes IAS/IFRS et de ses orientations futures. La comptabilité doit-elle être dissociée de la fiscalité ? Les normes IAS/IFRS doivent-elles être étendues ?![]()
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Une analyse du système fiscal en vigueur sur le plan fédéral et en droit vaudois, et une réflexion sur des améliorations susceptibles d'y être apportées.![]()
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Ouvrage consacré à l'imposition du revenu des personnes physiques non-résidentes conformément aux règles de droit interne luxembourgeois. Fait également référence aux principales règles découlant du droit fiscal international et, plus particuliè[...]![]()
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Ce rapport décrit les impôts auxquels sont assujettis les successions, les donations, l'actif net et les gains en capital dans les pays membres de l'OCDE.![]()
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Articles et études portant sur : les pouvoirs du législateur et de l'administration, des citoyens et des nations dans un contexte de mondialisation de l'économie, la nature des rapports entre citoyenneté fiscale et citoyenneté tout court. Pose l[...]![]()
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L'essentiel sur la fiscalité française, qui, contrairement aux apparences, repose sur des principes d'une grande stabilité.![]()
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La Chine accueille de plus en plus d'entreprises et d'expatriés. Comment seront-elles, comment seront-ils traités par l'Etat et les provinces ? Comment optimiser la rentabilité de l'implantation par une gestion fiscale appropriée ? C'est à ces q[...]![]()
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Cyrille Bacrot, Auteur ; Jacques Bravard, Auteur ; Michel Noemie, Auteur ; FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE, Éditeur scientifique | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | La Réponse des praticiens, ISSN 0752-0409 | 1989Des conseils pour mieux appréhender les multiples aspects de cet impôt remis en vigueur en 1988, comportant des modifications par rapport à sa mise en place initiale, en 1981.![]()
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Traite du champ d'application de l'impôt quant aux personnes et aux diverses catégories de biens concernés, des méthodes d'estimations des biens composant le patrimoine et, enfin, des modalités d'impositions et d'applications.![]()
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Un sévère réquisitoire contre la fiscalité française qui privilégie certains par le jeu de filières et assomme le contribuable ordinaire. L'auteur, avocat à la Cour, est le seul à avoir publié un ouvrage européen sur les honoraires d'avocat.![]()
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Des études de cas pratiques pour comprendre la fiscalité des opérations internationales : la territorialité de l'impôt sur les sociétés, les groupes internationaux, les quartiers généraux, les opérations internationales et la TVA, les salariés e[...]![]()
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Lionel Fourny, Auteur ; Christophe Stener, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1986Examen détaillé des principaux aspects de la réglementation fiscale : régime des impôts d'Etat et des collectivités locales, dimension internationale de la fiscalité.![]()
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Principales caractéristiques du système fiscal de seize pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, Slovaquie et Suisse. Pour chacun, e[...]![]()
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Yves Blaise, Metteur en scène, réalisateur ; EURA-AUDIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2003Principales caractéristiques du système fiscal de treize pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Portugal, Slovaquie et Suisse. Pour chaque pays sont exposés les impôt[...]![]()
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Pour tout savoir sur les questions essentielles en matière de fiscalité des expatriés. Présenté sous forme de questions-réponses et rédigé par un spécialiste français des questions de rémunération des expatriés, cet ouvrage fait aussi le point s[...]![]()
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Emmanuelle Féna-Lagueny, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Auteur ; Bernard Plagnet, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2006Décrit le système fiscal français, la fiscalité personnelle et la fiscalité des entreprises, thème central de l'ouvrage. Aborde le contrôle et le contentieux de l'impôt et propose des conseils pour l'application des solutions fiscales.![]()
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Jean Servais, Antécédent bibliographique ; Edouard Mechelynck, Antécédent bibliographique | Bruxelles : Bruylant | 2005Retranscrit l'essentiel du chapitre II des $$Codes belges$$, dédiés aux systèmes d'imposition sur le revenu.![]()
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Jean-Marc Alcaraz, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Toutes les questions fiscales qui concernent la famille sont traitées en plus de 200 consultations détaillées et illustrées d'exemples chiffrés. De l'impôt sur le revenu aux successions en passant par les impôts locaux, ce guide permet de rempli[...]![]()
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Bulletins Officiels des Impôts depuis 1991, avec les instructions directement accessibles depuis un article du CGI, le Code Général des impôts, les annexes, le LPF, le code des Tribunaux administratifs et des Cours Administratives d'Appels... pl[...]![]()
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Christophe Boeraeve, Auteur ; Yves Dewael, Auteur ; Roland Rosoux, Auteur | Liège (Belgique) : Edipro | Guide pratique | 2006Les intérêts notionnels permettent aux entreprises de réaliser des économies d'impôts en réduisant le taux effectif à l'I.Soc. Ce guide, destiné aux gérants ou administrateurs de société, présente les raisons de l'adoption d'une telle mesure, et[...]![]()
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Présente les règles et les principes fondamentaux des grands impôts français, qu'ils intéressent la fiscalité des ménages ou celle des entreprises.![]()
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Initie aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu du droit fiscal et prépare à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension de la dynamique fiscale (rapports avec le pouvoir politique, expression d'un lie[...]![]()
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Initie aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu du droit fiscal et prépare à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension de la dynamique fiscale (rapports avec le pouvoir politique, expression d'un lie[...]![]()
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Initie le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiarise également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analys[...]![]()
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Initie le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiarise également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analys[...]![]()
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Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Issues in international taxation | 2000L'imposition des professions libérales et des autres activités de caractère indépendant dans le cadre de l'article 14 du Modèle de convention fiscale de l'OCDE pose certains problèmes. Version anglaise de $$Problèmes posés par l'article 14 du Mo[...]![]()
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Guillaume Magsof, Auteur | Poitiers (Vienne) : Méthodes et stratégies | Connaître et parler, ISSN 1246-760X | 1993Pour comprendre la terminologie utilisée par les professionnels, principalement les services fiscaux.![]()
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En plus des termes juridiques, contient les mots de la pratique et de la vie quotidienne de l'administration fiscale.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2006Ensemble de textes écrits par des amis et collègues de Jacques Malherbe, professeur de droit fiscal et de droit commercial, portant sur le droit fiscal, commercial, des sociétés, sur l'histoire, les religions, etc.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2003Recueil de contributions en l'honneur du professeur Luc Hinnekens, spécialiste du droit fiscal international.![]()
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Elisa Annicchiarico, Auteur ; Cam Van Helmholtz, Auteur ; Jean-Baptiste Mareuil, Auteur | Paris : EFE | Référence première | 1995Le rôle de la commission dans le cadre des impôts directs d'Etat et dans le cadre des impôts directs locaux.![]()
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Contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant le contentieux fiscal, et, sous forme d'annotations, l'ensemble de la jurisprudence, tant administrative que judiciaire, qui applique ces dispositions.![]()
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Après une large introduction générale, traite de l'obtention des renseignements et de la collection des impositions en l'absence de convention ou dans le cadre conventionnel.