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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique, économiqu[...]![]()
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La politique fiscale échappe de plus en plus au contrôle des autorités nationales au profit des marchés internationaux. Elle est néanmoins un important moyen de concurrence qu'utilisent les Etats pour attirer les entreprises et les capitaux. C'e[...]![]()
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Présentation des opérations réalisées sur le patrimoine immobilier soulignant les avantages fiscaux octroyés. Une démarche thématique distinguant conditions d'imposition, taux, exonérations ou abattements. Avec des exemples, des conseils, des fi[...]![]()
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Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]![]()
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Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998A la lumière des particularités du système fiscal français, ce rapport s'attache à rechercher les voies suivant lesquelles la fiscalité pourrait être aménagée en vue d'une plus grande équité du prélèvement au titre de l'impôt de solidarité sur l[...]![]()
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A jour des dernières dispositions votées dans la loi de finances 2005, cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fis[...]![]()
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Cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fiscale.![]()
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Ce guide fiscal permet à chacun, quel que soit son niveau de revenu, de minimiser ses prélèvements fiscaux. Rappelle les éléments fondamentaux en matière d'imposition des personnes et analyse les dernières dispositions fiscales pour en extraire [...]![]()
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Toute la fiscalité est développée dans cette nouvelle édition.![]()
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Dans un souci de clarté, l'analyse est présentée par nature d'impôt : impôt sur les sociétés, prélèvement et retenue à la source et taxe sur la valeur ajoutée.![]()
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Jean-Louis Fonters, Auteur ; Didier Maillot, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 1992![]()
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Hervé Louveaux, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Le secteur non marchand s'étend à des domaines aussi variés que la santé, la culture, l'enseignement ou les activités sociales. La frontière entre les secteurs marchand et non marchand n'est pas toujours précise. Sous l'angle de l'impôt sur les [...]![]()
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Analyse de la fiscalité des pays de l'Union européenne. En annexes, sont présentées les différentes directives européennes ainsi que les conventions que la France a signées avec les autres pays membres de l'Union sur ce sujet.![]()
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Traite successivement du régime fiscal des organisations sportives (associations), celui des activités sportives (TVA, impôt sur les spectacles) et des sportifs eux-mêmes (salariés et indépendants).![]()
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L'attitude des entreprises à l'égard de la fiscalité évolue. Un comportement dynamique se substitue à la traditionnelle passivité devant l'impôt-contrainte. Aujourd'hui, le nouvel enjeu est de gérer la fiscalité.![]()
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Etudie les fondements constitutionnels du droit budgétaire et les fondements constitutionnels du droit fiscal.![]()
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A la lumière du droit fiscal appliqué par le juge fiscal, traite des régimes et des procédures d'imposition sous l'angle du formalisme de contrainte établi au profit de l'administration fiscale puis des procédures de contrôle et de redressement [...]![]()
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Dans la fraude fiscale internationale le fraudeur s'adjoint le concours d'un Etat tiers pour contourner la souveraineté fiscale de l'Etat dont il relève.![]()
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Conseils destinés à l'ensemble des contribuables dans le but de faire face à un contrôle fiscal et d'éviter un redressement fiscal. Montre qu'il ne faut surtout pas se laisser faire car, si l'on parvient à bien se comporter face à l'administrati[...]![]()
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Présentation des stratégies de défiscalisation dans le cadre du nouveau régime d'imposition des distributions. Pour chaque type d'investissement, une synthèse livre l'ensemble des régimes fiscaux qui s'appliquent tant au plan des revenus que des[...]![]()
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Pierre Fernoux, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2005En dégageant pour chaque placement les principes d'une bonne gestion fiscale et la marche à suivre pour en profiter pleinement, cet ouvrage répond aux préoccupations de l'épargnant et du conseiller patrimonial : sécurité du capital, régularité d[...]![]()
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Permet, en toute légalité, d'utiliser le droit fiscal et privé des différents pays européens pour optimiser la gestion de patrimoine.![]()
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Anne Grousset, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Guide technique et pratique exposant simplement les règles applicables en matière de TVA. Illustre les principes de gestion de la TVA par de nombreux exemples d'application pris dans la vie de l'entreprise ou dans la jurisprudence. Ouvrage compo[...]![]()
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Met en perspective les interrogations que suscitent l'évolution et le fonctionnement des systèmes fiscaux, à travers les principaux problèmes touchant aux grandes options structurelles relatives à l'assiette, au tarif ou au recouvrement de l'impôt.![]()
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Présente l'état du droit en matière de contrôle fiscal, social, économique, environnemental ou pénal des entreprises. Présente une série de questions suivies de réponses juridiques. Aborde ainsi l'administration de la fiscalité des entreprises, [...]![]()
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Un ouvrage pratique pour tous ceux qui quittent la France, y reviennent ou séjournent hors des frontières.![]()
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Cet ouvrage présente l'analyse fiscale de toutes les situations rencontrées au quotidien par les professionnels au sein d'une étude notariale : il apporte des réponses et couvre tous les domaines d'activité de l'étude. Plus de 140 formules d'app[...]![]()
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Rappelle les dispositions générales (les impôts et les taxes, régimes d'imposition, contrôles...) et développe largement les règles spécifiques et particulières liées au statut juridique (association, SCOP, société en participation, SARL, etc.) [...]![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1998Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1993Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]![]()
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Les collectivités à but non lucratif englobent toutes les personnes de droit privé ayant un but autre que le partage des bénéfices.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu) et décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu), décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu), décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale d'investissement, de placement (financier, immobilier) ou de choix de produit d'épargne (salariale, retraite, prévoyance) et décrit leur incidence sur les différents impôts.![]()
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Fabrice de Longevialle, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : les Dossiers de l'épargne | 2006Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale d'investissement, de placement (financier, immobilier) ou de choix de produit d'épargne (salariale, retraite, prévoyance) et décrit leur incidence sur les différents impôts.![]()
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Présente les différents cas où les collectivités territoriales sont redevables des impôts, taxes et redevances, en s'appuyant sur des cas concrets, et conseille, quand il y a lieu, les meilleures options possibles en terme de gestion fiscale.![]()
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Panorama complet des acteurs du droit des affaires et de la fiscalité, et informations pratiques sur les instances et organismes français, belges, européens et internationaux intervenant en droit des affaires et en fiscalité.![]()
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L'évolution rapide politico-économique d'un certain nombre de pays dans le monde justifie cette nouvelle édition. L'auteur a été conseiller fiscal pendant plus de 40 ans.