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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Pheuiphanh Ngaosyvathn, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 1980![]()
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Analyse l'expérience des pays de l'OCDE en la matière de la réforme fiscale, traite de l'introduction de nouveaux systèmes fiscaux comme l'impôt sur le revenu des personnes physiques, l'imposition sur les bénéfices des sociétés et les taxes sur [...]![]()
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Inspecteur des finances, M. Lauré a imaginé et fait adopter la TVA, en 1954. Il développe ici les lois d'intérêt général que devraient respecter les pouvoirs publics en matière fiscale. Il montre les améliorations dont nous bénéficierions, pour [...]![]()
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INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE, Éditeur scientifique ; FÉDÉRATION DES ENTREPRISES DE BELGIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers de l'Institut d'études sur la justice | 2003Réunit des contributions sur la sécurité juridique en matière fiscale. Celle-ci est avant tout une exigence de clarté des normes de droit pour ne pas tromper la confiance légitime du citoyen par des textes de loi imprécis.![]()
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Sur le plan théorique, l'étude invite à une réflexion sur l'unité et la cohérence du droit. L'emprise que tend à exercer la fiscalité sur les autres branches juridiques rend nécessaire un dépassement des habituels clivages. Juristes et fiscalist[...]![]()
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Xavier Parent, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Commission Université-Palais | 2005Les différentes contributions montrent que le droit fiscal familial ne concerne pas seulement la matière des impôts sur le revenu mais aussi la question de la transmission du patrimoine au sein des familles en cas de décès ou avant. Les différen[...]![]()
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Elisabeth Magnou-Nortier, Éditeur scientifique | Villeneuve-d'Ascq (Nord) : Université Charles de Gaulle-Lille III | UL3 Travaux et recherches, ISSN 0989-3849 | 1993L'histoire de beaucoup de mots reste encore à écrire, mais quand on l'entreprend, elle nous réserve des surprises. Ainsi croyait-on connaître des mots aussi ordinaires que fundus, villa, mansus. La mise en évidence de leur sens fiscal dans ces é[...]![]()
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Examine comment les deux grands ensembles politiques concilient leur pouvoir taxateur avec les besoins d'intégration économique par le principe de non discrimination fiscale ainsi que par l'existence d'une autorité chargée de le mettre en oeuvre.![]()
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Publication annuelle qui, pour la première fois, utilise le guide révisé sur la définition et la classification des impôts à l'OCDE.![]()
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Publication annuelle donnant des informations sur les niveaux d'imposition et la structure de la fiscalité dans les pays membres.![]()
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Propose tout d'abord un cadre conceptuel dont le but est de définir les recettes publiques devant être assimilées à des impôts et d'indiquer une classification possible des différentes catégories d'impôts et contient un ensemble de statistiques [...]![]()
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Propose un cadre conceptuel dont le but est de définir les recettes publiques devant être assimilées à des impôts et d'indiquer une classification possible des différentes catégories d'impôts. Un ensemble de statistiques fiscales détaillées et c[...]![]()
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Jean-Claude Martinez, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 1980![]()
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Contient : la rémunération des dirigeants, la responsabilité fiscale des dirigeants sociaux, les dirigeants et l'impôt sur la fortune.![]()
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Après avoir traduit l'attribution de stock options dans le contexte des apports des facteurs de production de l'entreprise, les singularités des contrats de stock options sont abordées. Les singularités juridiques, fiscales et sociales de la loi[...]![]()
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Aborde la décote boursière des holdings et détaille les caractéristiques financières des stock options, instaurées par la loi du 26 mars 1999.![]()
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Pour appréhender les implications douanières et fiscales afférentes aux contraintes juridiques, techniques, commerciales et financières, partie intégrante des contrats internationaux afin d'éviter toute déconvenue financière.![]()
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Thierry Lamorlette, Auteur ; Patrick Rassat, Auteur | Paris : Maxima | Stratégie de l'entreprise | 1997Comment optimiser sa stratégie de décentralisation en tenant compte des spécificités des législations fiscales internationales les plus récentes. Niveau maîtrise de gestion et écoles de commerce.![]()
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Au-delà de l'analyse technique et des nombreuses questions qu'elle soulève, l'ambition de l'auteur a été de montrer que le sursis au paiement de l'impôt constitue pour le contribuable un véritable droit.![]()
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Initie tout lecteur ou étudiant à la fiscalité française en la dépouillant de ses aspects trop techniques.![]()
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Concerne le timbre, l'enregistrement et la publicité foncière, les successions et donations, l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, la T.V.A. et taxes diverses.![]()
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Les activités imposables, la base d'imposition, le calcul de la taxe et les déclarations.![]()
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Le champ d'application, la base d'imposition, l'établissement et le paiement de la taxe professionnelle.![]()
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Éditeur scientifique | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1997Les grandes caractéristiques de cet impôt. Quels en sont les redevables ? Quelle en est la base d'imposition ? Précise également les cas où d'éventuelles exonérations peuvent être accordées.![]()
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Présente les réformes qui ont transformé au cours des 25 dernières années la taxe professionnelle. Montre l'aspect critique de certaines simulations, en livre les raisons techniques et expose les enjeux économiques et politiques qui ont généré d[...]![]()
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Sont étudiées successivement le principe de la TVA, le champ d'application, le fait générateur et l'exigibilité, la base imposable, les taux de TVA, le régime des déductions, les assujettis, les taux de TVA, le régime de TVA des petites entrepri[...]![]()
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L'imposition des revenus provenant de la location d'équipement industriel, commercial ou scientifique, de la location de conteneurs, les problèmes fiscaux liés aux activités internationales de main-d'oeuvre.![]()
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Bruxelles : Larcier 1999En passant en revue tous les régimes d'imposition, l'ouvrage expose les principes généraux du droit fiscal belge.![]()
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En passant en revue tous les régimes d'imposition, l'ouvrage expose les principes généraux du droit fiscal belge. Chacune des parties a été actualisée entre le 1er septembre 2005 et le 1er avril 2006.![]()
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Patrick Serlooten, Auteur ; Georges Ripert, Metteur en scène, réalisateur ; René Roblot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1997Le droit fiscal des affaires est d'une importance considérable dans la vie commerciale. Des considérations fiscales déterminent souvent le choix d'une forme de société, l'organisation d'un réseau de distribution, la politique financière d'une en[...]![]()
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Jean-Pierre Fradin, Auteur ; Jean-Baptiste Geffroy, Auteur | Paris : PUF | Traités, ISSN 1761-8428 | 2003Aborde de nombreux points sur la législation en matière de fiscalité des entreprises. Présente notamment la création de l'entreprise individuelle, l'imposition sur les moyens des entreprises, la fiscalité sur la cession de l'entreprise, l'imposi[...]![]()
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Le régime de la preuve en droit fiscal, s'il fait l'objet d'une réglementation spécifique peu abondante, se révèle en définitive complexe. L'auteur, qui allie une étude rigoureuse du droit à une expérience de praticien, propose des solutions ori[...]![]()
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Le principe, les modalités et les limites de la déductibilité des charges financières supportées par l'entreprise.![]()
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Analyse les règles complexes de la TVA dans les opérations internationales. Décrit également les législations locales applicables dans les 25 Etats membres de l'Union européenne et donne des solutions aux entreprises qui commercent avec ces Etat[...]![]()
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Françoise Baltus, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2007Description des mécanismes, principes et fondements de la TVA.![]()
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Au travers d'exemples concrets, une analyse du régime général et des régimes particuliers, avec les obligations qui en découlent pour chaque partenaire commercial et une présentation des nouvelles procédures de contrôle fiscales et douanières mi[...]![]()
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En Belgique, les immeubles sont soumis à une réglementation TVA d'exonération assortie de multiples exceptions. L'auteur présente le régime de mise à disposition d'un bien immobilier en tant que livraison de bien et en tant que prestation de ser[...]![]()
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Jean-Raphaël Pellas, Auteur | Colombelles (Calvados) : Management et société | Pratiques d'entreprises | 2002Propose une grille méthodologique d'interprétation des relations fiscales internationales. Expose notamment les enjeux des conventions fiscales bilatérales, les flux financiers internationaux et la fiscalité internationale des particuliers.![]()
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