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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Regroupe sous les termes clés les plus significatifs toutes les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Des éléments chiffrés et commentaires cons[...]![]()
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Regroupe sous les termes clés les plus significatifs toutes les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Des éléments chiffrés et commentaires cons[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Pour connaître l'essentiel des règles fiscales, choisir le régime le plus favorable, calculer impôts et taxes, établir les déclarations et vérifier les avis d'imposition. Contient de nombreuses pages du code général des impôts et du $$Journal of[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Réunit les textes législatifs et réglementaires du code général des impôts, ses annexes et le livre des procédures fiscales. Avec divers textes indispensables au fiscaliste tels que les directives communautaires fondamentales et de larges extrai[...]![]()
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Présentation de la documentation nécessaires à la résolution des questions fiscales concernant l'entreprise et les particuliers. Un dictionnaire fiscal, les mensuels fiscaux de la Revue Fiduciaire et des textes sources (CGI, instructions adminis[...]![]()
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Paris : Séraqui 2004En 2004, le §§Fiscal à recherche rapide§§ devient le "Fiscal de la gestion de patrimoine". Clair, enrichi d'exemples de jurisprudence et de notes ministérielles, l'ouvrage signale les précautions à prendre et les opportunités à saisir pour gérer[...]![]()
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Enrichi d'exemples et de la jurisprudence la plus récente, l'ouvrage signale les précautions à prendre et les opportunités à saisir pour gérer son patrimoine et déclarer ses revenus.![]()
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La réponse complète à toute question de fiscalité que peuvent se poser aussi bien les sociétés que les personnes physiques. De nombreux exemples illustrent chaque sujet. Un mémento des termes juridiques, fiscaux et financiers aide à la compréhen[...]![]()
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La réponse complète à toutes les questions de fiscalité que peuvent se poser aussi bien les sociétés que les personnes physiques. De nombreux exemples illustrent chaque sujet. Un mémento des termes juridiques, fiscaux et financiers aide à la com[...]![]()
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Les stratégies modernes qui permettent de gérer au mieux son patrimoine, grand ou petit. Texte complété par la jurisprudence correspondante.![]()
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Les stratégies modernes qui permettent de gérer au mieux son patrimoine, grand ou petit. Texte complété par la jurisprudence correspondante.![]()
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Présente une synthèse des multiples problèmes fiscaux posés par les activités hippiques. Aux traditionnels activités d'élevage, se sont ajoutées des activités de loisirs.![]()
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Synthèse sur le droit fiscal des sociétés, illustrée d'exemples chiffrés, présentant les méthodes de détermination des impôts sur le bénéfice et de la TVA, les règles en matière de fiscalité des entreprises, le contrôle fiscal des entreprises co[...]![]()
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Paris : Economica 1986Principes généraux du système fiscal américain : imposition des revenus des personnes physiques et des personnes morales.![]()
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Le point sur la fiscalité des associations.![]()
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Aborde le régime fiscal et parafiscal des associations sans but lucratif et en présente les textes officiels et les dispositions essentielles.![]()
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Examine les limites de la notion de non-lucrativité et les conditions qui s'imposent aux associations dans les activités qu'elles mettent en place pour recueillir des ressources, et répond concrètement aux questions que se posent les responsable[...]![]()
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Les responsables des associations trouveront tous les éléments concernant les mécanismes d'imposition : conséquences fiscales des activités habituelles des associations, obligations fiscales liées aux moyens utilisés, impôts sur les revenus ou s[...]![]()
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Cet ouvrage reprend les différentes obligations par grands types d'impôts et permet au gestionnaire d'association ou de fondation d'être en conformité avec les dispositions légales belges.![]()
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Eric Boigelot, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Examen minutieux des modes de rémunérations des dirigeants d'entreprise qui obéissent à un régime propre aux incidences particulières et complexes.![]()
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En deux parties : Qui peut imposer ? la répartition internationale du droit d'imposer ; Comment imposer ? le régime fiscal des échanges électroniques.![]()
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A partir de la réflexion et du terrain, vise deux objectifs : défricher le maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales, en fonction de l'objet du contrat et de ses caractéristiques, et mettre en évidence les conséquences douaniè[...]![]()
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Ludovic Julié, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit culture | 2005Cette étude de droit fiscal met en lumière les rapports difficiles qui existent entre fiscalité et culture. L'auteur distingue une fiscalité de l'investissement culturel et une fiscalité des activités culturelles. Il examine les formes que peuve[...]