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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Propose 160 questions classées par thème, pour réviser les notions au programme de droit fiscal général : sources du droit fiscal, impôt sur les sociétés, etc.![]()
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Présente et analyse les règles du droit fiscal international applicables aux revenus des non-résidents réalisés au Luxembourg et à ceux d'origine étrangère des résidents luxembourgeois. Cette nouvelle édition prend en compte les nouveautés de la[...]![]()
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Se consacre à l'examen des aspects internationaux du droit fiscal français. Englobe, dans cette perspective, l'ensemble de la réglementation interne et les conventions fiscales conclues par la France.![]()
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Cet ouvrage répond à deux préoccupations : celle des praticiens et celle des chercheurs. Il fait le point des conventions contre la double imposition et la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales.![]()
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Les auteurs guidés par leurs expériences tentent de mettre l'accent dans cet ouvrage sur l'impôt des sociétés, la fiscalité internationale et la procédure fiscale. Une attention particulière est accordée sur la fiscalité des opérations financièr[...]![]()
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Déclaration, enrôlement, impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, droit international et impôt des cadres sont présentés.![]()
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Traite des problèmes concrets de fiscalité liés aux personnes physiques et aux entreprises ou sociétés. Un complément à $$Fiscalité, manuel pratique$$. S'adresse en particulier aux élèves des écoles de commerce, aux étudiants de 1er cycle univer[...]![]()
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Gilbert Tixier, Auteur ; Jean-Marie Robert, Auteur | Paris : Dalloz | Manuel Dalloz de droit usuel | 1980![]()
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Etude sur le droit de contestation des contribuables face aux prérogatives fiscales de l'Etat.![]()
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur ; Bernard Hatoux, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Entreprise et perspectives économiques | 2002Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, retrace l'évolution, tant dans les textes que dans la pratique, des garanties accordées aux contribuables depuis 15 ans. Il fait le point sur les avancé[...]![]()
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Dresse un panorama des erreurs substantielles susceptibles d'être avancées par le contribuable pour obtenir une décharge de l'imposition. Explique également que le principe d'indépendance des procédures s'oppose à la sanction de certaines irrégu[...]![]()
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Panorama des erreurs substantielles susceptibles d'être avancées par le contribuable pour obtenir une décharge de l'imposition. Explique également que le principe d'indépendance des procédures s'oppose à la sanction de certaines irrégularités. D[...]![]()
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Au sommaire : L'Evolution générale des garanties du contribuable; Une politique de prévention; L'Information du contribuable vérifié; Les Procédures de redressement; Les Organes de médiation; Les Voies de recours; Procédures exceptionnelles et d[...]![]()
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Analyse l'impact des droits de l'homme sur l'ensemble du droit fiscal belge et européen. Aborde le principe d'égalité, les garanties du procès équitable en matière fiscale, la bonne administration et la sécurité juridique, etc.![]()
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Droits et obligations des contribuables : description de la situation légale dans les pays de l'OCDE
Contient une description et une analyse détaillées des dispositions légales relatives aux droits des contribuables et aux pouvoirs des administrations fiscales en vigueur dans vingt-deux pays de l'OCDE.![]()
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Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2003Présente toutes les règles relatives à l'impôt de solidarité sur la fortune, aux successions et aux donations. Prend en compte les changements dus à la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique (dite loi Dutreil).![]()
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Comment la Direction générale des impôts et ses inspecteurs-vérificateurs vivent le plus souvent hors la loi, pratiquent en toute impunité l'impôt représailles, épargnent de vrais fraudeurs, traquent les contribuables.![]()
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Jean-Philippe Mattei, Auteur ; INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre d'études fiscales, ISSN 1263-8951 | 2002L'étude classe et analyse les erreurs éventuellement rattrapables dans le cadre des procédures de redressement, en s'appuyant sur une analyse pertinente et précise de la démarche du juge, lequel a une conception de l'erreur substantielle plus la[...]![]()
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Les impôts directs pour les personnes physiques et les sociétés ainsi que les impôts indirects sont successivement passés en revue.![]()
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Toutes les politiques culturelles, nationales ou locales, sont confrontées au problème du financement de la vie culturelle et artistique. Quelle doit être la part du marché et celle de l'intervention publique, de l'initiative privée et des acteu[...]![]()
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Robert Matthieu, Éditeur scientifique | Paris : Albin Michel | Jean Montaldo présente, ISSN 1142-8430 | 1992L'auteur donne la parole aux victimes du racket fiscal. Il livre ici les témoignages les plus représentatifs des milliers de lettres et dossiers qu'il a reçus, venant de toutes les régions de France. Un voyage au fond de l'enfer fiscal, raconté [...]![]()
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Un vade-mecum pour les entreprises qui souhaitent engager des opérations en Belgique.