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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Christian de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur ; Lucile de Mellis, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Présentation générale de la fiscalité française à travers les techniques générales de l'impôt, le système fiscal (les différents impôts) et le droit fiscal (procédures, contentieux, sanctions). Comprend l'historique du système fiscal français et[...]texte imprimé
Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Dalloz | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2005Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux.texte imprimé
Jean-Jacques Bienvenu, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 2003Analyse exclusivement juridique de la fiscalité qui montre un développement des prérogatives de puissance publique derrière l'apparente rigueur de la hiérarchie des normes et une adaptation constante des catégories juridiques à l'évolution des t[...]texte imprimé
Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal français (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux.texte imprimé
François Deruel, Auteur ; Christian de Lauzainghein, Auteur ; Lucile de Mellis, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2002Présentation générale de la fiscalité française : technique générale de l'impôt, système fiscal (les différents impôts) et droit fiscal (procédures, contentieux, sanctions). Aborde le droit fiscal international.texte imprimé
Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Dalloz | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2001Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]texte imprimé
Elisabeth Porcher, Auteur ; Martine Klee, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Expertise comptable | 1987Correspond au programme de l'épreuve n°6 du DECS.texte imprimé
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Charles Aimé, Auteur ; Marc Rochedy, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes essentiels) grâce à un texte résolument simple et concis, de nombreux exemples et applications chiffrés, des schémas et des tableaux. Actualisé au 1[...]texte imprimé
Jean-Marie Cotteret, Auteur ; Louis Trotabas, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1996Un volume théorique embrassant l'ensemble du droit fiscal : problèmes généraux du droit fiscal, les systèmes fiscaux étrangers et français, le contentieux fiscal et le pouvoir fiscal.texte imprimé
Claude Spindler, Auteur | Montigny-le-Bretonneux (Yvelines) : Techniplus | Mémento DEGE, ISSN 1151-7220 | 1992Condensé s'adressant aux contribuables et aux étudiants de 3e cycle.texte imprimé
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Traite des charges fiscales que les entreprises doivent intégrer à leur gestion. Aborde l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle, l'imposition de l'entreprise sociétaire (bénéfice social, associés et dirigeants), l'imposition du c[...]texte imprimé
Traite des charges fiscales que les entreprises doivent intégrer à leur gestion. Aborde l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle, l'imposition de l'entreprise sociétaire (bénéfice social, associés et dirigeants), l'imposition du c[...]texte imprimé
Traite des charges fiscales que les entreprises doivent intégrer à leur gestion. Aborde l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle, l'imposition de l'entreprise sociétaire (bénéfice social, associés et dirigeants), l'imposition du c[...]texte imprimé
François Gore, Auteur ; Bernard Jadaud, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1984Cet ouvrage a pour objet la fiscalité des entreprises industrielles et commerciales.texte imprimé
Donne les connaissances indispensables pour comprendre le fonctionnement du système fiscal français. L'essentiel de la réglementation fiscale est exposé. Mise à jour avec la loi de finances pour 1999.texte imprimé
Présentation des règles de droit communautaire s'appliquant au domaine de la fiscalité. Traite de la conformité des différentes législations fiscales internes face aux règles du marché unique européen, de l'harmonisation des législations fiscale[...]texte imprimé
La notion même de droit fiscal communautaire, par sa nouveauté, est susceptible de dérouter le juriste habitué aux découpages traditionnels des matières juridiques.texte imprimé
Etudie les acteurs du droit fiscal, ceux qui participent à l'élaboration des règles, jusqu'au contribuable et à l'administration qui appliquent les règles.texte imprimé
Avocat spécialisé en droit fiscal et en droit des relations internationales, P.J. Douvier expose l'ensemble des connaissances indispensables en matière de fiscalité internationale. Les principes sont illustrés par des cas pratiques. l'accent es[...]texte imprimé
Marcel Gonthier, Auteur ; Nathalie Gonthier, Auteur | Vanves (Hauts-de-Seine) : Foucher | Expertise comptable Foucher | 2001Manuel conforme au programme de droit fiscal. Outre les notions générales sur la fiscalité des entreprises sont développées les dispositions applicables aux opérations courantes.texte imprimé
L'ensemble des principes fondamentaux, des textes et des mécanismes qui régissent le droit fiscal des entreprises.texte imprimé
Ouvrage d'exercices consacré aux bénéfices industriels et commerciaux, à l'impôt sur les sociétés, à la TVA, à la taxe professionnelle, à l'impôt sur le revenu et à la vérification de la comptabilité.texte imprimé
Jacques Grosclaude, Auteur ; Philippe Marchessou, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2003Après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition sur le revenu, l'impos[...]