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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Bruxelles : Bruylant 1998Les différentes facettes de la participation financière des travailleurs sont systématiquement analysées sous l'angle du droit social, du droit fiscal, du droit comptable, du droit des sociétés et du droit financier.![]()
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Dans cette étude d'ensemble des pénalités fiscales et douanières, après en avoir dressé une typologie, l'auteur étudie leur nature juridique. La nature juridique de ces pénalités entraînent des conséquences favorables ou défavorables pour le sta[...]![]()
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Pascal Minne, Auteur ; Samy Douénias, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2004Fait le point sur les préoccupations majeures des sociétés belges : assurer un rapatriement des revenus au moindre coût fiscal, éviter les pièges du transfer pricing et bénéficier des incitants fiscaux proposés par les Etats.![]()
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Emmanuel Cruvelier, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Constitué d'un exposé des règles juridiques et fiscales, de développements doctrinaux et d'exemples pratiques, cet ouvrage s'adresse ainsi à un large public : notaires, personnels notariaux, particuliers, gestionnaires de patrimoine, etc.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE FORMATION NOTARIALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2004Répond aux interrogations suscitées par le nouveau régime d'imposition des plus-values immobilières (article 5 du projet de loi de finances pour 2004) qui devrait s'appliquer aux cessions réalisées à compter du 1er janvier 2004. La déclaration [...]![]()
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Après avoir décrit le processus des dispositions contractuelles, le cadre juridique régissant les accords, ce rapport conclut par un cadre opérationnel d'analyse des effets, en termes de concurrence, des accords de franchise au détail.![]()
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Présente le programme d'actions mis en oeuvre par les autorités pour lutter contre la fraude fiscale et tente de démontrer que son objectif est en fait l'adhésion et la participation de la collectivité au consentement à l'impôt et la socialisati[...]![]()
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Une réforme radicale de la fiscalité proposée par le prix Nobel d'économie.![]()
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Démontre comment le montage institutionnel sur le continent africain a transposé la sacralité du pouvoir fiscal en une ponction laïque dans un Etat "moderne" dont le caractère exogène (à la fois importé et superposé aux traditions africaines qui[...]![]()
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Une étude comparative des enquêtes fiscales en France et au Canada, terrain d'enquête intéressant puisque le droit emprunte à la fois au droit romain et au common law.![]()
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Gérard Gouaislin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563 | 1989Guide de la gestion fiscale quotidienne des activités immobilières. Les principes et leur application.![]()
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Analyse toute la fiscalité et aborde par types d'opérations économiques, et non plus par catégories d'impôts, les différents problèmes que pose la fiscalité.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 2005Présente l'ensemble des conséquences fiscales des différentes catégories de restructurations auxquelles les entreprises peuvent participer : fusions, scissions, apports partiels d'actif, opérations mettant en présence des sociétés étrangères.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2002Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | La pratique de... | 2006Un guide d'assistance à la rédaction des déclarations ou des réclamations contentieuses. Il réalise également une étude point par point de toutes les composantes de l'impôt, du champ d'application jusqu'aux délais de paiement.![]()
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Analyse de la TVA intracommunautaire, notion nouvelle apparue en 1993, et de ses incidences au niveau des échanges économiques réalisées dans le cadre des Etats de l'Union européenne. Etude des obligations des entreprises et des procédures à suivre.![]()
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Une étude générale de droit fiscal avec des exercices d'application et la reproduction de documents fiscaux et référence à la jurisprudence récente.![]()
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Le droit fiscal appliqué à la famille, à travers l'imposition des revenus familiaux, les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial, l'imposition du patrimoine familial, les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du pat[...]![]()
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Présentation des règles de droit fiscal appliquées à la famille, à travers l'imposition des revenus, du patrimoine familial et du contrôle fiscal.![]()
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Le droit fiscal appliqué à la famille, à travers l'imposition des revenus familiaux, les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial, l'imposition du patrimoine familial, les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du pat[...]![]()
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Cette édition tient compte des dispositions nouvelles intervenues dans ce domaine au cours de l'année précédente et se réfère à la dernière édition du $$Code général des impôts$$ et du $$Livre des procédures fiscales$$.![]()
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Un instrument de travail ou de recherche à jour au 5 janvier 1991.![]()
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Pierre-Alban Leveau, Auteur ; Georges Sauvageot, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2004Propose conjointement à une page de synthèse thématique actualisée, une page applicative s'appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre [...]