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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Etudie les principes généraux du système fiscal français, les obligations des redevables, la TVA. Pour les étudiants en droit, AES et BTS compta et gestion.![]()
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Rassemble l'essentiel de la législation fiscale, interne et communautaire, ainsi que d'importantes annotations jurisprudentielles en matière fiscale.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2004Avec au sommaire notamment : Ouvertures à cassation des décisions judiciaires et causes d'annulation des sentences arbitrales : brèves comparaisons sur le contrôle des deux catégories d'actes juridictionnels (H. Boularbah) ; Les ordres professio[...]![]()
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Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]![]()
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Indique, pour toutes les catégories d'actes ou de formalités relatifs à la mutation d'un immeuble, les droits perçus à la conservation des hypothèques et les conditions juridiques de leur perception. Reliure cartonnée à vis, en feuillets interch[...]![]()
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Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 15 juillet 2005 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieu[...]![]()
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Ce modèle constitue un compromis entre le principe de la source et le principe de la résidence. Il a pour objectif de faciliter la conclusion d'un nombre croissant de conventions fiscales bilatérales pouvant lier un pays développé et un pays en [...]![]()
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Jacques-Sylvain Klein, Auteur | Paris : EconomicaS'efforce de définir les axes d'une refonte de la fiscalité locale française : taxe professionnelle, taxe d'habitation, taxe foncière...![]()
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En France, des allégements fiscaux ont été mis en place afin de faciliter les transmissions successorales. L'ouvrage présente la législation permettant la création de la holding familiale. Cette disposition accorde aux héritiers repreneurs la po[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Pierre-Jean Douvier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Exposé complet de la réglementation du pays en matière de droit fiscal, social et comptable. Cette nouvelle édition contient un dossier sur l'évolution des relations franco-monégasques et les mesures concernant le blanchiment des capitaux.![]()
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Contributions proposant une réflexion scientifique sur les relations entre mondialisation et fiscalité. Juristes, économistes, sociologues et historiens étudient la progression de la globalisation fiscale. Ils constatent une influence croissante[...]![]()
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La Belgique appliquant une fiscalité particulière aux non résidents, l'auteur propose des pistes aux entreprises et aux financiers qui souhaitent investir dans ce pays. A partir de cas pratiques, il situe le débat dans son environnement européen[...]![]()
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Le droit fiscal a encore beaucoup d'importance dans la société. La manière de rédiger un acte dépend de plus en plus des conséquences fiscales qu'il entraîne.![]()
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Charles Robbez Masson, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 1990Propose aux juristes une définition stricte de la notion, située entre le choix fiscal, légal et permis, et la fraude fiscale, illégale et interdite. Parallèlement, l'auteur fait découvrir les bornes et les écueils dans ce domaine.![]()
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Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 1985Un ouvrage qui étudie les modalités d'application de l'impôt français aux opérations internationales ou aux résultats de ces opérations.![]()
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Cette ordonnance, qui détermine les compétences et les pouvoirs respectifs du gouvernement et du Parlement en matière financière, constitue la véritable charte des finances de l'Etat.![]()
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Cette ordonnance, qui détermine les compétences et les pouvoirs respectifs du gouvernement et du Parlement en matière financière, constitue la véritable charte des finances de l'Etat.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Synthétise, analyse et commente plus de 1.500 pages du code général des impôts, de nombreuses pages du $$Journal officiel$$, des circulaires administratives et des extraits de jurisprudence. Renseigne sur les droits du contribuable, permet de ch[...]![]()
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Présentation du mode d'exécution d'une obligation en droit fiscal et, notamment, du régime de recouvrement de l'impôt ainsi que celui de la répétition d'un versement indu demandé par l'administration ou un contribuable.![]()
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UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2001Examine la notion de paradis fiscal et ses modes d'utilisation, l'évasion fiscale et le droit des gens, la fraude fiscale et le blanchiment ainsi que l'entraide administrative interne et internationale en matière fiscale.![]()
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Expose les mesures (d'ordre interne et conventionnelles) prises notamment par la France pour lutter contre l'évasion fiscale internationale, présente le régime juridique et fiscal d'une trentaine de "paradis fiscaux" et de régimes ou de zones à [...]