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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Ce guide a été repensé dans l'esprit des bouleversements de 1993.texte imprimé
Donne au notaire et à ses collaborateurs les moyens d'éclairer et de conseiller leurs clients sur les modalités de mise en place de leur stratégie fiscale.texte imprimé
Vise à retracer, de manière chronologique, les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes et droits indirects aux redevables des droits de douane, taxes et autres impositions que cette administration financ[...]texte imprimé
Permet de faire le point sur les règles spécifiques à suivre dans le domaine du contentieux fiscal et réunit des modèles de lettres, les imprimés utilisés par l'administration fiscale, la jurisprudence et les principaux textes fiscaux applicables.texte imprimé
Pour garder un maximum d'argent par-devers soi, sans le léguer au fisc, grâce à des procédures pas très catholiques. Un ouvrage complémentaire du dictionnaire anti-impôts de Bertrand Deveaud.texte imprimé
Michelle Kosa, Auteur ; Malik Tine, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 1999Passe en revue toutes les questions sur la nouvelle instruction fiscale : votre gestion est-elle désintéressée ? Concurrence-t-elle le secteur marchand ? Quelles exonérations ? Les conséquences d'une fiscalisation.texte imprimé
Traite des recours administratifs, juridictionnels et gracieux en matière fiscale.texte imprimé
Elli Assimacopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2000Les législations des Etats membres en matière d'imposition au capital : bénéfices des sociétés, dividendes. Des solutions à la diversité des systèmes fiscaux nationaux d'imposition des revenus du capital : solutions de droit fiscal international[...]texte imprimé
Henri Isaia, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Spindler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Finances publiques, ISSN 0981-9932 | 1987Vise à dégager les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat, présentée selon la distinction traditionnelle : impôt sur le revenu, impôt sur la dépense, impôt sur le capital, en y ajoutant l'organisation de l'administration fiscale et[...]texte imprimé
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Examen des fondements de la comptabilité belge et des normes IAS/IFRS et de ses orientations futures. La comptabilité doit-elle être dissociée de la fiscalité ? Les normes IAS/IFRS doivent-elles être étendues ?texte imprimé
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Une analyse du système fiscal en vigueur sur le plan fédéral et en droit vaudois, et une réflexion sur des améliorations susceptibles d'y être apportées.texte imprimé
Ouvrage consacré à l'imposition du revenu des personnes physiques non-résidentes conformément aux règles de droit interne luxembourgeois. Fait également référence aux principales règles découlant du droit fiscal international et, plus particuliè[...]texte imprimé
Ce rapport décrit les impôts auxquels sont assujettis les successions, les donations, l'actif net et les gains en capital dans les pays membres de l'OCDE.texte imprimé
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Articles et études portant sur : les pouvoirs du législateur et de l'administration, des citoyens et des nations dans un contexte de mondialisation de l'économie, la nature des rapports entre citoyenneté fiscale et citoyenneté tout court. Pose l[...]texte imprimé
L'essentiel sur la fiscalité française, qui, contrairement aux apparences, repose sur des principes d'une grande stabilité.texte imprimé
La Chine accueille de plus en plus d'entreprises et d'expatriés. Comment seront-elles, comment seront-ils traités par l'Etat et les provinces ? Comment optimiser la rentabilité de l'implantation par une gestion fiscale appropriée ? C'est à ces q[...]texte imprimé
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Cyrille Bacrot, Auteur ; Jacques Bravard, Auteur ; Michel Noemie, Auteur ; FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE, Éditeur scientifique | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | La Réponse des praticiens, ISSN 0752-0409 | 1989Des conseils pour mieux appréhender les multiples aspects de cet impôt remis en vigueur en 1988, comportant des modifications par rapport à sa mise en place initiale, en 1981.texte imprimé
Traite du champ d'application de l'impôt quant aux personnes et aux diverses catégories de biens concernés, des méthodes d'estimations des biens composant le patrimoine et, enfin, des modalités d'impositions et d'applications.texte imprimé
Un sévère réquisitoire contre la fiscalité française qui privilégie certains par le jeu de filières et assomme le contribuable ordinaire. L'auteur, avocat à la Cour, est le seul à avoir publié un ouvrage européen sur les honoraires d'avocat.