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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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FRANCE, Auteur ; ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : OCDE | 1987![]()
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Jean-Luc Albert, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Joseph Aglae, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DES ANTILLES-GUYANE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE JEAN MOULIN, Éditeur scientifique | Paris : Cujas | 2006Des universitaires et des spécialistes de la fiscalité se sont interrogés sus les articulations possibles ou souhaitables entre politique fiscale et concurrence fiscale dommageable en Caraïbe, ainsi que sur les rapports entre l'impôt, les conven[...]![]()
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Une réflexion sur l'évolution de l'impôt et ses rapports avec les bouleversements ainsi intervenus au cours des trente glorieuses et des années contrastées qui ont suivi. Sert aussi bien pour la théorie économique que pour la compréhension de l'[...]![]()
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Les conclusions de ce groupe de travail concernant les questions liées à la réglementation applicable en matière de TVA, sur les problèmes de fiscalité directe locale et sur les questions particulières relevant de la fiscalité directe.![]()
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Michel Deslandes, Auteur ; Hélène Galas, Auteur ; Jean Lafourcade, Auteur | Paris : Economica | Exercices et cas | 1993![]()
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Jéhan-Eric Blumereau, Auteur ; Robert Both, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Présente une analyse de la situation fiscale des Français résidant à l'étranger ou assurant des missions temporaires à l'étranger, en qualité de salariés d'entreprises, d'agents de l'Etat, de membres de professions indépendantes.![]()
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Aborde trois points successifs : la fiscalité du financement par fonds propres, celle du financement par emprunt, et, enfin, quelques aspects de la gestion fiscale du financement de l'entreprise, notamment le choix de l'entreprise quant à son mo[...]![]()
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Traite les points suivants : l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe professionnelle, l'impôt de solidarité sur la fortune, les droits d'enregistrement, les impôts immobiliers locaux.![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2001Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2002Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2003Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Pour aider à résoudre les problèmes fiscaux lors d'implantation à l'étranger, et pour faciliter les démarches auprès des administrations. Pour les services fiscaux des entreprises et les étudiants.![]()
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Fiscalité française et mobilité internationale des salariés : législation applicable et propositions
Mirko Hayat, Auteur ; Valérie Stephan, Auteur ; CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Economica | Entreprise et perspectives économiques | 1997Présente, selon le sens migratoire de leur mobilité, le traitement fiscal applicable aux expatriés, s'agissant des salariés français partis travailler à l'étranger, mais aussi celui de leurs homologues étrangers venus travailler en France et dés[...]![]()
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Propose une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française. Expose les principales techniques d'imposition. Commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Tient compte des modifications de[...]![]()
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Un rapport sur l'imposition des revenus fonciers, les taxes et redevances d'urbanisme, la fiscalité du logement social, la fiscalité de l'entretien et de la restauration des immeubles et la fiscalité spécifique des professions immobilières.![]()
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Présentation détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, de l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés.![]()
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Présentation accessible, illustrée de cas concrets, de l'imposition des opérations et du patrimoine immobiliers. Avec une étude des avantages fiscaux liés à l'achat et aux travaux.![]()
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Devant le développement des investissements immobiliers en France par les non-résidents (au sens fiscal du terme), l'auteur a trouvé nécessaire de faire l'inventaire des dispositions de droit interne sur la question, mais il émet aussi des criti[...]![]()
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Georges Sauvageot, Auteur ; Pierre-Alban Leveau, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2006Une page de synthèse thématique actualisée avec en vis-à-vis une page applicative s'appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre à les a[...]![]()
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Georges Sauvageot, Auteur ; Pierre-Alban Leveau, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2005Une page de synthèse thématique actualisée avec en vis à vis une page applicative s'appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre à les a[...]![]()
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Permet de comprendre et cerner les règles et les pratiques internationales en matière fiscale, avec les avantages et les limites de certaines activités, les pièges à éviter, les pratiques à l'étranger et l'intérêt de leur application dans certai[...]![]()
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Présente de façon claire et pratique tout le système fiscal français en s'attachant aux règles essentielles en la matière. D'accès facile, permet une compréhension et une mémorisation rapide des principes fondamentaux du droit fiscal par ses nom[...]![]()
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Concerne le secteur immobilier et les droits d'enregistrement.