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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Regroupe sous les termes clés les plus significatifs toutes les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Des éléments chiffrés et commentaires cons[...]![]()
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Regroupe sous les termes clés les plus significatifs toutes les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Des éléments chiffrés et commentaires cons[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Pour connaître l'essentiel des règles fiscales, choisir le régime le plus favorable, calculer impôts et taxes, établir les déclarations et vérifier les avis d'imposition. Contient de nombreuses pages du code général des impôts et du $$Journal of[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Réunit les textes législatifs et réglementaires du code général des impôts, ses annexes et le livre des procédures fiscales. Avec divers textes indispensables au fiscaliste tels que les directives communautaires fondamentales et de larges extrai[...]![]()
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Présentation de la documentation nécessaires à la résolution des questions fiscales concernant l'entreprise et les particuliers. Un dictionnaire fiscal, les mensuels fiscaux de la Revue Fiduciaire et des textes sources (CGI, instructions adminis[...]![]()
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Paris : Séraqui 2004En 2004, le §§Fiscal à recherche rapide§§ devient le "Fiscal de la gestion de patrimoine". Clair, enrichi d'exemples de jurisprudence et de notes ministérielles, l'ouvrage signale les précautions à prendre et les opportunités à saisir pour gérer[...]![]()
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Enrichi d'exemples et de la jurisprudence la plus récente, l'ouvrage signale les précautions à prendre et les opportunités à saisir pour gérer son patrimoine et déclarer ses revenus.![]()
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La réponse complète à toute question de fiscalité que peuvent se poser aussi bien les sociétés que les personnes physiques. De nombreux exemples illustrent chaque sujet. Un mémento des termes juridiques, fiscaux et financiers aide à la compréhen[...]![]()
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La réponse complète à toutes les questions de fiscalité que peuvent se poser aussi bien les sociétés que les personnes physiques. De nombreux exemples illustrent chaque sujet. Un mémento des termes juridiques, fiscaux et financiers aide à la com[...]![]()
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Les stratégies modernes qui permettent de gérer au mieux son patrimoine, grand ou petit. Texte complété par la jurisprudence correspondante.![]()
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Les stratégies modernes qui permettent de gérer au mieux son patrimoine, grand ou petit. Texte complété par la jurisprudence correspondante.![]()
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Présente une synthèse des multiples problèmes fiscaux posés par les activités hippiques. Aux traditionnels activités d'élevage, se sont ajoutées des activités de loisirs.![]()
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Synthèse sur le droit fiscal des sociétés, illustrée d'exemples chiffrés, présentant les méthodes de détermination des impôts sur le bénéfice et de la TVA, les règles en matière de fiscalité des entreprises, le contrôle fiscal des entreprises co[...]![]()
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Paris : Economica 1986Principes généraux du système fiscal américain : imposition des revenus des personnes physiques et des personnes morales.![]()
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Le point sur la fiscalité des associations.![]()
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Aborde le régime fiscal et parafiscal des associations sans but lucratif et en présente les textes officiels et les dispositions essentielles.![]()
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Examine les limites de la notion de non-lucrativité et les conditions qui s'imposent aux associations dans les activités qu'elles mettent en place pour recueillir des ressources, et répond concrètement aux questions que se posent les responsable[...]![]()
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Les responsables des associations trouveront tous les éléments concernant les mécanismes d'imposition : conséquences fiscales des activités habituelles des associations, obligations fiscales liées aux moyens utilisés, impôts sur les revenus ou s[...]![]()
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Cet ouvrage reprend les différentes obligations par grands types d'impôts et permet au gestionnaire d'association ou de fondation d'être en conformité avec les dispositions légales belges.![]()
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Eric Boigelot, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Examen minutieux des modes de rémunérations des dirigeants d'entreprise qui obéissent à un régime propre aux incidences particulières et complexes.![]()
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En deux parties : Qui peut imposer ? la répartition internationale du droit d'imposer ; Comment imposer ? le régime fiscal des échanges électroniques.![]()
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A partir de la réflexion et du terrain, vise deux objectifs : défricher le maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales, en fonction de l'objet du contrat et de ses caractéristiques, et mettre en évidence les conséquences douaniè[...]![]()
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Ludovic Julié, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit culture | 2005Cette étude de droit fiscal met en lumière les rapports difficiles qui existent entre fiscalité et culture. L'auteur distingue une fiscalité de l'investissement culturel et une fiscalité des activités culturelles. Il examine les formes que peuve[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : OCDE | 1987![]()
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Jean-Luc Albert, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Joseph Aglae, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DES ANTILLES-GUYANE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE JEAN MOULIN, Éditeur scientifique | Paris : Cujas | 2006Des universitaires et des spécialistes de la fiscalité se sont interrogés sus les articulations possibles ou souhaitables entre politique fiscale et concurrence fiscale dommageable en Caraïbe, ainsi que sur les rapports entre l'impôt, les conven[...]![]()
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Une réflexion sur l'évolution de l'impôt et ses rapports avec les bouleversements ainsi intervenus au cours des trente glorieuses et des années contrastées qui ont suivi. Sert aussi bien pour la théorie économique que pour la compréhension de l'[...]![]()
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Les conclusions de ce groupe de travail concernant les questions liées à la réglementation applicable en matière de TVA, sur les problèmes de fiscalité directe locale et sur les questions particulières relevant de la fiscalité directe.![]()
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Michel Deslandes, Auteur ; Hélène Galas, Auteur ; Jean Lafourcade, Auteur | Paris : Economica | Exercices et cas | 1993![]()
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Jéhan-Eric Blumereau, Auteur ; Robert Both, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Présente une analyse de la situation fiscale des Français résidant à l'étranger ou assurant des missions temporaires à l'étranger, en qualité de salariés d'entreprises, d'agents de l'Etat, de membres de professions indépendantes.![]()
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Aborde trois points successifs : la fiscalité du financement par fonds propres, celle du financement par emprunt, et, enfin, quelques aspects de la gestion fiscale du financement de l'entreprise, notamment le choix de l'entreprise quant à son mo[...]![]()
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Traite les points suivants : l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe professionnelle, l'impôt de solidarité sur la fortune, les droits d'enregistrement, les impôts immobiliers locaux.![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2001Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2002Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2003Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, impôts sur le revenu, imposition sur le capital...). Tient compte des récentes modifications législatives et réglementaires. S'adresse aux étudiants de l'enseignement sup[...]![]()
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Pour aider à résoudre les problèmes fiscaux lors d'implantation à l'étranger, et pour faciliter les démarches auprès des administrations. Pour les services fiscaux des entreprises et les étudiants.![]()
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Fiscalité française et mobilité internationale des salariés : législation applicable et propositions
Mirko Hayat, Auteur ; Valérie Stephan, Auteur ; CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Economica | Entreprise et perspectives économiques | 1997Présente, selon le sens migratoire de leur mobilité, le traitement fiscal applicable aux expatriés, s'agissant des salariés français partis travailler à l'étranger, mais aussi celui de leurs homologues étrangers venus travailler en France et dés[...]![]()
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Propose une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française. Expose les principales techniques d'imposition. Commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Tient compte des modifications de[...]![]()
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Un rapport sur l'imposition des revenus fonciers, les taxes et redevances d'urbanisme, la fiscalité du logement social, la fiscalité de l'entretien et de la restauration des immeubles et la fiscalité spécifique des professions immobilières.![]()
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Présentation détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, de l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés.![]()
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Présentation accessible, illustrée de cas concrets, de l'imposition des opérations et du patrimoine immobiliers. Avec une étude des avantages fiscaux liés à l'achat et aux travaux.![]()
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Devant le développement des investissements immobiliers en France par les non-résidents (au sens fiscal du terme), l'auteur a trouvé nécessaire de faire l'inventaire des dispositions de droit interne sur la question, mais il émet aussi des criti[...]![]()
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Georges Sauvageot, Auteur ; Pierre-Alban Leveau, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2006Une page de synthèse thématique actualisée avec en vis-à-vis une page applicative s'appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre à les a[...]![]()
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Georges Sauvageot, Auteur ; Pierre-Alban Leveau, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2005Une page de synthèse thématique actualisée avec en vis à vis une page applicative s'appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre à les a[...]![]()
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Permet de comprendre et cerner les règles et les pratiques internationales en matière fiscale, avec les avantages et les limites de certaines activités, les pièges à éviter, les pratiques à l'étranger et l'intérêt de leur application dans certai[...]![]()
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Présente de façon claire et pratique tout le système fiscal français en s'attachant aux règles essentielles en la matière. D'accès facile, permet une compréhension et une mémorisation rapide des principes fondamentaux du droit fiscal par ses nom[...]![]()
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Concerne le secteur immobilier et les droits d'enregistrement.![]()
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Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique, économiqu[...]![]()
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La politique fiscale échappe de plus en plus au contrôle des autorités nationales au profit des marchés internationaux. Elle est néanmoins un important moyen de concurrence qu'utilisent les Etats pour attirer les entreprises et les capitaux. C'e[...]![]()
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Présentation des opérations réalisées sur le patrimoine immobilier soulignant les avantages fiscaux octroyés. Une démarche thématique distinguant conditions d'imposition, taux, exonérations ou abattements. Avec des exemples, des conseils, des fi[...]![]()
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Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]![]()
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Présente les taxes et impôts liés aux biens immobiliers et à leurs revenus. Adopte une démarche thématique qui distingue chaque opération, détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations et les abattements et propose des stratég[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998A la lumière des particularités du système fiscal français, ce rapport s'attache à rechercher les voies suivant lesquelles la fiscalité pourrait être aménagée en vue d'une plus grande équité du prélèvement au titre de l'impôt de solidarité sur l[...]![]()
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A jour des dernières dispositions votées dans la loi de finances 2005, cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fis[...]![]()
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Cet ouvrage permet d'appréhender les règles applicables à la fiscalité privée et de s'en inspirer afin de mettre en oeuvre des stratégies permettant de réduire sa facture fiscale.![]()
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Ce guide fiscal permet à chacun, quel que soit son niveau de revenu, de minimiser ses prélèvements fiscaux. Rappelle les éléments fondamentaux en matière d'imposition des personnes et analyse les dernières dispositions fiscales pour en extraire [...]![]()
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Toute la fiscalité est développée dans cette nouvelle édition.![]()
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Dans un souci de clarté, l'analyse est présentée par nature d'impôt : impôt sur les sociétés, prélèvement et retenue à la source et taxe sur la valeur ajoutée.![]()
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Jean-Louis Fonters, Auteur ; Didier Maillot, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 1992![]()
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Hervé Louveaux, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School | 2006Le secteur non marchand s'étend à des domaines aussi variés que la santé, la culture, l'enseignement ou les activités sociales. La frontière entre les secteurs marchand et non marchand n'est pas toujours précise. Sous l'angle de l'impôt sur les [...]![]()
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Analyse de la fiscalité des pays de l'Union européenne. En annexes, sont présentées les différentes directives européennes ainsi que les conventions que la France a signées avec les autres pays membres de l'Union sur ce sujet.![]()
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Traite successivement du régime fiscal des organisations sportives (associations), celui des activités sportives (TVA, impôt sur les spectacles) et des sportifs eux-mêmes (salariés et indépendants).![]()
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L'attitude des entreprises à l'égard de la fiscalité évolue. Un comportement dynamique se substitue à la traditionnelle passivité devant l'impôt-contrainte. Aujourd'hui, le nouvel enjeu est de gérer la fiscalité.![]()
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Etudie les fondements constitutionnels du droit budgétaire et les fondements constitutionnels du droit fiscal.![]()
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A la lumière du droit fiscal appliqué par le juge fiscal, traite des régimes et des procédures d'imposition sous l'angle du formalisme de contrainte établi au profit de l'administration fiscale puis des procédures de contrôle et de redressement [...]![]()
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Dans la fraude fiscale internationale le fraudeur s'adjoint le concours d'un Etat tiers pour contourner la souveraineté fiscale de l'Etat dont il relève.![]()
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Conseils destinés à l'ensemble des contribuables dans le but de faire face à un contrôle fiscal et d'éviter un redressement fiscal. Montre qu'il ne faut surtout pas se laisser faire car, si l'on parvient à bien se comporter face à l'administrati[...]![]()
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Présentation des stratégies de défiscalisation dans le cadre du nouveau régime d'imposition des distributions. Pour chaque type d'investissement, une synthèse livre l'ensemble des régimes fiscaux qui s'appliquent tant au plan des revenus que des[...]![]()
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Pierre Fernoux, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2005En dégageant pour chaque placement les principes d'une bonne gestion fiscale et la marche à suivre pour en profiter pleinement, cet ouvrage répond aux préoccupations de l'épargnant et du conseiller patrimonial : sécurité du capital, régularité d[...]![]()
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Permet, en toute légalité, d'utiliser le droit fiscal et privé des différents pays européens pour optimiser la gestion de patrimoine.![]()
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Anne Grousset, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Guide technique et pratique exposant simplement les règles applicables en matière de TVA. Illustre les principes de gestion de la TVA par de nombreux exemples d'application pris dans la vie de l'entreprise ou dans la jurisprudence. Ouvrage compo[...]![]()
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Met en perspective les interrogations que suscitent l'évolution et le fonctionnement des systèmes fiscaux, à travers les principaux problèmes touchant aux grandes options structurelles relatives à l'assiette, au tarif ou au recouvrement de l'impôt.![]()
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Présente l'état du droit en matière de contrôle fiscal, social, économique, environnemental ou pénal des entreprises. Présente une série de questions suivies de réponses juridiques. Aborde ainsi l'administration de la fiscalité des entreprises, [...]![]()
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Un ouvrage pratique pour tous ceux qui quittent la France, y reviennent ou séjournent hors des frontières.![]()
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Cet ouvrage présente l'analyse fiscale de toutes les situations rencontrées au quotidien par les professionnels au sein d'une étude notariale : il apporte des réponses et couvre tous les domaines d'activité de l'étude. Plus de 140 formules d'app[...]![]()
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Rappelle les dispositions générales (les impôts et les taxes, régimes d'imposition, contrôles...) et développe largement les règles spécifiques et particulières liées au statut juridique (association, SCOP, société en participation, SARL, etc.) [...]![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1998Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1993Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]![]()
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Les collectivités à but non lucratif englobent toutes les personnes de droit privé ayant un but autre que le partage des bénéfices.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu) et décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu), décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale (frais d'acquisition, impôt sur le revenu), décrit l'incidence des différents impôts sur chacun des quelque cinquante types de placements existants.![]()
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Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale d'investissement, de placement (financier, immobilier) ou de choix de produit d'épargne (salariale, retraite, prévoyance) et décrit leur incidence sur les différents impôts.![]()
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Fabrice de Longevialle, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : les Dossiers de l'épargne | 2006Reprend les éléments à considérer au moment d'une décision patrimoniale d'investissement, de placement (financier, immobilier) ou de choix de produit d'épargne (salariale, retraite, prévoyance) et décrit leur incidence sur les différents impôts.![]()
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Présente les différents cas où les collectivités territoriales sont redevables des impôts, taxes et redevances, en s'appuyant sur des cas concrets, et conseille, quand il y a lieu, les meilleures options possibles en terme de gestion fiscale.![]()
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Panorama complet des acteurs du droit des affaires et de la fiscalité, et informations pratiques sur les instances et organismes français, belges, européens et internationaux intervenant en droit des affaires et en fiscalité.![]()
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L'évolution rapide politico-économique d'un certain nombre de pays dans le monde justifie cette nouvelle édition. L'auteur a été conseiller fiscal pendant plus de 40 ans.