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343 Droit fiscal, Impôts, Droit et protection des consommateurs, Droit de la défense, Droit des affaires, Droit commercial, Droit industriel, Droit des entreprisesOuvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Moins on en sait, plus on risque de payer pour les autres. Voici 101 tuyaux correspondant à cent une situations de la vie de "Freddy futé", le contribuable-type en qui vous vous reconnaîtrez plus d'une fois.
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Nous pouvons, légalement, éviter de payer et de surpayer. Fiscalité, banques, amendes et timbres fiscaux, PTT, imposition locale, taxes, subventions... Tous ces moyens sont répertoriés et détaillés dans un sens purement pratique. La mise en page[...]
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Le bicentenaire de 1789 serait l'occasion d'une révision de la fiscalité, or, la meilleure façon de commémorer l'anniversaire d'une révolution, c'est peut-être encore de la refaire.
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CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR, Éditeur scientifique | Paris : Centre français du commerce extérieur | 1992Des éléments de réponse sur les thèmes suivants : principes des perceptions fiscales, nouvelles obligations déclaratives des entreprises, nature des contrôles des opérations intracommunautaires.
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Le thème retenu cette année porte sur les documents détenus par les administrations fiscales.
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Thierry Blockerye, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des précis de l'Ecole supérieure des sciences fiscales | 2004Examine l'optimisation des opérations d'acquisition et les composantes fiscales et comptables des fonds propres d'une société belge, les implications fiscales et comptables des opérations de rachat d'actions propres, de scission, de fusion et au[...]
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Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Ce guide est consacré au régime des droits sociaux au regard de l'ISF et des droits de mutation à titre gratuit. Il examine les mesures d'incitation fiscale résultant de la loi Dutreil du 1er août 2003 et des textes en faveur de la détention et [...]
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Michel Bouvier, Auteur ; Marie-Christine Esclassan, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1988C'est de 1948 que date la fusion des administrations fiscales séparées que constituaient les directions générales des contributions directes et du cadastre, de l'enregistrement et des contributions indirectes.
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Un dépliant de 18 pages pour avoir à portée de main ce qu'il faut connaître de la fiscalité applicable en 1996 aux entreprises et aux particuliers. Pour les étudiants, les praticiens de la fiscalité et la formation continue.
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Les 52 propositions contenues dans ce rapport prennent en considération tant les objectifs spécifiques de la lutte contre la fraude et certains trafics de marchandises en matière douanière que les garanties du contribuable en matière fiscale.
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Nouveau dispositif remplaçant la réduction d'impôt Quilès-Méhaignerie qui figure à l'article 29 de la loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (loi n°96-314 du 12 avril 1996) qui permet aux contribuables qui achètent un [...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation s'appuyant sur de nombreux exemples des avantages de la nouvelle réglementation du 30 décembre 2005 qui affecte différents aspects du régime comptable et fiscal des dépréciations d'actif : base, durée et modes d'amortissement, nouve[...]
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Maurice Cozian, Auteur ; Martial Chadefaux, Auteur | Paris : Litec | Expertise comptable, ISSN 0150-8814 | 1994Annales de droit fiscal de 1984 à 1993.
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Paris : Cujas 1981
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Maurice Cozian, Auteur ; Martial Chadefaux, Auteur | Paris : Litec | Expertise comptable, ISSN 0150-8814 | 1987Des sujets d'examens avec corrigés détaillés, pour les candidats à ce certificat.
