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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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A partir de statistiques récentes.![]()
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Reproduit une thèse de doctorat d'Etat en sciences de gestion.![]()
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Etudie notamment : la régularité formelle et la motivation de la notification de redressement et de la réponse aux observations du contribuable, substitution de base légale, prescription du droit de redressement de l'administration, régularisati[...]![]()
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Damien Grimaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001L'auteur démontre qu'il existe un dogme de l'accessoire et que la jurisprudence confère une portée à la distinction des garanties personnelles.![]()
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Jean-Claude Teston-Chames, Auteur ; J.-L. Fiorese, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1983![]()
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Presente l'intégrité des derniers textes legislatifs et réglementaires applicables, la législation antérieure à 1992, les garanties et les voies de recours, la réglementation des contributions indirectes. Permet d'accéder à la doctrine administr[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]![]()
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Présente : le code général des impôts et ses annexes, le livre des procédures fiscales, le recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées, le précis de fiscalité, le code général des impôts en archive (1992-2000) et 2300[...]![]()
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France, Auteur ; Guillaume Goulard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, dont la majeure partie est présentée sous la forme de fiches pratiques directement utilisables, fait le point complet sur les conditions que doivent remplir les associations pour bénéficier du régime fiscal des organismes à but non l[...]![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts avec ses quatre annexes, les règlements, les décrets en Conseil d'Etat, les décrets simples et les arrêtés. Propose également un ensemble de résumés de jurisprudence administrative et judiciaire[...]![]()
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Contient le code général des impôts et le livre des procédures fiscales, mis à jour au 31 mars 1999.![]()
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Recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées.