GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières et mobilières : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
texte imprimé
Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
texte imprimé
Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
texte imprimé
Paris : PUF 2004Au sommaire notamment : Tendances récentes de la jurisprudence de la CJCE en matière de fiscalité directe (L. Hinnekens) ; Les modifications apportées à la directive sociétés mères et filiales du 23 juillet 1990 : une amélioration ? (C. Brokelin[...]![]()
texte imprimé
Paris : PUF 2005Un dossier qui concerne le contrôle de conformité des normes fiscales nationales aux normes conventionnelles, tel qu'il est exercé, en Europe, par les juridictions nationales. Examine les cas de l'Allemagne, de l'Autriche, de l'Espagne, de la Gr[...]![]()
texte imprimé
Paris : PUF 2006Au sommaire notamment : La réforme de l'impôt sur le revenu en France (B. Castagnède) ; Personal income tax reform in Netherlands : the battle between robustness, fairness and equality (P. Essers) ; Les évolutions de la structure de l'impôt sur [...]![]()
texte imprimé
Paris : PUF 2003Au sommaire notamment : Typologie des systèmes fiscaux comparés (A. Steichen) ; Tax Competition in Europe (W. Schön) ; Globalisation et justice fiscale (D. Gutmann).![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Rapport sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°98-546 du 2 juillet 1998.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Pour la dixième année consécutive, la Commission des finances examine l'application des dispositions fiscales adoptées au cours des années précédentes.![]()
texte imprimé
Présentée comme une panacée qui permettrait de réduire à néant une partie des imperfections du système juridique français, la Convention européenne des droits de l'homme, appliquée à la matière fiscale, se distingue par la faiblesse de son appor[...]![]()
texte imprimé
Marcel Le Bris, Auteur ; Jean-Pierre Le Bris, Auteur | Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) : Impôts et sociétés | 1995Expose les particularités et les difficultés rencontrées par les concepteurs et réalisateurs des apports, fusions et opérations assimilées, ceci pour aider à prendre les meilleures options sur les plans juridique, fiscal, comptable et financier.[...]![]()
texte imprimé
Une réflexion approfondie sur les fondements de l'impôt.![]()
texte imprimé
Le premier volume présente un aide-mémoire complet des règles juridiques, comptables et fiscales nécessaires au contrôle de la balance et à l'arrêté des comptes. Le deuxième volume présente les modalités d'établissement des tableaux comptables e[...]![]()
texte imprimé
Support pratique permettant aux praticiens de la fiscalité d'apprécier les questions comptables et fiscales liées aux opérations réalisées par une société belge, dans tous les aspects de la vie des affaires. Fait référence aux textes et articles[...]