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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.3 (496)
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Moins on en sait, plus on risque de payer pour les autres. Voici 101 tuyaux correspondant à cent une situations de la vie de "Freddy futé", le contribuable-type en qui vous vous reconnaîtrez plus d'une fois.![]()
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Nous pouvons, légalement, éviter de payer et de surpayer. Fiscalité, banques, amendes et timbres fiscaux, PTT, imposition locale, taxes, subventions... Tous ces moyens sont répertoriés et détaillés dans un sens purement pratique. La mise en page[...]![]()
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Le bicentenaire de 1789 serait l'occasion d'une révision de la fiscalité, or, la meilleure façon de commémorer l'anniversaire d'une révolution, c'est peut-être encore de la refaire.![]()
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CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR, Éditeur scientifique | Paris : Centre français du commerce extérieur | 1992Des éléments de réponse sur les thèmes suivants : principes des perceptions fiscales, nouvelles obligations déclaratives des entreprises, nature des contrôles des opérations intracommunautaires.![]()
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Le thème retenu cette année porte sur les documents détenus par les administrations fiscales.![]()
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Thierry Blockerye, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des précis de l'Ecole supérieure des sciences fiscales | 2004Examine l'optimisation des opérations d'acquisition et les composantes fiscales et comptables des fonds propres d'une société belge, les implications fiscales et comptables des opérations de rachat d'actions propres, de scission, de fusion et au[...]![]()
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Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Ce guide est consacré au régime des droits sociaux au regard de l'ISF et des droits de mutation à titre gratuit. Il examine les mesures d'incitation fiscale résultant de la loi Dutreil du 1er août 2003 et des textes en faveur de la détention et [...]![]()
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Michel Bouvier, Auteur ; Marie-Christine Esclassan, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1988C'est de 1948 que date la fusion des administrations fiscales séparées que constituaient les directions générales des contributions directes et du cadastre, de l'enregistrement et des contributions indirectes.![]()
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Un dépliant de 18 pages pour avoir à portée de main ce qu'il faut connaître de la fiscalité applicable en 1996 aux entreprises et aux particuliers. Pour les étudiants, les praticiens de la fiscalité et la formation continue.![]()
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Les 52 propositions contenues dans ce rapport prennent en considération tant les objectifs spécifiques de la lutte contre la fraude et certains trafics de marchandises en matière douanière que les garanties du contribuable en matière fiscale.![]()
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Nouveau dispositif remplaçant la réduction d'impôt Quilès-Méhaignerie qui figure à l'article 29 de la loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (loi n°96-314 du 12 avril 1996) qui permet aux contribuables qui achètent un [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation s'appuyant sur de nombreux exemples des avantages de la nouvelle réglementation du 30 décembre 2005 qui affecte différents aspects du régime comptable et fiscal des dépréciations d'actif : base, durée et modes d'amortissement, nouve[...]![]()
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Maurice Cozian, Auteur ; Martial Chadefaux, Auteur | Paris : Litec | Expertise comptable, ISSN 0150-8814 | 1994Annales de droit fiscal de 1984 à 1993.![]()
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Maurice Cozian, Auteur ; Martial Chadefaux, Auteur | Paris : Litec | Expertise comptable, ISSN 0150-8814 | 1987Des sujets d'examens avec corrigés détaillés, pour les candidats à ce certificat.![]()
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Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières et mobilières : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
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Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
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Présente les aspects fiscaux relatifs aux locations immobilières, mobilières, mixtes ou assimilées : revenus locatifs, impôts, TVA, taxe professionnelle, droit au bail, mutations, régimes fiscaux.![]()
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Paris : PUF 2004Au sommaire notamment : Tendances récentes de la jurisprudence de la CJCE en matière de fiscalité directe (L. Hinnekens) ; Les modifications apportées à la directive sociétés mères et filiales du 23 juillet 1990 : une amélioration ? (C. Brokelin[...]![]()
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Paris : PUF 2005Un dossier qui concerne le contrôle de conformité des normes fiscales nationales aux normes conventionnelles, tel qu'il est exercé, en Europe, par les juridictions nationales. Examine les cas de l'Allemagne, de l'Autriche, de l'Espagne, de la Gr[...]![]()
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Paris : PUF 2006Au sommaire notamment : La réforme de l'impôt sur le revenu en France (B. Castagnède) ; Personal income tax reform in Netherlands : the battle between robustness, fairness and equality (P. Essers) ; Les évolutions de la structure de l'impôt sur [...]![]()
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Paris : PUF 2003Au sommaire notamment : Typologie des systèmes fiscaux comparés (A. Steichen) ; Tax Competition in Europe (W. Schön) ; Globalisation et justice fiscale (D. Gutmann).![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Rapport sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°98-546 du 2 juillet 1998.![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Pour la dixième année consécutive, la Commission des finances examine l'application des dispositions fiscales adoptées au cours des années précédentes.![]()
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Présentée comme une panacée qui permettrait de réduire à néant une partie des imperfections du système juridique français, la Convention européenne des droits de l'homme, appliquée à la matière fiscale, se distingue par la faiblesse de son appor[...]![]()
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Marcel Le Bris, Auteur ; Jean-Pierre Le Bris, Auteur | Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) : Impôts et sociétés | 1995Expose les particularités et les difficultés rencontrées par les concepteurs et réalisateurs des apports, fusions et opérations assimilées, ceci pour aider à prendre les meilleures options sur les plans juridique, fiscal, comptable et financier.[...]![]()
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Une réflexion approfondie sur les fondements de l'impôt.![]()
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Le premier volume présente un aide-mémoire complet des règles juridiques, comptables et fiscales nécessaires au contrôle de la balance et à l'arrêté des comptes. Le deuxième volume présente les modalités d'établissement des tableaux comptables e[...]![]()
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Support pratique permettant aux praticiens de la fiscalité d'apprécier les questions comptables et fiscales liées aux opérations réalisées par une société belge, dans tous les aspects de la vie des affaires. Fait référence aux textes et articles[...]![]()
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A partir de statistiques récentes.![]()
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Reproduit une thèse de doctorat d'Etat en sciences de gestion.![]()
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Etudie notamment : la régularité formelle et la motivation de la notification de redressement et de la réponse aux observations du contribuable, substitution de base légale, prescription du droit de redressement de l'administration, régularisati[...]![]()
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Damien Grimaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001L'auteur démontre qu'il existe un dogme de l'accessoire et que la jurisprudence confère une portée à la distinction des garanties personnelles.![]()
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Jean-Claude Teston-Chames, Auteur ; J.-L. Fiorese, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1983![]()
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Presente l'intégrité des derniers textes legislatifs et réglementaires applicables, la législation antérieure à 1992, les garanties et les voies de recours, la réglementation des contributions indirectes. Permet d'accéder à la doctrine administr[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Propose plus de 1.500 pages de Code général des impôts, 1.000 pages de Journal officiel, 2.500 pages de circulaires administratives et 5.000 pages de jurisprudence synthétisées, analysées et commentées. Permet de connaître précisément ses droits[...]![]()
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Présente : le code général des impôts et ses annexes, le livre des procédures fiscales, le recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées, le précis de fiscalité, le code général des impôts en archive (1992-2000) et 2300[...]![]()
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France, Auteur ; Guillaume Goulard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, dont la majeure partie est présentée sous la forme de fiches pratiques directement utilisables, fait le point complet sur les conditions que doivent remplir les associations pour bénéficier du régime fiscal des organismes à but non l[...]![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts avec ses quatre annexes, les règlements, les décrets en Conseil d'Etat, les décrets simples et les arrêtés. Propose également un ensemble de résumés de jurisprudence administrative et judiciaire[...]![]()
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Contient le code général des impôts et le livre des procédures fiscales, mis à jour au 31 mars 1999.![]()
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Recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées.![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.![]()
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Rassemble l'intégralité du code général des impôts, complété d'importantes annotations et augmenté des principales directives fiscales communautaires.