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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Présente de manière synthétique l'essentiel de ce qu'un employeur doit savoir pour être en règle auprès de tous les organismes sociaux. Son approche est inédite puisque le régime des cotisations à l'URSSAF, à l'ARRCO et à l'ASSEDIC y est traité [...]![]()
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Le droit de la protection sociale complémentaire est complexe, car il rassemble des règles émanant de diverses branches du droit de l'entreprise : droit du travail, droit fiscal, droit de la Sécurité sociale... Voici un exposé chronologique des [...]![]()
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Gilles Briens, Auteur ; Florence Duprat-Cerri, Auteur ; Philippe Berquin, Auteur | Paris : l'Argus de l'assurance | Plus, ISSN 1150-2444 | 2005Analyse et compare les différents types d'épargne retraite salariale en montrant les avantages et les inconvénients.![]()
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Guide détaillé s'adressant aux salariés qui veulent mettre en place un dispositif d'épargne par l'intermédiaire de leur entreprise. Ce type d'épargne a déjà conquis 5 millions de salariés français.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente les caractéristiques propres aux différents dispositifs prévus par la législation visant à motiver et à fidéliser les salariés à leur entreprise. Modifié successivement et profondement depuis 2001, la dernière réforme date de la loi du [...]![]()
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Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.![]()
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COLLOQUE HANDICAP ET DROIT (1983), Auteur ; André Dessertine, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1990L'état actuel des législations nationales des pays de la CEE en matière de responsabilité civile. Les divers régimes de l'assurance aux préjudices corporels.![]()
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Thierry Verheyde, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 2002Expose les principales règles concernant le financement des mesures de tutelle au sens large, tant en ce qui concerne les mineurs que les majeurs. Pour ces derniers, l'accent sera mis sur les mesures exercées par des tuteurs non familiaux.![]()
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Thierry Verheyde, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1995Expose les principales règles concernant le financement des mesures de tutelle au sens large, tant en ce qui concerne les mineurs que les majeurs. Pour ces derniers, l'accent sera mis sur les mesures exercées par des tuteurs non familiaux.![]()
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Les victimes d'actes accidentels ou criminels commis par des auteurs inconnus, insolvables ou non assurés, ne sont pas indemnisées par le biais des règles du droit commun de la responsabilité mais par des organismes spécifiques (fonds de garanti[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Détaille les nouvelles règles juridiques concernant le droit individuel à la formation professionnelle tout au long de la vie, issues de la loi du 4 mai 2004.![]()
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Recueil de plus de 1000 textes concernant ce domaine du droit social organisés en 160 rubriques.![]()
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Réunit 300 modèles de lettres, contrats, notes de services prêts à l'emploi et facilement accessibles, grâce à différents modes de recherche.