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Analyse des orientations respectives insuflées au droit de la sécurité sociale par la loi après 1945, puis par le contrat depuis les années 1960. Analyse les mécanismes de la prévoyance complémentaire, sa capacité à garantir le droit à la protec[...]texte imprimé
Le droit social constitua le domaine d'élection de Paul Durand (1908-1960). Il retraçait dans ce livre les grandes étapes de l'avènement des systèmes modernes de sécurité sociale et précisait les modalités et les incidences du développement de c[...]texte imprimé
Alexis Bugada, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2006Des pistes de réflexion fondées sur les textes de lois régissant le domaine de la santé et de la sécurité en entreprise. Et élaboration des grands principes d'une politique de santé dans l'entreprise.texte imprimé
Pierre Lebel, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Formation permanente en sciences humaines, ISSN 0768-2026 | 1987Nous montre les avantages d'une bonne connaissance du droit social par l'encadrement : amélioration du dialogue avec le personnel, meilleure maîtrise du contexte social, réduction des conflits collectifs...texte imprimé
Propose une étude détaillée de la loi du 24 janvier 1997 qui confie aux départements la mise en place d'une prestation adaptée aux besoins spécifiques des personnes âgées dépendantes.texte imprimé
Traite, d'un point de vue juridique, du système et des organismes relatifs à la retraite.texte imprimé
Cette étude rend compte d'une démarche d'évaluation nationale de la politique conduite en faveur du logement des personnes défavorisées depuis la promulgation de la loi du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement. Des équipes [...]texte imprimé
Les droits de l'homme en Europe. Mise à jour des douze rapports nationaux initiaux.texte imprimé
La protection sociale concerne tous les Français. Mais, malgré cette égalité de droit, on constate une inégalité de traitement. Montre les causes des différences de traitement des agents du service public et des salariés du secteur privé. Plaide[...]texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Cahiers de la Charte sociale | 2000La Charte sociale européenne garantit le droit à la sécurité sociale, le droit à l'assistance sociale et le droit au bénéfice des services sociaux. Sont exposés ici le contenu des dispositions de cette charte et la jurisprudence du Comité europé[...]texte imprimé
Elaboré à l'intention des Français servant ou ayant servi dans des organisations internationales, en France ou à l'étranger, ce guide se propose de décrire les principaux mécanismes de protection sociale les concernant.texte imprimé
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Etudie la législation sociale vis-à-vis des personnes handicapées en Europe, pays par pays. Permet de cerner précisément les progrès et les manques en la matière.texte imprimé
Ce recueil, réunissant trente discours de droit social, est divisé en cinq livres, les discours étant classés selon qu'ils relèvent du droit du travail (livre I), du droit de la sécurité sociale et de la prévoyance sociale (livre III), du droit [...]texte imprimé
Contient la loi 2003-775 du 21 août 2003 portant la réforme des retraites, la décision du Conseil constitutionnel à son sujet, les modifications induites sur les autres lois en vigueur, les travaux préparatoires et les discussions parlementaires[...]