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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Thierry Ouazan, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Les guides de l'intervention sociale | 2001Présente une synthèse des principales prestations permettant la prise en charge de tel ou tel risque social, ou concernant le public que les professionnels ont à renseigner quotidiennement.![]()
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Propose plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Mise à jour gratuite sur Internet en temps réel.![]()
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Sylvie Duras, Metteur en scène, réalisateur ; Malika Seguineau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Liaisons | Social pratique | 2003Propose l'ensemble des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2003, grâce à plus de 2.700 entrées réparties en 70 chapitres.![]()
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S'appuyant sur les perspectives nouvelles qu'ouvre la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, propose une mise en oeuvre précise du droit des usagers. Met l'accent sur le conseil de la vie sociale. Décline et analyse les procédures obli[...]![]()
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Fournit les principaux fondements juridiques du droit des usagers récemment précisé par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. Commente dans une première partie la genèse du droit des usagers, puis présente la loi [...]![]()
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Les sources des normes sociales européennes : les accords collectifs de niveau communautaire ; les règlements et directives en matière sociale, la jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes. Les applications : normes[...]![]()
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Michel Bauer, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Activités d'études et de recherches, ISSN 1158-3894 | 2002Présente les missions, les enjeux et les propositions du dispositif tutélaire français. Évalue ce que coûte et ce que rapporte celui-ci à la collectivité.![]()
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Obligation alimentaire, divorce, prestation compensatoire, abandon de famille, ces notions se bousculent et se complexifient de nos jours, car deux conceptions juridiques sont en jeu : celle individuelle du code civil de 1804 et celle d'une soci[...]![]()
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Luc-Henry Choquet, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Sayn, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 2000L'analyse des dispositifs de prestations sociales montre combien la protection sociale peut s'avérer plus exigeante que le code civil à l'égard des membres du groupe familial. Les interventions d'un séminaire consacré à l'obligation alimentair[...]![]()
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Ce dossier présente l'ensemble des moyens offerts aux collectivités et aux associations pour bâtir une politique d'insertion. Chacun d'entre eux est présenté de manière très claire avec les missions et les objectifs, ainsi que des données sur le[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française avec plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice synthétisés, analysés et commentés. Avec u[...]![]()
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Benoît Jadot, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005La convention d'Aarhus sur l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement contraint les autorités belges à revoir l'ensemble des textes normatifs régissant ces questions. Cet[...]![]()
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Qu'est-ce que la pauvreté ? Quels sont les droits de celui qui est pauvre, en droit interne et en droit international ? Qui doit aider les pauvres ? Une approche de la pauvreté à partir du droit en direction des associations d'aide aux pauvres e[...]![]()
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Comprend la loi 2003-289 du 31 mars 2003 modifiant la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées (APA) et visant à assurer son financement. Contient également les textes qu'elle modifie, les décrets d'application et son contexte[...]![]()
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Analyse des orientations respectives insuflées au droit de la sécurité sociale par la loi après 1945, puis par le contrat depuis les années 1960. Décrit les logiques concurrentes de la loi et du contrat et les interrogations quant à la capacité [...]