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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Bruxelles : Larcier 1998Ce tome reprend l'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale en Belgique ainsi que les dispositions communes à ces deux volets : le contrat de travail, les risques professionnels, la maladie et l'inva[...]![]()
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Le complément à l'édition 1985.![]()
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Communications sur la pratique du droit et l'engagement social. Point sur les juristes et l'engagement social ; le droit comme légitimation du pire ; comment aller de l'avant ?![]()
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Ouvrage pratique et juridique qui s'adresse à toutes les personnes agées de 60 ans et plus.![]()
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Philippe Dupuis, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières.![]()
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Décline les statuts possibles pour la femme qui travaille dans l'entreprise de son conjoint ou concubin et la situation spécifique de celle qui l'aide en dehors de tout statut légal existant. Développe les droits et les obligations de la conjoin[...]![]()
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Les conventions et accords collectifs doivent s'adapter et évoluer, à l'heure des lois sur les 35 heures. Faut-il les réviser ou les dénoncer ? Comment cela se passe-t-il lorsque les parties s'opposent sur la nécessité de les mettre en cause ? Q[...]![]()
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Pierre Mousseron, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Nef'université | 1992Une étude approfondie des différentes figures de garanties dites de passif.![]()
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Les directions départementales des Affaires sanitaires et sociales ont été partagées en deux pour permettre la création de services départementaux. Ce livre donne la loi et ses conséquences.![]()
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Analyse de la loi du 22 juillet 1983 et de ses difficultés d'adaptation.![]()
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Donne accès à la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d'activité ainsi qu'aux textes législatifs à jour et à ses travaux préparatoires. Cette loi confie aux départements, à partir du 1er[...]![]()
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Pierre Cam, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Supiot, Metteur en scène, réalisateur | [S. l.] : Presses de la Fondation nationale des sciences politiques | 1986Dans le domaine du droit social des inégalités de fait existent tant au niveau du savoir que des moyens de se l'approprier.![]()
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La question sociale traitée par la droite au moment du référendum de 1992 sur le traité de Maastricht.![]()
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Ursula Akue-Goeh, Auteur ; Sophie Trilleaud, Auteur | Paris : Association française des diabétiques | Vie pratique | 2005Présente les dispositions juridiques et sociales en vigueur sur l'année 2005 et répond aux questions que peuvent se poser les diabétiques dans leur vie quotidienne, professionnelle ou sociale (protection sociale, prestations sociales, scolarité,[...]![]()
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Rassemble toutes les données juridiques, sociales et comptables nécessaires à l'établissement des payes et au calcul des différentes indemnités financières : taux en vigueur, procédures, formules de calcul et mentions obligatoires.![]()
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Abécédaire présentant les règles sur des points précis du droit du travail ou de la sécurité sociale. Donne des conseils pratiques et cite les références aux textes d'origine et à la jurisprudence. Avec des tableaux récapitulatifs et des modèles[...]![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur ; Yves-Robert de La Villeguérin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Dictionnaire RF | 2004Abécédaire présentant les règles sur des points précis du droit du travail ou de la sécurité sociale. Donne des conseils pratiques et indique les références aux textes d'origine ou à la jurisprudence. Avec des tableaux récapitulatifs et des modè[...]![]()
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Abécédaire présentant les règles sur des points précis du droit du travail ou de la sécurité sociale. Donne des conseils pratiques et cite les références aux textes d'origine et à la jurisprudence. Avec des tableaux récapitulatifs et des modèles[...]![]()
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Cet ouvrage présente des dispositions légales qui sanctionnent les discriminations et le harcèlement et fait le point sur les pratiques adoptées par les entreprises françaises pour promouvoir la diversité et l'égalité des chances dans toutes les[...]![]()
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Informations générales et techniques destinées à faire comprendre aux utilisateurs la spécificité et les objectifs de l'aide sociale, ainsi que la connaissance et la compréhension des caractéristiques, mécanismes d'admission, modalités d'organis[...]![]()
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Toutes les règles juridiques applicables aux intervenants du logement social et le détail du mécanisme de leurs interventions, que ce soit en matière de construction, de financement ou de logements publics.![]()
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CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS, Auteur | Paris : Liaisons | Guides Néret | 2004Toutes les informations juridiques, législatives et administratives relatives au handicap, à l'emploi, aux allocations, à la protection sociale et juridique, à la fiscalité, au logement, à la vie quotidienne, etc.![]()
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Toute la législation et la jurisprudence la plus récente en matière de contrôle URSSAF, illustrées par des exemples concrets et des pratiques d'entreprises.![]()
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Description des caractéristiques du système belge de la sécurité sociale, des grands principes de la procédure administrative et du contentieux, et des trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, indépendants et agents de[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. Ajout des réformes.![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs, ainsi que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour de la loi du 21 août 2003 relative à la réforme des retraite[...]![]()
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Exposé sur le sytème de sécurité social français (développement et structure) et sur les différents régimes de sécurité social (régime général, régimes spéciaux, régimes autonomes et régime agricole). Informations à jour au 1er septembre 2004.![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des lois du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico[...]![]()
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Paris : Dalloz 2001Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. Ajout des réformes.![]()
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En six chapitres, cet ouvrage traite du droit de la Sécurité sociale en passant par son organisation actuelle, ses réformes et son avenir. Les différents points, les prestations (remboursement, traitement des dossiers), les régimes (complémentai[...]![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2000Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des réformes.![]()
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En trois parties : L'Organisation de la sécurité sociale; Les Grandes prestations du régime général; La Protection sociale extérieure à la sécurité sociale. Dans cette nouvelle édition, des éléments de droit communautaire.![]()
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Rassemble pour la première fois l'essentiel des textes et règles applicables aux états de maladie liés à une infection par le VIH. L'association AIDES fédère 31 associations régionales où 1600 volontaires assurent 8 programmes de conseil et de s[...]![]()
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Rassemble l'essentiel des textes et règles applicables aux états de maladie liés à une infection par le VIH.![]()
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Les relations collectives et individuelles de travail : sécurité sociale, institutions et fonctionnement des régimes de sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants.![]()
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Cet ouvrage permet de maîtriser les spécifités de l'environnement juridique des entreprises françaises de moins de 50 salariés.![]()
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Bettina Kahil-Wolff, Éditeur scientifique ; Rémy Wyler, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | IRAL | 2006Ces textes abordent la responsabilité de l'employeur dans le droit suisse, les rapports employeurs institutions de prévoyance, la nouvelle allocation maternité, les assurances collectives privées et les nouveautés en matière de droit social euro[...]![]()
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ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Annales de la faculté de droit de Strasbourg | 2003Réunit des textes en hommage à Pierre Ortscheidt, universitaire spécialisé en droit social comparé.![]()
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L'auteur procède d'abord à un examen précis de la mise à l'épreuve par le RMI des moyens du droit social. Elle entame ensuite une réflexion touchant le renouvellement des fins du droit social.![]()
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Christian Philip, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques | 1985Présente les institutions des communautés européennes ayant en charge l'élaboration du droit social.![]()
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L'objet de cet ouvrage est de présenter les pouvoirs que possède l'Union européenne dans le domaine du droit social, les règles et procédures qui conduisent son action ainsi que les réglementations et normes diverses qui ont été édictées dans le[...]![]()
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Présente plus de 150 textes législatifs obligatoires et 200 arrêts de la cour de justice sur le droit des travailleurs européens ainsi que les obligations des employeurs et des Etats membres.![]()
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Paul-Henri Antonmattei, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Barthélémy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Sauret, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1998Plus de 300 décisions de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées, les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème.![]()
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Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié.![]()
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Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié.