GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Traite, d'un point de vue juridique, du système et des organismes relatifs à la retraite.![]()
texte imprimé
Cette étude rend compte d'une démarche d'évaluation nationale de la politique conduite en faveur du logement des personnes défavorisées depuis la promulgation de la loi du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement. Des équipes [...]![]()
texte imprimé
Les droits de l'homme en Europe. Mise à jour des douze rapports nationaux initiaux.![]()
texte imprimé
La protection sociale concerne tous les Français. Mais, malgré cette égalité de droit, on constate une inégalité de traitement. Montre les causes des différences de traitement des agents du service public et des salariés du secteur privé. Plaide[...]![]()
texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Cahiers de la Charte sociale | 2000La Charte sociale européenne garantit le droit à la sécurité sociale, le droit à l'assistance sociale et le droit au bénéfice des services sociaux. Sont exposés ici le contenu des dispositions de cette charte et la jurisprudence du Comité europé[...]![]()
texte imprimé
Elaboré à l'intention des Français servant ou ayant servi dans des organisations internationales, en France ou à l'étranger, ce guide se propose de décrire les principaux mécanismes de protection sociale les concernant.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Etudie la législation sociale vis-à-vis des personnes handicapées en Europe, pays par pays. Permet de cerner précisément les progrès et les manques en la matière.![]()
texte imprimé
Ce recueil, réunissant trente discours de droit social, est divisé en cinq livres, les discours étant classés selon qu'ils relèvent du droit du travail (livre I), du droit de la sécurité sociale et de la prévoyance sociale (livre III), du droit [...]![]()
texte imprimé
Contient la loi 2003-775 du 21 août 2003 portant la réforme des retraites, la décision du Conseil constitutionnel à son sujet, les modifications induites sur les autres lois en vigueur, les travaux préparatoires et les discussions parlementaires[...]![]()
texte imprimé
Une réflexion animée par l'Institut La Boétie pour la recherche de clés pouvant amener une régulation entre les acteurs du système de santé.![]()
texte imprimé
Bruno Cathala, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Actions sociales, ISSN 1269-8377 | 1999Le cadre juridique général (le cadre légal, les collectivités concernées, l'organisation du service public et du secteur privé), mais aussi les règles de droit qui sous-tendent les principales missions en direction des mineurs et des adultes.![]()
texte imprimé
Lydie Dauxerre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit social | 2005Instrument majeur de dialogue social, la représentativité syndicale appelle un examen attentif à la lumière de la tradition française mais aussi des conceptions en vigueur à Bruxelles ou pratiquées ailleurs. Dans cette thèse, qui a obtenu le pri[...]![]()
texte imprimé
Claude Boissier, Auteur ; Georges Holleaux, Auteur ; Jean Zucman, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Lamarre | Pratiquer, ISSN 1272-0798 | 2002Réponses aux questions de droit pouvant concerner au quotidien le personnel médical et les malades (conditions d'exercice en France, en Europe, soins, prescriptions, droits des malades, secret professionnel, éthique, responsabilité de l'infirmie[...]![]()
texte imprimé
Etudie la proposition de directive sur la responsabilité de prestataire de services de soins de santé et son impact sur l'état et l'évolution de la jurisprudence en Belgique.![]()
texte imprimé
Guide pratique répondant à de nombreuses questions comme le moment pour prendre sa retraite, les procédures de départ, les retraites complémentaires, les régimes particuliers, la retraite progressive et la préretraite, les assurances, les questi[...]![]()
texte imprimé
Permet de comprendre les nouveaux mécanismes de la réforme Fillon sur les retraites en analysant les principaux textes législatifs. Aide à estimer sa retraite au moyen de cas pratiques et à l'optimiser en utilisant les nouveaux compléments d'épa[...]![]()
texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Les conditions d'ouverture à la retraite, les périodes prises en compte pour son calcul, les démarches à effectuer, les formulaires utiles, les cotisations à verser par l'employeur, et ce pour la retraite de la sécurité sociale, complémentaire e[...]![]()
texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Récapitule les conditions d'ouverture à la retraite, les périodes prises en compte pour son calcul, les démarches à effectuer, les formulaires utiles, les cotisations à verser par l'employeur, et ce pour la retraite de la sécurité sociale, compl[...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Décrit les régimes obligatoires et complémentaires de retraite et de prévoyance pour les salariés et les non salariés. A jour des réformes de 2004 sur les retraites et l'assurance maladie.![]()
texte imprimé
Nathalie Dauxerre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005De plus en plus de lois ou de directives européennes reprennent les termes ou s'inspirent d'accords collectifs. Entre coexistence et concurrence, l'auteur examine les rapports qu'ils entretiennent entre eux.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente le droit, l'organisation, les prestations et le financement de la Sécurité sociale dans ses grands principes et dans ses grandes branches.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale | 1993Si la conception d'une protection universelle des travailleurs apparaît dans les écrits des philosophes du XVIIIe siècle, la concrétisation d'un droit international en la matière n'a lieu qu'au milieu du XIXe siècle sous la pression de deux phén[...]![]()
texte imprimé
Les personnes qui relèvent du régime général de la Sécurité sociale, les éléments de la rénumération (salaires, primes, indemnités, gratifications) qui sont soumis à des cotisations, à la CSG et à la CRDS, les distinctions entre avantages en es[...]