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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Permet de tout connaître sur les mécanismes de l'épargne salariale, la participation ou l'intéressement, le fonctionnement des plans d'épargne salariale et des comptes épargne-temps, ainsi que sur les différences entre un plan d'épargne d'entrep[...]![]()
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Permet de régler des cas concrets concernant des agents de droit public en situation de maladie, professionnelle ou non, d'accident de travail, de congé de maternité ou décédés, soit de mettre directement en oeuvre les procédures adéquates ou d'[...]![]()
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Laurent Delprat, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Pour aider dans les démarches des droits de la protection sociale, ce guide permet d'en connaître l'organisation, les conditions de remboursement, les modalités de prise en charge.![]()
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Au cours d'une carrière consacrée à l'Université, Jean Imbert a réussi en plus des hautes responsabilités administratives la rédaction d'une oeuvre scientifique de premier plan.![]()
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Issue d'une thèse de doctorat, cette étude s'attache à repérer les termes (chômeur, demandeur d'emploi, travailleur privé d'emploi) d'une identité juridique du chômeur : les critères de qualification, la distance à l'emploi, la place par rapport[...]![]()
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Informe sur les différents contentieux pouvant opposer une personne physique aux organismes de Sécurité Sociale, de la COTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel), du ministère des anciens combattants, et de l'i[...]![]()
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Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sirey | Droit sanitaire et social, ISSN 1258-1127 | 1990Les problèmes fondamentaux, les techniques et les agents de l'insertion.![]()
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Recueil de textes réglementaires concernant la création, le fonctionnement, la gestion du personnel, la gestion et le financement de ces institutions. A jour au 1er septembre 1999.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires du droit français relatifs aux droits des personnes handicapées.![]()
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Une initiation au droit collectif et individuel du travail, au droit de la sécurité sociale et au contentieux social.![]()
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Une initiation au droit collectif et individuel du travail, au droit de la sécurité sociale et au contentieux social. Pour les étudiants, les patrons et les salariés.![]()
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Céline Lavanchy, Auteur ; Agnès Roset, Auteur ; Lysiane Tholy, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Dictionnaire RF | 2004Rassemble par ordre alphabétique, plus de 6.000 sommaires d'arrêts rendus par la Cour de cassation, le Conseil d'Etat, la Cour de justice des Communautés européennes et certaines juridictions de fond. Chaque arrêt est introduit dans son cadre ju[...]![]()
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Laurent Gay, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit social | 2006Mémoire de master 2 recherche sur l'impact social des jugements du Tribunal des conflits. Analyse, à partir des décisions prises de janvier 1986 à décembre 2005 par le Tribunal des conflits, le rôle régulateur et unificateur de sa jurisprudence [...]![]()
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Après avoir rappelé les sources du droit social français (droit international et communautaire), explique ses nombreuses dispositions en matière de droit du travail, de lois de financement de la sécurité sociale, régimes de retraite, assurance m[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Heinz-Dietrich Steinmeyer, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Intégration des personnes handicapées | 2003Analyse comparée des législations antidiscriminatoires en faveur des personnes handicapées et bilan de la législation actuelle sur tous les aspects de la vie tels que l'éducation, la mobilité, l'accessibilité, l'orientation et la formation profe[...]![]()
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CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE, Éditeur scientifique | Bordeaux : LCF | 1990Quelles libertés, quelles conceptions de la fraternité, quels droits à l'égalité sont-ils discutés et mis en oeuvre en droit social aujourd'hui? La question est posée à des juristes de la CEE.![]()
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Claude Wantiez, Auteur ; Didier Votquenne, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de droit social | 2005Examine de façon claire et précise ce qu'est le motif grave, la manière dont le licenciement et la notification des motifs graves sont légalement mis en oeuvre, ainsi que leurs conséquences en matière de relations individuelles de travail. Chapi[...]![]()
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Analyse comparative de l'intervention publique en matière de logement social dans les pays de l'Union européenne de 1830 à nos jours.![]()
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La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle tend à simplifier la vie de l'entreprise individuelle en ce qui concerne les formalités administratives et les obligations comptables et fiscales. Des étude[...]![]()
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Bruno Serizay, Auteur ; Bruno Platel, Auteur | Paris : Liaisons | Liaisons sociales, ISSN 1275-4242 | 2004Analyse de la loi n°2003-775 du 21 août 2003 concernant la réforme des retraites. L'objectif de l'ouvrage est d'aider les dirigeants d'entreprises et les partenaires sociaux à adapter leur politique de gestion des ressources humaines.![]()
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Présente le droit social de façon concrète et vivante en s'appuyant sur la vie d'une entreprise et de son personnel.![]()
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