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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente les caractéristiques propres aux différents dispositifs prévus par la législation visant à motiver et à fidéliser les salariés à leur entreprise. Modifié successivement et profondement depuis 2001, la dernière réforme date de la loi du [...]![]()
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Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.![]()
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COLLOQUE HANDICAP ET DROIT (1983), Auteur ; André Dessertine, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1990L'état actuel des législations nationales des pays de la CEE en matière de responsabilité civile. Les divers régimes de l'assurance aux préjudices corporels.![]()
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Thierry Verheyde, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 2002Expose les principales règles concernant le financement des mesures de tutelle au sens large, tant en ce qui concerne les mineurs que les majeurs. Pour ces derniers, l'accent sera mis sur les mesures exercées par des tuteurs non familiaux.![]()
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Thierry Verheyde, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1995Expose les principales règles concernant le financement des mesures de tutelle au sens large, tant en ce qui concerne les mineurs que les majeurs. Pour ces derniers, l'accent sera mis sur les mesures exercées par des tuteurs non familiaux.![]()
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Les victimes d'actes accidentels ou criminels commis par des auteurs inconnus, insolvables ou non assurés, ne sont pas indemnisées par le biais des règles du droit commun de la responsabilité mais par des organismes spécifiques (fonds de garanti[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Détaille les nouvelles règles juridiques concernant le droit individuel à la formation professionnelle tout au long de la vie, issues de la loi du 4 mai 2004.![]()
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Recueil de plus de 1000 textes concernant ce domaine du droit social organisés en 160 rubriques.![]()
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Réunit 300 modèles de lettres, contrats, notes de services prêts à l'emploi et facilement accessibles, grâce à différents modes de recherche.![]()
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Réunit 300 modèles de lettres, contrats, notes de services prêts à l'emploi et facilement accessibles, grâce à différents modes de recherche. S'adaptent aux besoins de l'entreprise et couvrent tous les aspects du droit du travail et de la sécuri[...]![]()
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Compilation de 300 modèles de lettres, contrats, notes de services prêts à l'emploi et facilement accessibles, grâce à différents modes de recherche. Ces modèles concrets s'adaptent aux besoins de l'entreprise et couvrent tous les aspects du dro[...]![]()
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Compilation de 300 modèles de lettres, contrats, notes de services prêts à l'emploi et facilement accessibles, grâce à différents modes de recherche. Ces modèles s'adaptent aux besoins de l'entreprise et couvrent tous les aspects du droit du tra[...]![]()
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Présente une étude historique et généalogique des textes qui se situent en amont des nouvelles annexes sur l'éducation spécialisée en France, ainsi qu'une synthèse des éléments conceptuels et des versions successives des $$Annexes 24$$.![]()
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Fait le point sur la législation relative à l'assurance chômage en Suisse. Mis à jour en janvier 2002.![]()
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Sophie Courault, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Les guides de l'intervention sociale | 2001Présente de façon pratique les aspects concrets des droits au quotidien. Les thématiques développées répondent aux demandes des usagers de l'intervention sociale les plus fréquemment rencontrées.![]()
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Ce qu'il faut savoir pour réagir quand sa situation sur le plan personnel et professionnel est menacée. Chaque problème est identifié et fait l'objet d'une réponse qui s'appuie sur le droit, les mécanismes et organismes mis en place pour répondr[...]![]()
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Martine Mauléon, Auteur ; Caroline Glorion, Auteur | Montrouge (Hauts-de-Seine) : Instant | Jacques Pradel | 19853000 adresses pour entreprendre, innover et vivre mieux.![]()
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UNION NATIONALE INTERFÉDÉRALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVÉS SANITAIRES ET SOCIAUX, Auteur | Paris : Syros | 1992Passe en revue les solutions juridiques qui s'offrent aux associations face aux problèmes immobiliers qu'elles rencontrent. Tous les cas de figure sont envisagés.![]()
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Les thèmes juridiques utiles à connaître dans le cadre du travail social, à travers la description des enjeux et des compétences des acteurs institutionnels. Des acteurs politiques aux professionnels de l'administration, en passant par les usage[...]![]()
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Présente les thèmes juridiques utiles à connaitre dans le cadre du travail social : les acteurs institutionnels du droit (acteurs politiques, judiciaires, administratifs, privés dont les parents et les usagers), le statut juridique des personnes[...]![]()
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Guide pratique des droits des intermittents du spectacle : assurance chômage et annexes VIII et X, sécurité sociale, congés spectacles, retraite, formation professionnelle, contrats de travail, salaires... Avec les textes officiels.![]()
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Fruit de l'expérience du service juridique de la CFTC, cet ouvrage s'adresse à tous, professionnels ou non du droit.![]()
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Rassemble l'essentiel des textes législatifs et réglementaires régissant le secteur de l'action sociale. Chaque loi est éclairée par un commentaire qui retrace l'historique de son adoption et l'essentiel de son contenu.![]()
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Rassemble l'essentiel des textes législatifs et réglementaires régissant les différents champs de l'intervention sociale. Intègre avec un commentaire, les textes parus jusqu'à la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 et en particulier la loi du [...]