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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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CENTRE TECHNIQUE NATIONAL D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS, Auteur | Paris : Liaisons | Guides Néret | 2004Toutes les informations juridiques, législatives et administratives relatives au handicap, à l'emploi, aux allocations, à la protection sociale et juridique, à la fiscalité, au logement, à la vie quotidienne, etc.![]()
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Toute la législation et la jurisprudence la plus récente en matière de contrôle URSSAF, illustrées par des exemples concrets et des pratiques d'entreprises.![]()
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Description des caractéristiques du système belge de la sécurité sociale, des grands principes de la procédure administrative et du contentieux, et des trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, indépendants et agents de[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. Ajout des réformes.![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs, ainsi que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour de la loi du 21 août 2003 relative à la réforme des retraite[...]![]()
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Exposé sur le sytème de sécurité social français (développement et structure) et sur les différents régimes de sécurité social (régime général, régimes spéciaux, régimes autonomes et régime agricole). Informations à jour au 1er septembre 2004.![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des lois du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico[...]![]()
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Paris : Dalloz 2001Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. Ajout des réformes.![]()
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En six chapitres, cet ouvrage traite du droit de la Sécurité sociale en passant par son organisation actuelle, ses réformes et son avenir. Les différents points, les prestations (remboursement, traitement des dossiers), les régimes (complémentai[...]![]()
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2000Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des réformes.![]()
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En trois parties : L'Organisation de la sécurité sociale; Les Grandes prestations du régime général; La Protection sociale extérieure à la sécurité sociale. Dans cette nouvelle édition, des éléments de droit communautaire.![]()
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Rassemble pour la première fois l'essentiel des textes et règles applicables aux états de maladie liés à une infection par le VIH. L'association AIDES fédère 31 associations régionales où 1600 volontaires assurent 8 programmes de conseil et de s[...]![]()
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Rassemble l'essentiel des textes et règles applicables aux états de maladie liés à une infection par le VIH.![]()
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Les relations collectives et individuelles de travail : sécurité sociale, institutions et fonctionnement des régimes de sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants.![]()
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Cet ouvrage permet de maîtriser les spécifités de l'environnement juridique des entreprises françaises de moins de 50 salariés.![]()
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Bettina Kahil-Wolff, Éditeur scientifique ; Rémy Wyler, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | IRAL | 2006Ces textes abordent la responsabilité de l'employeur dans le droit suisse, les rapports employeurs institutions de prévoyance, la nouvelle allocation maternité, les assurances collectives privées et les nouveautés en matière de droit social euro[...]![]()
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ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Annales de la faculté de droit de Strasbourg | 2003Réunit des textes en hommage à Pierre Ortscheidt, universitaire spécialisé en droit social comparé.![]()
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L'auteur procède d'abord à un examen précis de la mise à l'épreuve par le RMI des moyens du droit social. Elle entame ensuite une réflexion touchant le renouvellement des fins du droit social.![]()
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Christian Philip, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques | 1985Présente les institutions des communautés européennes ayant en charge l'élaboration du droit social.![]()
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L'objet de cet ouvrage est de présenter les pouvoirs que possède l'Union européenne dans le domaine du droit social, les règles et procédures qui conduisent son action ainsi que les réglementations et normes diverses qui ont été édictées dans le[...]![]()
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Présente plus de 150 textes législatifs obligatoires et 200 arrêts de la cour de justice sur le droit des travailleurs européens ainsi que les obligations des employeurs et des Etats membres.![]()
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Paul-Henri Antonmattei, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Barthélémy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Sauret, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1998Plus de 300 décisions de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées, les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème.![]()
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Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié.![]()
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Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié.