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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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ASSOCIATION DES ANCIENS ÉTUDIANTS DU DEA DE DROIT PRIVÉ ET EUROPÉEN DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 2004Après avoir analysé la spécificité des droits sociaux, réfléchit aux difficultés méthodologiques que posent, dans les différents contextes tels que le droit national, international ou européen, leur justiciabilité. Les compare ensuite avec les d[...]![]()
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Emmanuel Aubin, Auteur ; Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et les responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.![]()
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Reprend les articles en vigueur du droit social 2001.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce code contient la législation française concernant l'aide et l'action sociale.![]()
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Francis Kessler, Éditeur scientifique ; Jean-Philippe Lhernould, Éditeur scientifique | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Social | 2005Aborde la protection sociale de base et complémentaire sous des angles très divers : égalité de traitement, libre circulation, niveaux minima de prestations, etc. Aux textes émanant de l'Union européenne ont été ajoutés plusieurs instruments jur[...]![]()
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Francis Kessler, Éditeur scientifique ; Jean-Philippe Lhernould, Éditeur scientifique | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Code annoté RF | 2004Aborde la protection sociale de base et complémentaire sous des angles très divers : égalité de traitement, libre circulation, niveaux minima de prestations, etc. Aux textes émanant de l'Union européenne ont été ajoutés plusieurs instruments jur[...]![]()
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Francis Kessler, Auteur ; Jean-Philippe Lhernould, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Code annoté RF | 2002Aborde la protection sociale de base et complémentaire sous des angles très divers : égalité de traitement, libre circulation, niveaux minima de prestations, etc. Aux textes émanant de l'Union européenne ont été ajoutés plusieurs instruments jur[...]![]()
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Paris : L'Argus 1998Texte du code, mais aussi lois, décrets, circulaires, directives communautaires... concernant les assurances. Les commentaires détaillent la portée et les conséquences des textes et révèlent les indications complémentaires apportées par les déci[...]![]()
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A jour au 24 octobre 2003, contient les normes (directives, règlements) européennes qui gouvernent les relations de travail ou la protection sociale des pays de la Communauté européenne et plus particulièrement, le règlement et la directive du 2[...]![]()
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Contient les normes (directives, règlements) européennes qui gouvernent les relations de travail ou la protection sociale des pays de la Communauté européenne. Édition à jour au 4 novembre 2005.![]()
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Martin Hirsch, Metteur en scène, réalisateur ; Denis Chemla, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 2006Présentation de l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne en situation précaire, notamment le droit d'asile, l'allocation de soutien familial, l'obligation alimentaire, l'aide juridictionnelle ou encore le maintien dans l'hébergeme[...]![]()
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Recueil de textes réglementaires (lois, décrets, arrêtés) accompagnés d'interprétations et d'annotations. Aborde les règles applicables à l'ensemble des mutuelles, les opérations d'assurance et de capitalisation, etc. 3e édition commentée de la [...]![]()
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Recueil de textes réglementaires (lois, décrets, arrêtés) accompagnés d'interprétations et d'annotations. Aborde les règles applicables à l'ensemble des mutuelles, les opérations d'assurance et de capitalisation, l'action sociale et la gestion d[...]![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires, de décrets et d'arrêts avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Rassemble nombre de dispositions non codifiées ainsi que la liste des instruments internationaux et européens inté[...]![]()
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale comprenant notamment les lois 2004 sur la politique de santé publique, l'autonomie des personnes agées, l'accueil et la protection de l'enfance, etc. Avec de nombreu[...]![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Rassemble nombre de dispositions non codifiées ainsi que la liste des instruments internationaux et européens intéressant la sécurité sociale.![]()
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires, de décrets et d'arrêts avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Rassemble nombre de dispositions non codifiées ainsi que la liste des instruments internationaux et européens inté[...]![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Rassemble nombre de dispositions non codifiées ainsi que la liste des instruments internationaux et européens intéressant la sécurité sociale.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Rassemble nombre de dispositions non codifiées ainsi que la liste des instruments internationaux et européens intéressant la sécurité sociale.![]()
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Tient compte des nombreuses modifications intervenues jusqu'au 15 mars 1997 : loi de financement de la Sécurité sociale, nouvelles dispositions relatives à la protection sociale complémentaire et aux institutions à caractère paritaire, au contrô[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Extraits des différents codes se rapportant au travail social, textes légaux et réglementaires précisant l'étendue et les limites des missions de chacun. Pour faciliter la référence aux textes et éviter une action sociale aléatoire.![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006L'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale en Belgique ainsi que les dispositions communes à ces deux volets sont présentés en deux volumes : le contrat de travail, les risques professionnels, la ma[...]![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005L'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale en Belgique ainsi que les dispositions communes à ces deux volets sont présentés en deux volumes : le contrat de travail, les risques professionnels, la ma[...]