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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.2 (245)
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Réédition d'un ouvrage paru en 1959 qui, tout en racontant les premières années de la sécurité sociale en France, tente d'en dégager les principes techniques.![]()
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Qu'en est-il de la couverture sociale des personnes amenées à se déplacer à l'intérieur de l'Union européenne ? L'objectif est ici de présenter les différents problèmes que soulève, en matière de sécurité sociale, l'exercice du droit des citoyen[...]![]()
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La réglementation sociale du travail est exposé dans ce dictionnaire. Différentes questions relative au droit du travail ou de la sécurité sociale sont traitées de façon à répondre à toutes les modifications législatives réglementaires, jurispr[...]![]()
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Le droit du travail et de la sécurité sociale en mille mots-clés parmi lesquels : accident du travail ; aides à l'emploi ; aménagements de la durée du travail ; chômage ; comité d'entreprise ; congés ; dates de congés ; maladies ; jours fériés ;[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un panorama complet de la réglementation sociale française : plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5.000 décisions de justice sont synthétisés, analysés et commentés. Intè[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Code pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe l'ensemble des textes du code du travail et l'essentiel des textes du code de la sécurité sociale, complétés de divers textes utiles aux spécialistes du droit social. Contient des extraits du code général des impôts, du code du commerce[...]![]()
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Plus de 10.000 pages de documentation sur le code du travail, les textes de la sécurité sociale, les circulaires sociales, les textes conventionnels, le droit européen, les accords professionnels sur les 35 heures ainsi que le formulaire de dro[...]![]()
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Olivier De Schutter, Éditeur scientifique ; Simon Deakin, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre des droits de l'Homme de l'Université catholique de Louvain | 2005Etudie le développement de nouveaux modes de gouvernance dans l'Union européenne qui offrent une solution aux problèmes qui nuisent aux débats sur l'Europe sociale depuis la création de la Communauté européenne économique.![]()
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Des articles sur certains défis de l'Europe après 92, les protections publiques et privées contre le risque de maladie dans la CEE, les systèmes de santé en Italie, en Grande-Bretagne et en Espagne.![]()
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Tout ce que vous êtes en droit d'obtenir, en 700 questions.![]()
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Jacques-Jean Ribas, Auteur ; Marie-José Jonczy, Auteur ; Jean-Claude Seche, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1978![]()
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GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Philippe Auvergnon, Secrétaire ; Caroline Guillemain, Adaptateur | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 2006Aucun encadrement légal du travail pénitentiaire n'existe en France. Cette étude porte sur le travail du point de vue juridique, associant droit du travail et droit pénal, recensant les règles du droit positif, les textes applicables comme les d[...]![]()
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Fournit les réponses aux questions que tout citoyen se pose lorsqu'il se déplace à l'intérieur de l'Union européenne au sujet du droit européen de la sécurité sociale.![]()
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Dominique Taelleman, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Des praticiens du droit social et du droit familial, abordent les problèmes pratiques qui se posent en droit de la sécurité sociale lors de l'attribution des prestations (dans les cas de divorce ou de séparation du couple) et tentent de les réso[...]![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur ; AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 1999Un document d'information rassemblant l'essentiel de la réglementation sociale concernant le monde du spectacle au 1er septembre 1999. Constitue un documentaire des droits et obligations de chacun.![]()
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Après une réflexion sur l'histoire de l'évolution de la notion d'usager et de ses droits, le texte passe en revue : la posture requise par les professionnels, administrations et usagers eux-mêmes ; le processus de la relation d'aide, de l'assist[...]![]()
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Utilisé comme une des techniques privilégiées au service de la gestion des patrimoines, l'usufruit des droits sociaux suscite cependant de multiples interrogations. Il est nécessaire de reconnaître à l'usufruitier un double statut : un statut ré[...]![]()
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La victimologie étudie l'inscription de la victime dans l'histoire et la société, le processus de victimation, les difficultés qui jalonnent le parcours des victimes d'infractions et d'accidents divers, confrontées à leur entourage, à la police,[...]