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Des informations techniques essentielles (horticulture, engazonnement, maçonnerie de jardins, surfaces minérales, réseaux...), complétées par les dispositions réglementaires et administratives récentes s'y rapportant.
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FRANCE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Plans d'exposition aux risques | 1988A travers l'élaboration de cartes dites d'aléas, une étude physique des inondations possibles et de leur champ d'extension devrait être possible pour tout le territoire français.
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Ce guide passe en revue l'ensemble des règles s'appliquant au droit de préemption urbain.
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Les différents domaines de la réglementation concernant les espaces naturels et urbains. S'adresse aux responsables, acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme, aux élus locaux comme aux juristes et particuliers.
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Le point, après les lois de juillet 1985 et de décembre 1986 sur la zone d'aménagement concerté (ZAC), l'un des instruments dont disposent les collectivités locales pour mettre en oeuvre leur politique d'urbanisme et s'assurer la maîtrise des te[...]
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Recueil de textes officiels.
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Un recueil de décisions des tribunaux administratifs relatifs à l'application de la loi du 3 janvier 1986 sur la protection du littoral.
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Le point sur les résultats obtenus en matière de recherches en hydrologie urbaine devant permettre la mise en oeuvre des systèmes d'assainissement.
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Compatibilité des déclarations d'utilité publique avec les documents d'urbanisme et les schémas directeurs.
