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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 1995Traite notamment de la notion de choses communes, du patrimoine commun de l'humanité dans le droit international de l'environnement, de l'appropriation des biens environnementaux, de l'appropriation de la terre en Afrique noire, de la réglement[...]![]()
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Traite de la politique de concurrence dans l'intégration européenne, du droit des ententes et des abus de position dominante, de la procédure de mise en oeuvre des articles 81 et 82, de l'impact du droit européen sur les droits de propriété inte[...]![]()
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Présente les fondements et les principes de ce droit puis son intégration dans les autres politiques de la Communauté. A jour, cet ouvrage intègre les innovations découlant du traité d'Amsterdam et souligne la volonté de la Commission de diversi[...]![]()
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S'intéresse au financement des entreprises par des fonds d'origine externes (fonds propres, emprunts ou hybrides) classables en quatre grandes catégories : les financements d'actifs, d'acquisition d'entreprises, de projets ou de titrisation. Exp[...]![]()
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Explicite la réglementation encadrant la recherche, la protection et le statut des vestiges. Edition à jour de la loi du 1er août 2003 relative à l'archéologie préventive et de la circulaire du 5 novembre 2003 relative à la redevance d'archéolog[...]![]()
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Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1997Actualisation de la mise en oeuvre nationale dans les différents pays de l'Union de la directive communautaire du 7 juin 90 permettant à toute personne d'acccéder aux informations en matière d'environnement détenues par les autorités publiques.![]()
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Analyse en premier lieu les caractères du DIE (nature, objet, histoire, enjeux, sources, institutions) puis son contenu (principes, conventions relatives à l'air et aux climats, aux eaux marines et douces, aux sols et aux forêts, à la conservati[...]![]()
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Détaille les règles juridiques entourant l'introduction en bourse d'une société : prise de décision, choix du marché et opérations sur le capital avant l'introduction, puis la mise en oeuvre de cette introduction, avec les étapes de décision et [...]![]()
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Expose le droit applicable aux instruments des marchés de capitaux (titres et contrats à terme ou de transfert de titres), à leurs acteurs (opérateurs, autorités, etc.) et aux marchés de capitaux eux-mêmes.![]()
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Décrit et analyse, dans ses grandes lignes et caractéristiques principales, le dispositif juridique en vigueur. L'auteur s'interroge aussi sur les fondements, réalités pratiques, insuffisances et imperfections du droit en vigueur. Il suggère que[...]![]()
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Décrit et analyse, dans ses grandes lignes et caractéristiques principales, le dispositif juridique en vigueur. L'auteur s'interroge aussi sur les fondements, réalités pratiques, insuffisances et imperfections du droit en vigueur. Il suggère que[...]![]()
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Une synthèse de l'ensemble des règles applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives (droit européen et international), réglementaires et jurisprudentielles. Etudie le statut des entreprises de presse et audiovisuelles, le s[...]![]()
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Une synthèse de l'ensemble des règles applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives (droit européen et international), réglementaires et jurisprudentielles. Etudie le statut des entreprises de presse et audiovisuelles, le s[...]![]()
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Fait la synthèse du droit de la presse issu de la loi du 29 juillet 1881 et de la jurisprudence : regime administratif et police de la presse, délits de presse (diffamation, injure, provocation, offenses, fausses nouvelles) ainsi que leurs consé[...]![]()
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Stéphane Hoebeke, Auteur ; Bernard Mouffe, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | 2005Commente et analyse la réglementation et la jurisprudence belges concernant la presse, l'information et le métier de journaliste. Etudie le cadre juridique européen et international et propose des comparaisons avec le droit de la presse français[...]