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L'analyse comparée des solutions juridiques proposées par les uns et les autres permet de mieux comprendre les réformes récentes en France et au sein de la CEE. Elle s'accompagne également pour la France d'une analyse économique.texte imprimé
Yvan Razafindratandra, Auteur ; Jean-Louis Sévêque, Auteur | Paris : Victoires | Environnement, ISSN 1152-0272 | 1998Aborde successivement la détermination du responsable, l'identification des risques relatifs à la pollution des sols : étude et approche spécifique; la réhabilitation et la surveillance du site pollué : une approche par usage; les sanctions; des[...]texte imprimé
Michel Mathien, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Médias, sociétés et relations internationales | 2005Contributions consacrées au fonctionnement de la société de l'information et aux interactions induites d'un point de vue social, politique, économique et culturel. Peut-on parler d'une société de la connaissance ou au contraire du secret organis[...]texte imprimé
Michel Grégoire, Metteur en scène, réalisateur ; Etienne Beguin, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1999Les questions juridiques posées par les sociétés ayant une activité agricole en Belgique sont examinées ici, de leur création à leur liquidation.texte imprimé
Ce document rassemble l'ensemble de la réglementation relative à la coopération.texte imprimé
Erick Martinville, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Etudie la sous-traitance de construction qui constitue le moyen de réaliser une construction par la coordination de savoir-faire. Deux options juridiques caractérisent cette sous-traitance : la coordination des contrats et la protection du sous-[...]texte imprimé
Une analyse de la sous-traitance dans le contexte spécifique des marchés publics. L'auteur a combiné les approches de droit public et de droit privé. Il espère ainsi mieux faire comprendre un mécanisme que l'évolution du droit des marchés public[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Commission droit et vie des affaires, Faculté de droit de Liège | 2003Examine les contours juridiques de la sous-traitance en tant que contrat d'entreprise qui touche les secteurs les plus divers et les défis auxquels elle est confrontée : droit des obligations, relations entre l'entrepreneur et le sous-traitant, [...]texte imprimé
La loi n2005-32 du 15 décembre 2004 s'inscrit dans le cadre des réformes mises en oeuvre pour renforcer la compétitivité et l'attractivité des clubs professionnels français. L'ouvrage donne accès à cette loi, aux textes législatifs à jour des mo[...]texte imprimé
Expose les principales réponses élaborées par le droit international public aux problèmes nouveaux que l'extension de la civilisation industrielle à l'échelle mondiale et son devenir posent désormais aux sociétés humaines, toujours organisées en[...]texte imprimé
Dresse un état des lieux des compétences exercées par les structures intercommunales avec les résultats obtenus et les limites des interventions. Les thématiques étudiées sont la gestion de parcs naturels régionaux, l'aménagement et la gestion d[...]texte imprimé
Les règles de droit existantes sont-elles adaptées au monde virtuel qui se développe en termes d'activités multiples sur Internet ? Le rôle des pouvoirs publics et celui des acteurs privés dans ce débat sont présentés. Constitue la contribution [...]texte imprimé
Met en relief l'originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux tant sur le plan de l'élaboration du contrat (négociations et contrats préparatoires...), que sur celui de sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de[...]texte imprimé
Michel Carraud, Metteur en scène, réalisateur ; François Servoin, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE RECHERCHE DE DROIT FONDAMENTAL, Éditeur scientifique | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Débats | 2002Droit de l'environnement, aménagement du territoire, droit des consommateurs... subissent des modifications sous l'effet du développement du tourisme. Quelles sont ces évolutions juridiques concernant le tourisme de montagne ? Qu'en est-il du po[...]texte imprimé
Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Fait le point des démarches à entreprendre pour créer une activité dans l'écotourisme ( tourisme respectueux des sites, des ressources et des cultures locales) : étude et stratégie marketing, formations, statuts (indépendance, association, label[...]