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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Bruxelles : De Boeck 2006Au sommaire notamment : L'utilisation stratégique des instances de normalisation environnementale (H. Ben Youssef et al.) ; La complexité des choses simples : la fixation du prix de revente et le droit des ententes (E. David).![]()
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Ce numéro rappelle les positions de l'autorité des marchés financiers concernant la notion de prévision, relativement à la mise en oeuvre du règlement européen du 29 avril 2004, le délai de calcul des valeurs liquidatives des OPCVM à règles d'in[...]![]()
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Textes relatifs à l'actualité de l'AMF : les modifications de la réglementation de l'AMF, les rapports des différents groupes de travail pilotés par l'organisation, les consultations de place et leurs résultats, les sanctions décidées et la juri[...]![]()
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Textes relatifs à l'actualité de l'AMF : questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers en investissements financiers, conditions de mise en oeuvre de stratégies de type gestion coussin avec protections ou garanties échelonnée[...]![]()
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Organisation de coopération et de développement économiques, Éditeur scientifique | Paris : OCDE | 2002Examen du droit et de la politique de la concurrence en République tchèque, effets de portefeuille proconcurrentiels ou anticoncurrentiels dans les fusions conglomérales et réforme souhaitable du secteur ferroviaire en Russie afin de le restruct[...]![]()
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Krystel Bablée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Ce guide s'adresse à tous ceux qui envisagent de se constituer un revenu d'appoint par le biais du tourisme vert : gîte ruraux, chambres d'hôtes, accueil à la ferme. Il expose les règles qu'il convient de respecter dans ce domaine où des normes [...]![]()
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Anna Mancini, Auteur | Paris : L'Harmattan | Epistémologie et philosophie des sciences, ISSN 1299-6343 | 2002Plaidoyer pour appliquer aujourd'hui la sagesse juridique de la civilisation romaine et égyptienne, qui tenait compte à la fois de la dimension matérielle et immatérielle de la vie humaine, au droit et à la réglementation du réseau Internet, alo[...]![]()
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Stéphane Mail-Fouilleul, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit international et communautaire | 2002Analyse les mesures de contrôle dans le droit de la concurrence européenne : action rétablissant le jeu concurrentiel, que celui-ci soit faussé par les entreprises ou par les Etats membres ; sanctions pécuniaires des auteurs de comportements ant[...]![]()
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Anne Teissier, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Etudie le secret bancaire et l'intérêt privé (intérêt du client, du banquier, du tiers) puis le secret bancaire et l'intérêt public (intérêts économiques et sociaux, contrôle des opérations bancaires).![]()
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Marie-Agnès Sabirau-Perez, Auteur | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes, ISSN 1159-7593 | 1998La logique d'une activité économique par le secteur public répond à une logique atypique, souvent distincte de celle des compétiteurs privés. Malgré cela la rencontre des philosophies respectives de la concurrence et du secteur public peut enric[...]![]()
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La Commission européenne a initié cette remise en cause du secteur public sur le fondement du traité de Rome. Aujourd'hui, ce sont les propres juridictions françaises, Conseil de la concurrence et Conseil d'Etat en tête, qui participent à ce can[...]![]()
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Paul Nihoul, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Mahieu, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Présente les législations et les mécanismes matériels et procéduraux qu'elles mettent en oeuvre, en ce qui concerne les risques spécifiques aux OGM et à leurs produits alimentaires dérivés. Ces lois englobent les aspects économiques, sociétaux, [...]![]()
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Contient la loi 2003-706 du 1er août 2003 sur la sécurité financière ainsi que son contexte d'adoption (discussions du Parlement, avis du conseil économique et social, etc.) ainsi que les textes mis à jour par la loi. Vise à améliorer la sécuri[...]![]()
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Présente les différents aspects juridiques de la pornographie et du sexe en ligne : formalités s'appliquant à l'ouverture d'un service sur Internet, protection des mineurs, protection de l'utilisateur (données personnelles, cadre juridique du co[...]![]()
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B. Delbaere, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 1999Ce rapport rassemble en un volume la liste complète de tous les sites de conservation de la nature désignés en application des instruments internationaux et des zones protégées en Europe. Il résume les critères de désignation utilisés par les di[...]