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Jean-Luc Girot, Metteur en scène, réalisateur ; PROSPECTIVE, RECHERCHES ET ÉTUDES SOCIÉTALES APPLIQUÉES À LA JUSTICE ET À L'ÉCONOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | PrésaJe, ISSN 1772-4716 | 2005Réflexions sur le développement et l'utilisation des grands fichiers mondialisés. Aborde la puissance et la diversité offertes par la panoplie technologique d'Internet au service ou au détriment de la liberté des individus ; traite des réactions[...]texte imprimé
Cet ouvrage propose, au travers d'une analyse critique du droit en vigueur, un regard nouveau sur l'évolution contemporaine de la patrimonialité : l'émergence de la commercialisation de l'image des personnes et des biens. Il propose une approche[...]texte imprimé
Jean-Luc Vallens, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Storck, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Centre du droit des entreprises | 2003Activité économique et justice économique ne peuvent aller l'une sans l'autre. Les actes de ce colloque posent le problème, au niveau européen, de l'impartialité des juges dans le droit des affaires, en théorie et dans la pratique. Au-delà du si[...]texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Entrer dans les nomenclatures sans avoir à connaître leur organisation logique.texte imprimé
Regroupe tous les textes et documents officiels concernant la loi pour l'initiation économique : loi elle-même, saisine du Conseil constitutionnel, contexte d'adoption (projet de loi, rapports, etc.)...texte imprimé
L'ordonnance n2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de l'environnement.texte imprimé
Jacques Guyomard, Auteur | Rennes : Apogée | Publications du Pôle européen Jean Monnet, CEDRE, ISSN 1257-9602 | 1995L'environnement dans la Communauté européenne continue globalement à se dégrader, même si cette dégradation est aujourd'hui plus lente qu'au début des années 70. Ce constat a amené la Communauté à renforcer son action dans ce domaine : plus de 2[...]texte imprimé
En France, la loi du 13 juillet 1992, modifiée en février 1995, a posé les fondements d'une politique de modernisation de la gestion des déchets et vise quatre objectifs : réduire la production et la nocivité des déchets, organiser et limiter l[...]texte imprimé
Lionel Bochurberg, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 2001Guide juridique de la création et des applications de l'Internet et du multimédia.texte imprimé
André Bertrand, Auteur ; Thierry Piette-Coudol, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2000Une synthèse du droit positif d'Internet. Comme ce droit embryonnaire est en évolution rapide, les auteurs ont privilégié ses points acquis, pour ne pas dire stabilisés, tout en évoquant ici et là ses évolutions récentes ainsi et surtout que ses[...]texte imprimé
Comment créer son site, quels pièges sont à éviter, comment déposer son nom de domaine, le paiement sécurisé est-il une réalité...?texte imprimé
Charlotte Vier, Metteur en scène, réalisateur ; ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PUBLIC ET DE DROIT FISCAL, Éditeur scientifique | Paris : Victoires | Légipresse, ISSN 1142-6977 | 2001texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Dans le contexte du développement des réseaux ouverts au public de type Internet, le Gouvernement français a diligenté une enquête pour avoir une idée claire des outils juridiques dont dispose la France par rapport à ce nouvel espace de communic[...]texte imprimé
Serge Guinchard, Auteur ; Michèle Harichaux, Auteur ; Renaud de Tourdonnet, Auteur | Paris : Montchrestien | 2001Guide à l'intention des juristes : la recherche d'informations en ligne (équipement, outils et sources spécialisées) ; droit d'Internet (contrats d'accès, protection de la vie privée, protection des droits d'auteur, commerce électronique). Pose[...]texte imprimé
Ce guide de connexion et de réflexion sur le droit du "réseau des réseaux" décrit les outils de la communication en ligne sur Internet ainsi que les risques techniques et juridiques qui guettent le fournisseur d'accès, le prestataire de services[...]