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Recueil de textes de loi applicables aux établissements recevant du public et concernant le classement et le contrôle des établissements, la procédure d'adaptation des règles de sécurité, l'aménagement intérieur, les alarmes, la décoration, le d[...]texte imprimé
10 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir. Au sommaire : la formation du droit de l'environnement, la préservation des espèces et des espaces, la lutte contre les poll[...]texte imprimé
5 parties pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir. Au sommaire : la formation du droit de l'environnement, la préservation des espèces et des espaces, la lutte contre les polluti[...]texte imprimé
Fournit des outils au chef d'entreprise lui permettant de bâtir sa propre approche adaptée au cas spécifique ou de comprendre la démarche qui lui est soumise. Evalue les différentes sortes de préjudices et traite de la gestion du conflit lié à l[...]texte imprimé
Les règles comptables et fiscales de l'exploitation des carrières par le propriétaire du sol, du sous-sol ou par un titulaire d'un droit de foretage.texte imprimé
Permet de s'y retrouver sur les muiltiples aspects des échanges informatisés entre entreprises ainsi que sur tous les aspects de la monnaie électronique dans des domaines où les choses sont loin d'être stabilisées.texte imprimé
La France et la Belgique ont transposé la directive européenne sur la facture électronique et les premières plateformes sont opérationnelles. L'ouvrage fait le point sur le cadre juridique d'une pratique appelée à se développer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Vila, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la constitution d'une commission de contrôle nationale et décentralisée des fonds publics accordés aux entreprises.texte imprimé
Association loi 1901, le Forum est une démarche de réflexion et d'action inspirée par la volonté de bâtir la civilité de l'Internet. Présente ses recommandations rendues publiques en 2002 : Internet et les modes alternatifs de règlement des diff[...]texte imprimé
Recommandations concernant les droits de l'Internet.texte imprimé
Propose de nouvelles recommandations concernant les droits de l'Internet et aborde de nombreux sujets, notamment les nouvelles tendances de la cyberconsommation, la protection de l'enfance, le racisme, le peer-to-peer, le télétravail, ainsi que [...]texte imprimé
Propose de nouvelles recommandations concernant les droits de l'Internet et aborde de nombreux sujets, comme la protection de l'enfance face à la pédo-pornographie et la pédophilie, le fonctionnement des liens commerciaux, les obligations de ven[...]texte imprimé
Marie Cornu, Éditeur scientifique ; Jérôme Fromageau, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2001A travers la confrontation des différents points de vue d'historiens du droit et de juristes, l'ouvrage examine les enjeux liés au droit des pollutions et à la protection de la nature.texte imprimé
Marie Cornu, Éditeur scientifique ; Jérôme Fromageau, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2001A travers la confrontation des différents points de vue d'historiens du droit et de juristes, l'ouvrage examine les fondements du droit de la protection de la nature et du droit des nuisances ainsi que ses enjeux internationaux.texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur ; Gallianne Coudert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Fournit des conseils pour la création, la reprise et la gestion juridique, comptable et fiscale d'un terrain de camping. Donne également des indications sur ce marché et sur les campings municipaux. Comprend les textes juridiques concernés.