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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Jean-Pierre Beurier, Auteur ; Patrick Chaumette, Auteur ; Gwenaëlle Proutière-Maulion, Auteur | Lyon : Juris-service | Droit, environnement et cadre de vie | 1998Porte sur le droit international, communautaire et national des pêches maritimes et de l'aquaculture, sur le droit de l'extraction des ressources minérales et fossiles du sous-sol océanique et sur le droit de la protection de l'environnement marin.![]()
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CONFÉRENCE INTERNATIONALE DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT (2004), Auteur ; Max Falque, Metteur en scène, réalisateur ; Henri Lamotte, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2002Les méthodes classiques de régulation s'avèrent insuffisantes pour prévenir la surexploitation générale, la pollution et les conflits en matière de ressources marines. Les systèmes des "quotas individuels transférables", confortés par les nouvel[...]![]()
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Pour découvrir les facettes sécuritaires, normatives et juridiques des systèmes de certification électronique : certificats et certificateurs, infrastructures de sécurité, politique de certification, interopérabilité, accréditation des certifica[...]![]()
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Jean-Baptiste Lessourd, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux de droit, d'économie, de sociologie et de sciences politiques | 1996Traite des ressources naturelles et du concept d'externalité, étudie un certain nombre d'applications, principalement aux instruments sur lesquels se fondent les diverses politiques de l'environnement : réglementations contraignantes et normes e[...]![]()
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UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Auteur ; Sandrine Maljean-Dubois, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Monde européen et international | 2000Le contrôle non juridictionnel et le contrôle juridictionnel, sur le plan national, sur le plan communautaire et sur le plan international.![]()
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Fait suite à un colloque réunissant universitaires et praticiens, organisé en 1997 à Aix-en-Provence. Le champ de l'environnement a donné lieu à une activité normative intense durant les trois dernières décennies. Une réflexion sur cet ensemble [...]![]()
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Yves De Cordt, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2004Dans cette thèse remaniée et mise à jour, l'auteur rappelle la relativité intrinsèque de l'égalité et livre sa perception du droit économique et du droit des sociétés. Il dégage les fondements du principe d'égalité entre actionnaires et pose une[...]![]()
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Alain Bensoussan, Metteur en scène, réalisateur ; Sylvain Martin, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Pottier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2001La déréglementation du secteur de l'électricité en France organisée par la loi du 10/02/2000 a été votée pour transposer dans notre pays les règles communes aux quinze États membres. Cet ouvrage présente les grandes lignes du nouveau paysage éle[...]![]()
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Le droit actuel des marchés publics emprunte largement au droit général des contrats administratifs. Pourtant il est marqué par une évolution fondamentale qui le modernise sous la poussée du droit européen en même temps que du droit national.![]()
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Recueil qui fait le point sur la législation et la réglementation relatives à la gestion des déchets et matériaux, notamment les déchets ménagers et assimilés, les déchets industriels tels que les huiles usagées, les polychlorobiphényles, les vé[...]![]()
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Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Droit et économie de la régulation | 2006Analyse le rôle que jouent les engagements dans les systèmes de régulation et passe en revue les différents contrats, afin d'exprimer les nouveaux modes de régulation.![]()
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Estelle Brosset, Éditeur scientifique ; Eve Truilhé-Marengo, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Monde européen et international | 2006L'enchevêtrement entre la norme technique et la règle de droit constitue, notamment dans le domaine sanitaire et environnemental, un enjeu essentiel. Mais comment ces normes sont-elles élaborées et adoptées ? Comment sont représentés les Etats d[...]![]()
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Les systèmes juridiques et politiques sont-ils adaptés à l'économie actuelle ? Ce volume montre comment les plus grandes entreprises en sont venues à disposer d'une très large autonomie.![]()
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Passe en revue l'ensemble des réglementations assorties de sanctions pénales : droit commun, droit des sociétés, droit du travail, droit économique, droit fiscal, droit de l'environnement... Plus de sept cents exemples et cas concrets tirés de l[...]![]()
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Maurice Sheridan, Éditeur scientifique ; Luc Lavrysen, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Contributions des spécialistes du droit de l'environnement présentées dans le cadre d'un colloque ayant eu lieu à l'université de Ghent le 1er octobre 1999.