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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Le Code renseigne sur le commerce des crustacés, notamment sur les risques à l'importation et sur les procédures d'import-export, en exposant les règles applicables aux différentes maladies. Il est vendu avec le Manuel qui décrit les techniques [...]texte imprimé
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Fernand Bouyssou, Éditeur scientifique ; Jean Hugot, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1994Textes à jour au 1er mai 1994.texte imprimé
Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Les matières touchant au droit de l'environnement belge sont regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant les bois et forêts, la protection de l'environnement, les monuments et les sites, l'urbanisme et l'aménagement du terri[...]texte imprimé
Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Les matières touchant au droit de l'environnement belge sont regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant les bois et forêts, la protection de l'environnement, les monuments et les sites, l'urbanisme et l'aménagement du terri[...]texte imprimé
Bruxelles : Larcier 1998Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites, la protection de l'environnement, l'urbanisme e[...]texte imprimé
Décrit et commente les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans le cadre réglementaire et législatif en vigueur. Propose des modèles des principaux contrats régissant l'intervention des collectivités locales dan[...]texte imprimé
Colloque dédié à la mémoire de Klemm, juriste éminent et penseur, qui a produit des contributions très substantielles dans le domaine du droit de l'environnement et de la préservation de la diversité biologique au niveau international.texte imprimé
S'efforce de dresser un inventaire sommaire des normes et des mécanismes ayant vocation à s'appliquer au commerce électronique, à l'échelon européen ou international. Activités du commerce électronique et libertés économiques ; Régles matérielle[...]texte imprimé
Contribue à une meilleure connaissance de la régulation indépendante de la Commission fédérale des communications aux Etats-Unis dans le contexte de l'actuelle révolution du multimédia et de la déréglementation. Explique notamment en quoi la réf[...]texte imprimé
Contient le bilan chiffré et commenté des interceptions de sécurité réalisées en 2001 en France. En seconde partie, un ensemble de contributions célèbrent le dixième anniversaire de la mise en place de la commission : avec Michel Rocard, Roger E[...]texte imprimé
Contient le bilan chiffré et commenté des interceptions de sécurité réalisées en 2002 en France. Met l'accent sur l'augmentation du contingent d'interceptions au profit de services luttant contre la criminalité.texte imprimé
Contient le bilan chiffré et commenté des interceptions de sécurité réalisées en 2004 en France. Met l'accent sur l'augmentation du contingent d'interceptions au profit de services luttant contre la criminalité. Une seconde partie du document pr[...]texte imprimé
Contient le bilan chiffré et commenté des interceptions de sécurité réalisées en 2005 en France. Contient une documentation actualisée sur les textes relatifs aux interceptions de correspondances émises par la voie des communications électroniqu[...]texte imprimé
Le bilan chiffré et commenté des interceptions de sécurité réalisées en 2006 en France.texte imprimé
D'abord, sur la recommandation de la Commission, la lutte contre les "écoutes sauvages" a été renforcée par un décret du 10 juillet 1997 qui améliore le contrôle des dispositifs au moyen desquels elles sont exécutées. Ensuite, l'année a été marq[...]texte imprimé
Ce rapport évoque trois thèmes : le secret défense, pour lequel une commission indépendante a été créée en 1998 ; les écoutes sauvages et le développement des nouvelles technologies de communication.texte imprimé
Ce rapport offre une place importante au groupement interministériel de contrôle qui atteint son 40e anniversaire. Au chapitre du droit comparé, on soulignera la présentation du régime des interceptions légales dans sept pays (Allemagne, Espagne[...]texte imprimé
Dresse le panorama des écoutes téléphoniques pour l'année 2000 et expose les lignes directrices de l'action de la CNCIS, aussi bien sous l'angle du contrôle de la légalité que sous celui du contrtôle de l'exécution des interceptions.texte imprimé
Ce rapport accorde une large place aux activités traditionnelles de la Commission et s'intéresse à deux enjeux qui ont retenu l'attention de la Commission en 1996 : la nécessaire protection des données personnelles sur Internet d'une part, l'ind[...]texte imprimé
Activités de la CNIL en 2004 et programme pour 2005. Le document décrit une série de recommandations et de décisions prises par les membres de la Commission afin de défendre les droits en matière de protection des données personnelles. A jour de[...]texte imprimé
Rapport d'activité de la CNIL pour l'année 2005 : propose notamment un bilan sur le bracelet électronique, la surveillance des salariés, le spam, le vote électronique, le partage des données médicales personnelles. Aborde les réflexions en cours[...]texte imprimé
Regroupe les textes officiels règlementant les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle. Résultant pour partie de l'ouverture des télécommunications à la concurrence, ils visent à garantir, la transparence, la [...]texte imprimé
Bernard Christophe, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | De Boeck-entreprise, ISSN 0777-284X | 1995A pour objectif de décrire les différentes formes que peut prendre la comptabilité verte et sa place au sein du S.M.E. (système de management environnemental). Avec des exemples pratiques d'entreprises (Rhône-Poulenc, Sacilor, B.S.O...) et réfl[...]texte imprimé
Se propose d'examiner les grands règles contenues dans la loi de 1881 sur la presse : droit de réponse et de rectification, infractions (fausses nouvelles, injure, diffamation, etc..) et règles de poursuite à ces infractions. Contient en annexe [...]texte imprimé
Une approche des étapes des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contr[...]texte imprimé
Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]texte imprimé
Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]texte imprimé
Marie-Pierre Lavoillotte, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Une contribution au droit de l'environnement. Les contrats d'élimination proposés par des entreprises compétentes, solvables et assurées sont une pièce majeure dans la protection de l'environnement.texte imprimé
Les conventions internationales de protection de l'environnement créent des organes de suivi. En partant de monographies conventionnelles (air, eaux, déchets dangereux, conservation de la nature...), cet ouvrage dégage l'évolution générale de ce[...]texte imprimé
Ce rapport montre comment les gouvernements peuvent élaborer de nouveaux instruments et de nouvelles stratégies réglementaires, tels que les échanges d'informations, l'harmonisation et la reconnaissance mutuelle, pour mieux servir leurs citoyens[...]texte imprimé
La réalisation de la création multimédia (négociation des contrats, réalisation du multimédia et droits des personnes) et la protection de la création multimédia (droit des créateurs, droit des producteurs de bases de données, droit de la concur[...]texte imprimé
Thibaut Massart, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ORLÉANS, Éditeur scientifique | Paris : Editoo.com | Les recherches Pothier | 2003Répond d'une façon synthétique aux questions que l'on peut se poser lors de la création d'un site Internet à propos des noms de domaine, des contrats d'accès, de réalisation de site ou avec les fournisseurs de contenu, de référencement, de prote[...]texte imprimé
Alain Bensoussan, Éditeur scientifique ; Yves Leroux, Éditeur scientifique | Paris : Hermès science publications | 1999Avec le développement des transactions électroniques et du commerce électronique, la cryptologie est appelée à devenir un outil indispensable pour la protection des informations circulant tant sur les réseaux fermés que les réseaux ouverts comme[...]texte imprimé
Mise au point sur les lois en vigueur et les jurisprudences prévisibles sur ces questions. Fournit au juriste un panorama complet de ce nouveau territoire, offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques indispensables pour a[...]texte imprimé
Mise au point sur les lois en vigueur et les jurisprudences prévisibles sur ces questions. Fournit au juriste un panorama complet de ce nouveau territoire, offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques indispensables pour a[...]texte imprimé
Fait le point sur les lois en vigueur et les jurisprudences qui se dessinent sur ces questions. Fournit au praticien du droit un panorama complet sur ce nouveau territoire et offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques in[...]texte imprimé
Cette étude développe de façon chronologique et approfondie les approches tant française que communautaire qui président à la définition juridique du déchet.texte imprimé
Textes issus de deux colloques organisés parallèlement à Rennes et à Fort-de-France en avril 1996.texte imprimé
La mise en oeuvre du droit français de la concurrence fait intervenir la notion de marché pertinent. Comment s'opère la délimitation du marché pertinent, notamment en termes de démarche et de techniques d'analyse, est le grand thème développé ici.texte imprimé
Vise à fournir les définitions et notions essentielles afin de comprendre et interpréter les textes communautaires.texte imprimé
Procure sous forme d'abécédaire un accès facile au droit des médias en proposant des définitions et des développements de ses notions clés.texte imprimé
Etudie le rôle clé de l'éthique juridique, des droits international et national, de l'autorégulation. Ecrit par des experts issus de différentes régions du monde.texte imprimé
Etudie les interférences et le jeu des échanges entre science, droit et pouvoir, à partir d'une réflexion spécifique sur le droit de l'environnement. Pour cela, l'auteur analyse les modalités de diffusion du savoir scientifique dans l'ordre juri[...]texte imprimé
Christine Larssen, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION BELGE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Ces interventions font le point sur le remplacement de la directive du 7 juin 1990 relative à l'information environnementale par la directive 90/313/CEE destinée à mettre le droit communautaire en conformité avec la convention d'Aarhus du 25 ju[...]texte imprimé
Nicolas Dorandeu, Auteur | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes, ISSN 1159-7593 | 2000La concurrence engendre des dommages divers. L'auteur a étudié le dommage concurrentiel qui ouvre droit à réparation et qui résulte de la transgression des règles du droit de la concurrence à travers les règles législatives et jurisprudentielles[...]texte imprimé
Philippe Godfrin, Auteur ; Michel Degoffe, Auteur | Paris : Sirey | Sirey université, ISSN 1778-6320 | 2006Aborde les thèmes d'étude du droit administratif des biens, le domaine des personnes publiques, les travaux publics et l'expropriation, qui sont au coeur des préoccupations actuelles (conservation du littoral, nouveau code des marchés publics, a[...]texte imprimé
Philippe Godfrin, Auteur ; Michel Degoffe, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2005Aborde les thèmes d'étude du droit administratif des biens, le domaine des personnes publiques, les travaux publics et l'expropriation, qui sont au coeur des préoccupations actuelles (conservation du littoral, nouveau code des marchés publics, a[...]texte imprimé
Présente les sources et les principes du droit de l'environnement, les règles juridiques concernant la préservation et la gestion des espèces, la protection des écosystèmes sensibles, la lutte contre les pollutions et les nuisances. Aborde les r[...]