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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1997Actualisation de la mise en oeuvre nationale dans les différents pays de l'Union de la directive communautaire du 7 juin 90 permettant à toute personne d'acccéder aux informations en matière d'environnement détenues par les autorités publiques.![]()
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Analyse en premier lieu les caractères du DIE (nature, objet, histoire, enjeux, sources, institutions) puis son contenu (principes, conventions relatives à l'air et aux climats, aux eaux marines et douces, aux sols et aux forêts, à la conservati[...]![]()
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Détaille les règles juridiques entourant l'introduction en bourse d'une société : prise de décision, choix du marché et opérations sur le capital avant l'introduction, puis la mise en oeuvre de cette introduction, avec les étapes de décision et [...]![]()
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Expose le droit applicable aux instruments des marchés de capitaux (titres et contrats à terme ou de transfert de titres), à leurs acteurs (opérateurs, autorités, etc.) et aux marchés de capitaux eux-mêmes.![]()
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Décrit et analyse, dans ses grandes lignes et caractéristiques principales, le dispositif juridique en vigueur. L'auteur s'interroge aussi sur les fondements, réalités pratiques, insuffisances et imperfections du droit en vigueur. Il suggère que[...]![]()
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Décrit et analyse, dans ses grandes lignes et caractéristiques principales, le dispositif juridique en vigueur. L'auteur s'interroge aussi sur les fondements, réalités pratiques, insuffisances et imperfections du droit en vigueur. Il suggère que[...]![]()
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Une synthèse de l'ensemble des règles applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives (droit européen et international), réglementaires et jurisprudentielles. Etudie le statut des entreprises de presse et audiovisuelles, le s[...]![]()
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Une synthèse de l'ensemble des règles applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives (droit européen et international), réglementaires et jurisprudentielles. Etudie le statut des entreprises de presse et audiovisuelles, le s[...]![]()
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Fait la synthèse du droit de la presse issu de la loi du 29 juillet 1881 et de la jurisprudence : regime administratif et police de la presse, délits de presse (diffamation, injure, provocation, offenses, fausses nouvelles) ainsi que leurs consé[...]![]()
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Stéphane Hoebeke, Auteur ; Bernard Mouffe, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | 2005Commente et analyse la réglementation et la jurisprudence belges concernant la presse, l'information et le métier de journaliste. Etudie le cadre juridique européen et international et propose des comparaisons avec le droit de la presse français[...]![]()
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Jean-François Poli, Metteur en scène, réalisateur ; Nébila Mezghani, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2006Réflexions de chercheurs français et tunisiens sur la protection des biens culturels. Analyse des limites de la protection contre le trafic illicite du patrimoine culturel, sur la protection du patrimoine archéologique ou la protection du patrim[...]![]()
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Ensemble des principes constitutionnels en jeu dans le domaine de la politique économique, ainsi que les dispositions attribuant des pouvoirs spéciaux à la Commission européenne, et les missions de l'administration économique. Le document analys[...]![]()
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Présente les principes constitutionnels en jeu en matière de politique économique, les dispositions qui donnent des pouvoirs spéciaux à la Commission européenne, les grandes missions de l'administration économique et aborde trois séries de régle[...]![]()
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Présente le regard d'un juriste sur quelques grands problèmes économiques contemporains tels que la situation du secteur public industriel et commercial ou les mutations de l'interventionnisme, dont sont étudiées les illustrations les plus signi[...]![]()
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Propose une variété d'exercices, aussi bien sur le fond (commentaires de textes et d'arrêts, cas pratiques, dissertations) que dans la forme (sujets intégralement rédigés ou plans détaillés). Tous renvoient à une bibliographie spécialisée facili[...]![]()
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Cet ouvrage définit les particularités du droit public économique en 4 parties : Notion de droit public économique ; Sources et principes de l'action publique économique ; Le secteur public ; La régulation économique.![]()
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Synthèse concernant le droit public économique et la société française actuelle, prenant en compte les changements tels que la mondialisation, la concurrence, les relations de l'état avec l'économie (principes juridiques de l'intervention dans u[...]![]()
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Expose toutes les règles obligatoires du droit répressif en matière d'environnement, que les sanctions en soient pénales ou administratives, ainsi que les principes civils d'indemnisation.![]()
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Expose toutes les règles obligatoires du droit répressif en matière d'environnement, que les sanctions en soient pénales ou administratives, ainsi que les principes civils d'indemnisation.![]()
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Du rôle de l'avocat français à celui du lawyer américain, du droit des sociétés à la protection du consommateur, de la vie syndicale dans l'entreprise au contrat de travail, de la délinquance financière au piratage informatique, cet ouvrage appo[...]![]()
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Un instrument synthétique exposant l'ensemble des règles du droit public et du droit privé applicables à ce secteur d'activité très diversifié. Même si un droit du tourisme véritablement autonome n'existe pas, il présente des caractères spécifiq[...]![]()
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Gérard Araud, Auteur ; Benoît Rupied, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 1994Exposé méthodique à jour au 15 décembre 1993.![]()
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Alexandre Graboy-Grobesco, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1999Déclinaison récente du droit administratif, le droit de l'urbanisme commercial est au centre de nombreuses préoccupations liées au commerce et en particulier à la grande distribution, par le système d'autorisations spécificiques, les principes e[...]![]()
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Tient compte de la jurisprudence publiée jusqu'au 31 décembre 1993 et des textes légaux et réglementaires publiés jusqu'au 31 mars 1994.![]()
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Propose diverses réflexions sur la protection des droits des individus dans l'environnement numérique. Aborde tour à tour la liberté d'expression sur l'Internet, le droit à l'information et l'égalité d'accès au cyberespace, le droit d'auteur, le[...]