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A travers cet ouvrage, les auteurs tentent d'expliquer la place de l'animal dans le monde juridique actuel, la frontière entre l'être humain et la bête, les enjeux et les responsabilités de chacun. Ils donnent des exemples concrets comme la chas[...]texte imprimé
Expose de manière complète et synthétique les aspects fondamentaux de ce droit, passant en revue les modes d'implantation sur le marché chinois, les différentes opérations d'affaires permises aux opérateurs étrangers et les voies de recours ouve[...]texte imprimé
Etudie les règles juridiques qui servent de base à la politique énergétique de l'Union européenne, à savoir la sécurité d'approvisionnement, liée à certaines contraintes de mission de service public et de protection de l'environnement.texte imprimé
Présentation des fondements et de la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement et des champs d'action de celui-ci, notamment l'acceptabilité sociale du risque environnemental et sanitaire, la lutte contre la pollution chronique, l[...]texte imprimé
Présente les fondements et la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement et les champs d'action de celui-ci qui sont : l'acceptabilité sociale du risque environnemental et sanitaire, la lutte contre la pollution chronique, la gesti[...]texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 1998Ces contributions, tout en faisant le point sur la situation actuelle de l'application du droit communautaire de l'environnement (pollutions de l'air, de l'eau, déchets, protection de la nature), notamment en France, s'interrogent également sur [...]texte imprimé
La structuration historique de ce droit permet d'en dégager la susbstance et de circonscrire les éléments de rupture entre la définition formelle et l'objet qui le fonde. Aborde successivement le cadre juridique général puis les régimes juridiqu[...]texte imprimé
Les politiques de la concurrence réservent toutes un traitement particulier aux accords entre compagnies maritimes. Cette étude s'applique à appréhender les fondements de la politique de l'Union européenne dans ce secteur. Avec des éléments de r[...]texte imprimé
Thierry Kirat, Metteur en scène, réalisateur ; Evelyne Serverin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : CNRS Editions | CNRS-droit | 2000Traite des rapports entre droit et économie et, plus précisément, de la manière dont les décisions économiques sont liées au respect des juridictions en vigueur.texte imprimé
Le droit de la distribution règle les opérations économiques par lesquelles se trouve assuré le transfert de produits ou de services du stade de leur fabrication ou conception jusqu'à celui de leur consommation.texte imprimé
JOURNÉES D'INFORMATIQUE JURIDIQUE (2003), Auteur ; Thomas Koller, Éditeur scientifique ; Heinrich Koller, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2004Présentation critique de l'offre suisse en matière de données juridiques électroniques. Aborde l'intranet comme outil de gestion de connaissances au sein de l'entreprise. Analyse les devoirs de l'Etat suisse en matière de mise à disposition d'in[...]texte imprimé
Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions posent la question de la légitimité des autorités de régulation économique telles que la Commission européenne et l'Autorité de régulation. Leur indépendance et leur efficacité compensent-elles leur manque de légitimité ? Ne fa[...]texte imprimé
Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions analysent la tension qui existe entre les autorités de régulation et le droit. Montre à partir de l'exemple des enchères UMTS que la régulation économique demande à être insérée dans une hiérarchie de normes. Une ambition qui s[...]texte imprimé
Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Ces contributions analysent les risques qui existent entre les autorités de régulation et le droit. Présente d'abord le risque du système, lorsque la crise est générale, issue souvent d'événements exogènes, puis traite du risque propre à la cons[...]texte imprimé
Roger Masamba Makela, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Bibliothèque de droit africain | 2005Met en exergue la cohérence et la spécificité des règles qui expliquent le particularisme de ce droit, en souligne la fragilité et apporte des réflexions sur sa pratique. dénonce des dérives de l'ordre juridique congolais et préconise des pistes[...]texte imprimé
Recensement commenté de l'ensemble des textes du droit français de l'électricité. A jour des textes parus jusqu'en juin 2003.texte imprimé
Présente les institutions de l'environnement, le droit de la protection de la nature, la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, le droit des pollutions et nuisances.texte imprimé
Corinne Lepage, Auteur ; Marie-Pierre Maître, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 2006Introduit aux principes généraux du droit de l'environnement, à ses procédures, aux problèmes de responsabilité et de réparation de préjudices. Réalise un état des lieux des législations environnementales spécifiques (milieux, IPCE, produits). A[...]texte imprimé
Aborde tous les aspects du droit de l'environnement qui englobent le droit de l'administration, le droit de la nature, le droit des pollutions et des nuisances, le droit des ressources naturelles, le droit de l'environnement urbain rural et cult[...]texte imprimé
Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à l[...]texte imprimé
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 1995Traite notamment de la notion de choses communes, du patrimoine commun de l'humanité dans le droit international de l'environnement, de l'appropriation des biens environnementaux, de l'appropriation de la terre en Afrique noire, de la réglement[...]texte imprimé
Traite de la politique de concurrence dans l'intégration européenne, du droit des ententes et des abus de position dominante, de la procédure de mise en oeuvre des articles 81 et 82, de l'impact du droit européen sur les droits de propriété inte[...]texte imprimé
Présente les fondements et les principes de ce droit puis son intégration dans les autres politiques de la Communauté. A jour, cet ouvrage intègre les innovations découlant du traité d'Amsterdam et souligne la volonté de la Commission de diversi[...]texte imprimé
S'intéresse au financement des entreprises par des fonds d'origine externes (fonds propres, emprunts ou hybrides) classables en quatre grandes catégories : les financements d'actifs, d'acquisition d'entreprises, de projets ou de titrisation. Exp[...]texte imprimé
Explicite la réglementation encadrant la recherche, la protection et le statut des vestiges. Edition à jour de la loi du 1er août 2003 relative à l'archéologie préventive et de la circulaire du 5 novembre 2003 relative à la redevance d'archéolog[...]