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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Une philosophie de la justice adaptée au monde virtuel qui s'appuie sur des concepts développés par le droit romain et égyptien et des propositions de principes d'action juridiques propres à accompagner le développement de l'Internet et de la so[...]texte imprimé
Examine l'application du droit européen et communautaire de la communication (y compris du droit d'auteur) dans les droits internes. Pose la question du rôle de la Cour européenne des droits de l'homme et de l'internationalisation des litiges à [...]texte imprimé
Frédéric-Jérôme Pansier, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Delebecque, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Colloques & débats | 2007Présentation des procédures et responsabilités impliquées par la loi de sauvegarde des entreprises.texte imprimé
Des réponses concrètes aux questions juridiques qui se posent à ceux qui s'intéressent aux produits ou services multimédia, qu'ils soient professionnels, utilisateurs, juristes ou étudiants. Plusieurs modèles de contrats multimédia sont présentés.texte imprimé
Coordination des lois sur les sociétés commerciales belges au 1er janvier 1997.texte imprimé
Guy Horsmans, Auteur ; Pierre Nicaise, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Documents Centre Jean Renauld | 1998Les dispositions nouvelles introduites par les lois des 7 et 13 avril 1995 et déjà modifiées par la loi du 10 juillet 1996. Les dispositions introduites par les lois des 17 juillet et 8 août 1997 sur le concordat judiciaire et les faillites puis[...]texte imprimé
Violaine Clair, Auteur | Rennes : Apogée | Publications du Pôle européen Jean Monnet, CEDRE, ISSN 1257-9602 | 1997La stratégie de lutte contre le bruit mise en place par la Communauté européenne.texte imprimé
Une information synthétique et complète sur les questions, les débats, les enjeux, les opportunités de l'entrée de la France dans la société de l'information et des axes stratégiques à partir desquels il sera possible de réussir ce pari.texte imprimé
Dresse le cadre réglementaire du droit de l'environnement en droit français et européen, puis fait un point réglementaire exhaustif sur un ensemble de secteurs de l'environnement dont : la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes), les p[...]texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | 2001Analyse le régime des activités et des espaces en mer outre-mer, en mettant en évidence l'expression du droit français sur ce sujet.texte imprimé
Isabelle Romy, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1997Le droit suisse présente des lacunes en ce qui concerne la mise en oeuvre du droit de la protection de l'environnement et la prévention des pollutions. Pour proposer des solutions, l'auteur expose en détail les diverses actions et procédures uti[...]texte imprimé
Propose de faire face à la mondialisation et à ses conséquences néfastes liées au non-respect des principes de la concurrence par la mise en place d'un règlement à l'échelle internationale capable de sanctionner toute infraction à l'exercice de [...]texte imprimé
Michel Prieur, Éditeur scientifique ; Dominique Audrerie, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Des contributions qui traitent des perspectives d'évolution en France et à l'étranger dans les domaines touchant à la fois la protection, la valorisation du patrimoine culturel et le statut des acteurs des monuments historiques (architectes, con[...]texte imprimé
Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Audrerie, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Des contributions qui traitent des perspectives d'évolution en France et à l'étranger dans les domaines touchant à la fois la protection, la valorisation du patrimoine culturel et le statut des acteurs des monuments historiques (architectes, con[...]texte imprimé
Au-delà de la nature-objet manipulable à volonté et de la nature-sujet intouchable et sacrée, un plaidoyer pour une nature-projet qui inscrit l'homme dans la complexité des interactions avec son milieu. L'auteur définit une éthique de la respons[...]texte imprimé
Jean-Claude Helin, Éditeur scientifique ; Alain Supiot, Éditeur scientifique ; Yann Tanguy, Éditeur scientifique | Paris : Maison des sciences de l'homme | 2000Une série de contributions rendant hommages à Yves Prats, professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes. Ces contributions portent sur trois de ses domaines de prédilection : la théorie de la norme, le droit de l'urbanisa[...]texte imprimé
Ce code propose, remis à jour au 1er mars 1998, tous les textes des dispositions légales et réglementaires qui régissent le travail maritime, en mer et en terre. L'article 15-1 du code du travail maritime impose à tous les navires embarquant des[...]texte imprimé
Dresse l'état du droit de la presse luxembourgeois tel qu'il résulte de la loi votée le 8 juin 2004. Met l'accent sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe juridictionnel régulateur du droit européen en la matière [...]texte imprimé
Pierre Nicaise, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des sociétés | 1992texte imprimé
Le nouveau cadre juridique de la maîtrise d'oeuvre. L'ouvrage présente le droit des marchés publics et le droit des marchés privés de maîtrise d'oeuvre, en offrant un éclairage sur le statut et l'avenir de cette fonction dans les autres pays de [...]texte imprimé
JURISCOPE (1996), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 1999Au sommaire : L'industrie du film et la piraterie confrontées à un défi mondial ; Le traitement de la piraterie par le droit français ; Le piratage des images sur Internet ; Le droit pénal international ; Le cadre juridique de l'Internet, etc.texte imprimé
Réflexions sur les aspects économiques, juridiques et éthiques du déferlement d'informations et d'opinions sur Internet (blogs...) : la qualité de ces informations, leur apport pour la démocratie, l'organisation de leur régulation.texte imprimé
Marguerite Boutelet-Blocaille, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Claude Fritz, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Ces contributions étudient la notion d'ordre public dans une de ses dimensions, celle de l'écologie. La valeur fondamentale attribuée par l'homme en société au respect de son environnement naturel est envisagée sous les angles du droit internati[...]texte imprimé
Présentation des différentes catégories d'organismes de placement collectif (OPC) et du régime applicable, de la création de l'OPC jusqu'à sa liquidation. Les obligations à respecter en matière de de secret bancaire et de prévention du blanchime[...]texte imprimé
L'auteure inventorie les systèmes étrangers, avec leurs textes, leurs jurisprudences, leurs doctrines, et les met en perspective les uns par rapport aux autres et par rapport au droit communautaire.