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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Se propose d'examiner les grands règles contenues dans la loi de 1881 sur la presse : droit de réponse et de rectification, infractions (fausses nouvelles, injure, diffamation, etc..) et règles de poursuite à ces infractions. Contient en annexe [...]![]()
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Une approche des étapes des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contr[...]![]()
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Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]![]()
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Originalité des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires...) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel...). Les contrats relatifs[...]![]()
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Marie-Pierre Lavoillotte, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Une contribution au droit de l'environnement. Les contrats d'élimination proposés par des entreprises compétentes, solvables et assurées sont une pièce majeure dans la protection de l'environnement.![]()
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Les conventions internationales de protection de l'environnement créent des organes de suivi. En partant de monographies conventionnelles (air, eaux, déchets dangereux, conservation de la nature...), cet ouvrage dégage l'évolution générale de ce[...]![]()
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Ce rapport montre comment les gouvernements peuvent élaborer de nouveaux instruments et de nouvelles stratégies réglementaires, tels que les échanges d'informations, l'harmonisation et la reconnaissance mutuelle, pour mieux servir leurs citoyens[...]![]()
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La réalisation de la création multimédia (négociation des contrats, réalisation du multimédia et droits des personnes) et la protection de la création multimédia (droit des créateurs, droit des producteurs de bases de données, droit de la concur[...]![]()
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Thibaut Massart, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ORLÉANS, Éditeur scientifique | Paris : Editoo.com | Les recherches Pothier | 2003Répond d'une façon synthétique aux questions que l'on peut se poser lors de la création d'un site Internet à propos des noms de domaine, des contrats d'accès, de réalisation de site ou avec les fournisseurs de contenu, de référencement, de prote[...]![]()
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Alain Bensoussan, Éditeur scientifique ; Yves Leroux, Éditeur scientifique | Paris : Hermès science publications | 1999Avec le développement des transactions électroniques et du commerce électronique, la cryptologie est appelée à devenir un outil indispensable pour la protection des informations circulant tant sur les réseaux fermés que les réseaux ouverts comme[...]![]()
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Mise au point sur les lois en vigueur et les jurisprudences prévisibles sur ces questions. Fournit au juriste un panorama complet de ce nouveau territoire, offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques indispensables pour a[...]![]()
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Mise au point sur les lois en vigueur et les jurisprudences prévisibles sur ces questions. Fournit au juriste un panorama complet de ce nouveau territoire, offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques indispensables pour a[...]![]()
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Fait le point sur les lois en vigueur et les jurisprudences qui se dessinent sur ces questions. Fournit au praticien du droit un panorama complet sur ce nouveau territoire et offre aux professionnels de l'Internet les connaissances juridiques in[...]![]()
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Cette étude développe de façon chronologique et approfondie les approches tant française que communautaire qui président à la définition juridique du déchet.![]()
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Textes issus de deux colloques organisés parallèlement à Rennes et à Fort-de-France en avril 1996.