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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
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Recueil de textes officiels sur les fouilles archéologiques, la recherche archéologique sous-marine, fluviale et lacustre, sur l'utilisation de détecteurs de métaux et sur l'urbanisme archéologique.![]()
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Contient la loi 2003-707 relative à l'archéologie préventive visant à remédier aux dysfonctionnements de la loi du 17 janvier 2001. Comprend également tous les textes et décisions concernant son contexte d'adoption ainsi que les textes qu'elle m[...]![]()
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Analyse de la réforme générale de la réglementation européenne en matière de marchés publics, prenant en compte la mise à jour du code du marché public.![]()
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Alain Bensoussan, Metteur en scène, réalisateur ; Yann Breban, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2000![]()
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Dusan Kitic, Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 1995En quelques années, les pays d'Europe de l'Est ont entrepris de passer d'une économie centralisée, planifiée et largement étatisée à une économie de marché. Simultanément, ils doivent supporter le choc d'une immersion dans le marché internationa[...]![]()
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COLLOQUE DE DROIT EUROPEEN (2002), Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1993Interrogation sur le concept de privatisation : les définitions, notamment la notion de propriété d'Etat, les motivations, les modalités, le processus de décision, ainsi que les conséquences.![]()
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Christophe Roquilly, Auteur ; Jean-Paul Cailloux, Auteur | Paris : Lamy | Agir en connaissance de cause | 2001Identifie tous les risques juridiques associés au cycle de vie des sites Web quelle que soit leur nature : ludique, personnelle ou commerciale, pour proposer à leurs concepteurs une véritable méthodologie des mises en sécurité des sites.![]()
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Xavier Dieux, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Etudie les autorités de contrôle en matière économique, appelées encore autorités administratives indépendantes. Sont analysées les compétences et les pouvoirs des autorités de contrôle et de marché, leur organisation et leurs méthodes d'interve[...]![]()
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Tout ce que doivent savoir ceux qui envisagent ou réalisent des travaux de bâtiment : les règles d'urbanisme, de construction et d'utilisation du sol, les autorisations à obtenir, les assurances, les contrats, etc.![]()
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Franck-Dominique Vivien, Éditeur scientifique | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Elsevier | Environnement | 2002Textes issus d'une journée d'études tenue en juin 2000. Analyse des enjeux posés par la problématique des droits de propriété dans le domaine de la diversité biologique.![]()
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L'économie mixte a forgé les cadres juridiques propres à la réalisation de son ambition majeure : doter la puissance publique des prérogatives capables d'équilibrer le pouvoir des opérateurs privés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels régissant le secteur d'activité du camping, du caravanage et des parcs résidentiels de loisirs et issus de différents codes (normes, fiscalité, classement, etc.).![]()
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Marie-Noëlle Mille, Secrétaire | La Défense (Hauts-de-Seine) : Ministère de l'équipement, des transports et du logement | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 1999Rappel des évolutions de la société française, de l'appareil commercial et des récentes dispositions en matière d'urbanisme commercial. Premier bilan des chartes commerciales signées entre 1991 et 1998 dans une douzaine d'agglomérations : mode d[...]![]()
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SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1999Ce livre rassemble les contributions d'un colloque sur ce thème. Il est apparu que de nombreux objectifs communs pouvaient être poursuivis dans les domaines de la conservation de la biodiversité et de la protection des habitats.