GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (339)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Des contributions qui abordent les aspects historiques de la protection de la nature jusqu'en 1976, les concepts tels que réserves naturelles, arrêté de biotope, espaces protégés, les outils élaborés pour assurer cette protection : les études d'[...]![]()
texte imprimé
L'accès à la justice en matière d'environnement : actes du colloque ; verslagboek van het colloquium
Christine Larssen, Éditeur scientifique ; Marc Pallemaerts, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION BELGE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Ces actes proposent de dresser un état des lieux de la protection de l'environnement en Belgique, dix ans après l'entrée en vigueur de la loi du 12 janvier 1993 ainsi qu'un bilan de la prise en compte des intérêts écologiques de nature collectiv[...]![]()
texte imprimé
INSTITUT TECHNIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Auteur ; Pierre Morel, Secrétaire | Saint-Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines) : CATED | Guides CATED des techniques du bâtiment | 2001Cet ouvrage présente un ensemble de textes constituant les règles techniques de construction applicables actuellement aux logements neufs ou en réhabilitation.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Robert del Picchia, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Présente la situation économique et politique de la République dominicaine ainsi que ses rapports avec la France et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection des investissements.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guy Penne, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Présente l'état des relations franco-ghanéennes, notamment sur le plan économique, et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection réciproques des investissements.![]()
texte imprimé
Montre la logique de l'action économique territoriale et l'étendue des outils juridiques utilisés. Eclaire la façon dont s'articulent les compétences de l'Union européenne, de l'Etat et des collectivités locales, pour mener cette action.![]()
texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 1995Rassemble les différentes contributions, sous une forme actualisée, qui ont été présentées à l'occasion de ces journées d'étude. Traite des régimes juridiques spécifiques à chaque secteur environnemental (gestion des déchets, pollution atmosphér[...]![]()
texte imprimé
Etude sur l'environnement juridique de l'activité radiophonique en Afrique qui s'est révélé être un facteur clé des processus de libéralisation, favorisant l'apparition de nouvelles stations de radio. S'inscrit dans l'action menée depuis quinze [...]![]()
texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1997Cet aide-mémoire familiarise avec les termes utilisés et les principales étapes à suivre au cours d'une opération d'exportation.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Louis Levet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2003Etudie les aides financières de l'État aux entreprises en difficulté. Tente de montrer en quoi cette aide publique au secours des entreprises est justifiée ou incompatible avec les prérogatives de l'État. Tente de définir les limites de l'action[...]![]()
texte imprimé
Robert Charvin, Metteur en scène, réalisateur ; Ammar Guesmi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | 2002Textes issus de la rencontre de Nice organisée les 19-20 décembre 1998 à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Nice-Sophia Antipolis. Etudes sur les modalités de la régulation pour passer à une économie d[...]![]()
texte imprimé
Articulé autour de quatre parties, cet ouvrage collectif a pour objectif de préciser la notion de régulation, rendant compte de sa dimension économique et philosophique et de son influence sur la formation de nouveaux outils juridiques, tout en [...]![]()
texte imprimé
Enrico Adriano Raffaelli, Éditeur scientifique ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique ; LIGUE INTERNATIONALE DU DROIT DE LA CONCURRENCE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 2005Aborde des sujets généraux comme la loi de concurrence, le contrôle de l'aide de l'Etat dans l'Europe élargie, la protection des consommateurs, etc. Avec des contributions sur la concurrence dans l'industrie pharmaceutique, le sport et les proje[...]![]()
texte imprimé
Enrico Adriano Raffaelli, Éditeur scientifique ; LIGUE INTERNATIONALE DU DROIT DE LA CONCURRENCE, Éditeur scientifique ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 2003Ce symposium traite de la réforme des articles 81 et 82 du traité de la Communauté européenne concernant la concurrence, les positions dominantes, les règles de procédures, les nouvelles technologies (les droits IP) l'échange d'information. Une [...]![]()
texte imprimé
Sont traités : les trois principes directeurs de la procédure devant l'Office européen des brevets et les principes de procédure dégagés par voie prétorienne.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels sur les fouilles archéologiques, la recherche archéologique sous-marine, fluviale et lacustre, sur l'utilisation de détecteurs de métaux et sur l'urbanisme archéologique.![]()
texte imprimé
Contient la loi 2003-707 relative à l'archéologie préventive visant à remédier aux dysfonctionnements de la loi du 17 janvier 2001. Comprend également tous les textes et décisions concernant son contexte d'adoption ainsi que les textes qu'elle m[...]![]()
texte imprimé
Analyse de la réforme générale de la réglementation européenne en matière de marchés publics, prenant en compte la mise à jour du code du marché public.![]()
texte imprimé
Alain Bensoussan, Metteur en scène, réalisateur ; Yann Breban, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2000![]()
texte imprimé
Dusan Kitic, Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 1995En quelques années, les pays d'Europe de l'Est ont entrepris de passer d'une économie centralisée, planifiée et largement étatisée à une économie de marché. Simultanément, ils doivent supporter le choc d'une immersion dans le marché internationa[...]![]()
texte imprimé
COLLOQUE DE DROIT EUROPEEN (2002), Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1993Interrogation sur le concept de privatisation : les définitions, notamment la notion de propriété d'Etat, les motivations, les modalités, le processus de décision, ainsi que les conséquences.![]()
texte imprimé
Christophe Roquilly, Auteur ; Jean-Paul Cailloux, Auteur | Paris : Lamy | Agir en connaissance de cause | 2001Identifie tous les risques juridiques associés au cycle de vie des sites Web quelle que soit leur nature : ludique, personnelle ou commerciale, pour proposer à leurs concepteurs une véritable méthodologie des mises en sécurité des sites.![]()
texte imprimé
Xavier Dieux, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Etudie les autorités de contrôle en matière économique, appelées encore autorités administratives indépendantes. Sont analysées les compétences et les pouvoirs des autorités de contrôle et de marché, leur organisation et leurs méthodes d'interve[...]![]()
texte imprimé
Tout ce que doivent savoir ceux qui envisagent ou réalisent des travaux de bâtiment : les règles d'urbanisme, de construction et d'utilisation du sol, les autorisations à obtenir, les assurances, les contrats, etc.![]()
texte imprimé
Franck-Dominique Vivien, Éditeur scientifique | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Elsevier | Environnement | 2002Textes issus d'une journée d'études tenue en juin 2000. Analyse des enjeux posés par la problématique des droits de propriété dans le domaine de la diversité biologique.