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Décline les statuts possibles pour la femme qui travaille dans l'entreprise de son conjoint ou concubin et la situation spécifique de celle qui l'aide en dehors de tout statut légal existant. Développe les droits et les obligations de la conjoin[...]texte imprimé
L'objectif du présent guide est de rappeler les règles essentielles visant tant à assurer la sécurité et la santé qu'à fournir de bonnes conditions de travail lors de la construction ou de l'aménagement de lieux de travail.texte imprimé
Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]texte imprimé
Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]texte imprimé
Rend compte de l'activité des services de contrôle de la formation professionnelle continue en France de 1998 à 2000 au niveau national et régional.texte imprimé
Ce volume examine les aspects juridiques et pratiques liés à l'exercice de la fonction de coordonnateur de chantiers.texte imprimé
Face aux mutations de la cellule familiale, quels points de repère se donner pour construire la politique de la famille dont le pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective du 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 et à jour en mai 2000.texte imprimé
Analyse de nos connaissances concernant les mécanismes généraux de l'adduction, en une leçon sur la neurochimie de la dépendance.Ce livre met en garde notamment contre l'ensemble des drogues : aucune n'est dépourvue de toxicité, et toutes sont s[...]texte imprimé
Au travers de cinquante propositions se dessine un projet global pour la ville de demain prenant en compte à la fois les questions liées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'aménagement de l'espace, à la mobilité, à la mixité sociale, au logemen[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.texte imprimé
Issu d'une annexe au projet de loi de financement de la sécurité sociale, cet ouvrage a pour but d'offrir une analyse sélective et synthétique de la situation sanitaire et sociale de la France à partir de données chiffrées.texte imprimé
Reprise de l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement en 1997, voici une approche de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, constat sur l'offre de [...]texte imprimé
Une approche synthétique et sélective de la situation sanitaire et sociale des Français à partir de données chiffrées.texte imprimé
Reprend l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement à l'automne 1998. Elle constitue une approche fine de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, off[...]